Decreto n.º 138-A/79, de 22 de dezembro

Decreto n.º 138-A/79

de 22 de Dezembro

O Governo decreta, nos termos da alínea c) do artigo 200.º da Constituição, o seguinte:

Artigo 1.º É aprovado para adesão o Acordo Relativo à Adopção de Condições Uniformes de Homologação e ao Reconhecimento Recíproco de Homologação dos Equipamentos e Peças de Veículos a Motor, concluído em Genebra em 20 de Março de 1958, cujo texto em francês e respectiva tradução para português vão anexos ao presente decreto.

Art. 2.º É adoptado o regulamento n.º 30 sobre disposições uniformes relativas a homologação dos pneus para automóveis e seus reboques, anexo ao referido Acordo, cujo texto em francês e respectiva tradução para português se juntam ao presente decreto.

Maria de Lourdes Ruivo da Silva Matos Pintasilgo - João Carlos Lopes Cardoso de Freitas Cruz.

Assinado em 30 de Novembro de 1979.

Publique-se.

O Presidente da República, ANTÓNIO RAMALHO EANES.

Accord concernant l'Adoption de Conditions Uniformes d'Homologation et la Reconnaissance Réciproque de l'Homologation des Équipements et Pièces de Véhicules à Moteur.

Préambule

Les Parties contractantes,

Désireuses de définir des conditions uniformes qu'il suffira à certains équipements et à certaines pièces de véhicules à moteur de remplir pour être homologués dans leurs pays, et

Désireuses de faciliter l'utilisation dans leurs pays des équipements et pièces ainsi homologués par les autorités compétentes d'une autre Partie contractante,

sont convenues de ce qui suit:

ARTICLE PREMIER

1 - Les Parties contractantes établiront, sur la base des dispositions des paragraphes et articles suivants, des conditions uniformes d'homologation pour des équipements et pièces de véhicules à moteur et pour les marques d'homologation et elles reconnaîtront réciproquement les homologations accordées conformément à ces conditions.

Au sens du présent Accord:

Les termes «équipements et pièces de véhicules à moteur» couvrent tout équipement de protection des conducteurs ou des passagers et tout équipement ou pièce dont la présence à bord du véhicule en mouvement intéresse la sécurité de la circulation;

Les termes «homologation d'équipements ou pièces de véhicules à moteur» couvrent, du point de vue des exigences spécifiques à satisfaire par un type de véhicule muni de l'équipement et des pièces en cause, l'homologation de ce type de véhicule muni de cet équipement ou de ces pièces.

2 - Si les administrations compétentes de deux au moins des Parties contractantes se mettent d'accord sur des conditions uniformes d'homologation d'équipements ou pièces de véhicules à moteur, elles établiront un projet de règlement pour ces équipements ou pièces qui précisera:

a) Les équipements et pièces en cause;

b) Les conditions auxquelles ces équipements et pièces doivent satisfaire, y compris les épreuves auxquelles cet équipement et ces pièces doivent résister; le règlement pourra, le cas échéant, désigner les laboratoires convenablement équipés où les essais de réception des types d'équipements et pièces présentés à l'homologation doivent être effectués;

c) Les marques d'homologation.

3 - Les Parties contractantes qui se seront mises d'accord sur un projet de règlement communiqueront le projet qu'elles auront établi au Secrétaire général de l'Organisation des Nations unies en précisant la date à laquelle elles demandent que ce texte entre en vigueur comme règlement annexé au présent Accord. Cette date devra être postérieure d'au moins cinq mois à la date de leur communication.

4 - Le Secrétaire général communiquera aux autres Parties contractantes ce projet et la date à laquelle son entrée en vigueur est demandée.

5 - À cette date, le projet entrera en vigueur comme règlement annexé au présent Accord à l'égard de toutes les Parties contractantes qui auront fait connaître leur acceptation de ce projet au Secrétaire général dans le délai de trois mois à dater de la communication du Secrétaire général. Le Secrétaire général notifiera à toutes les Parties contractantes cette entrée en vigueur ainsi que la liste des Parties contractantes qui ont accepté le règlement.

6 - Au moment où il déposera son instrument de ratification ou d'adhésion, tout pays pourra déclarer n'être pas lié par certains règlements alors annexés au présent Accord ou n'être lié par aucun d'entre eux. Si, à ce moment, la procédure prévue par les paragraphes 2, 3, 4 et 5 du présent article est en cours pour un projet de règlement, le Secrétaire général communiquera ce projet à la nouvelle Partie contractante et le projet n'entrera en vigueur comme règlement à l'égard de cette Partie contractante que dans les conditions prévues au paragraphe 5 du présent article, les délais étant comptés à partir de la communication qui lui aura été faite du projet. Le Secrétaire général communiquera à toutes les Parties contractantes la date de cette entrée en vigueur. Il leur communiquera également les déclarations des Parties contractantes concernant la non-application de certains règlements qui seront faites en application du présent paragraphe.

7 - Toute Partie contractante appliquant un règlement pourra, à tout moment, avec préavis d'un an, notifier au Secrétaire général que son administration cessera d'appliquer ce règlement. Cette notification sera communiquée par le Secrétaire général aux autres Parties contractantes.

8 - Toute Partie contractante n'appliquant pas un règlement pourra à tout moment notifier au Secrétaire général qu'elle entend désormais l'appliquer, et le règlement entrera alors en vigueur à son égard le soixantième jour après cette notification. Au cas où cette Partie contractante subordonnerait sa décision d'appliquer le règlement à la modification de celui-ci, elle transmettrait sa proposition de modification au Secrétaire général et celle-ci serait traitée selon la procédure de l'article 12 du présent Accord, comme s'il s'agissait d'une proposition de modification d'une Partie contractante appliquant déjà le règlement, mais, par dérogation aux prescriptions de l'article 12 du présent Accord, l'amendement, s'il est accepté, entrera en vigueur à la date à laquelle le règlement en cause entrera lui-même en vigueur à l'égard de la Partie contractante qui aura proposé l'amendement. Le Secrétaire général notifiera à toutes les Parties contractantes toute entrée en vigueur d'un règlement à l'égard d'une nouvelle Partie contractante intervenant en application du présent paragraphe.

9 - Dans la suite du présent Accord, on appellera «Parties contractantes appliquant un règlement» les Parties contractantes à l'égard desquelles ce règlement est en vigueur.

ARTICLE 2

Chaque Partie contractante appliquant un règlement accordera les marques d'homologation décrites dans ce règlement aux types d'équipement et de pièces de véhicules à moteur prévus à ce règlement, à condition qu'elle soit mise à même de vérifier la conformité de la production au type homologué, que les échantillons présentés satisfassent aux épreuves et prescriptions définies par le règlement et que, si le fabricant n'est pas lui-même domicilié dans le pays où il demande l'homologation, il y ait un représentant dûment. Chaque Partie contractante appliquant un règlement refusera les marques d'homologation prévues à ce règlement si les conditions ci-dessus ne sont pas remplies.

ARTICLE 3

Les équipements et pièces de véhicules à moteur portant les marques d'homologation délivrées par une Partie contractante conformément à l'article 2 du présent Accord et fabriqués sur le territoire soit d'une Partie contractante appliquant le règlement en cause soit d'un autre pays désigné par la Partie contractante qui a procédé à l'homologation du type d'équipement ou de pièce en cause seront considérés comme conformes à la législation de toutes les Parties contractantes appliquant ledit règlement.

ARTICLE 4

Si Les autorités compétentes d'une Partie contractante appliquant un règlement constatent que certains équipements ou certains pièces de véhicules à moteur portant les marques d'homologation délivrées, en vertu de ce règlement, par l'une des Parties contractantes ne sont pas conformes au type homologué, elles en aviseront les autorités compétentes de la Partie contractante qui a délivré l'homologation. Cette Partie contractante sera tenue de prendre les mesures nécessaires pour rétablir la conformité de la fabrication au type homologué et d'aviser les autres Parties contractantes appliquant le règlement des mesures prises à cet effet, mesures qui peuvent s'étendre, le cas échéant, jusqu'au retrait de l'homologation. Dans le cas où la sécurité de la circulation routière risquerait d'être compromise, la Partie contractante qui le constaterait pourrait interdire la vente et l'usage sur son territoire des équipements ou pièces en cause.

ARTICLE 5

1 - Les autorités compétentes de toute Partie contractante appliquant un règlement enverront aux autorités compétentes des autres Parties contractantes appliquant le même règlement une fiche établie conformément aux prescriptions de ce règlement pour chaque type d'équipement ou de pièce de véhicules à moteur qu'elles homologuent conformément au règlement. Il sera de même adressé une fiche similaire pour tout refus d'homologation.

2 - Les autorités compétentes de toute Partie contractante appliquant un règlement communiqueront aux autorités compétentes des autres Parties contractantes appliquant ce règlement toute information concernant le retrait d'une homologation accordée.

ARTICLE 6

1 - Les pays membres de la Commission économique pour l'Europe et les pays admis à la Commission à titre consultatif conformément au paragraphe 8 du mandat de cette Commission peuvent devenir Parties contractantes au présent Accord:

a) En le signant;

b) En le ratifiant après l'avoir signé sous réserve de ratification;

c) En y adhérant.

2 - Les pays susceptibles de participer à certains travaux de la Commission économique pour l'Europe en application du paragraphe 11 du mandat de cette Commission peuvent devenir Parties contractantes au présent Accord en y adhérant après son entrée en vigueur.

3 - L'Accord sera ouvert à la signature jusqu'au 30 juin 1958 inclus. Après cette date il sera ouvert à l'adhésion.

4 - La ratification ou l'adhésion sera effectuée par le dépôt d'un instrument auprès du Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies.

ARTICLE 7

1 - Le présent Accord entrera en vigueur le soixantième jour après que deux des pays mentionnés au paragraphe 1 de l'article 6 l'auront signé sans réserve de ratification ou auront déposé leur instrument de ratification ou d'adhésion.

2 - Pour chaque pays qui le ratifiera ou y adhérera après que deux pays l'auront signé sans réserve de ratification ou auront déposé leur instrument de ratification ou d'adhésion, le présent Accord entrera en vigueur le soixantième jour qui suivra le dépôt de l'instrument de ratification ou d'adhésion dudit pays.

ARTICLE 8

1 - Chaque Partie contractante pourra dénoncer le présent Accord par notification adressée au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies.

2 - La dénonciation prendra effet douze mois après la date à laquelle le Secrétaire général en aura reçu notification.

ARTICLE 9

1 - Tout pays pourra, lorsqu'il signera le présent Accord sans réserve de ratification ou lors du dépôt de son instrument de ratification ou d'adhésion ou à tout moment ultérieur, déclarer, par notification adressée au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies, que le présent Accord sera applicable à tout ou partie des territoires qu'il représente sur le plan international. L'Accord sera applicable au territoire ou aux territoires mentionnés dans la notification à dater du soixantième jour après réception de cette notification par le Secrétaire général ou, si à ce jour l'Accord n'est pas encore entré en vigueur, à dater de son entrée en vigueur.

2 - Tout pays qui aura fait, conformément au paragraphe 1 du présent article, une déclaration ayant pour effet de rendre le présent Accord applicable à un territoire qu'il représente sur le plan international pourra, conformément à l'article 8, dénoncer l'Accord en ce qui concerne ledit territoire.

ARTICLE 10

1 - Tout différend entre deux ou plusieurs Parties contractantes touchant l'interprétation ou l'application du présent Accord sera, autant que possible, réglé par voie de négociation entre les Parties en litige.

2 - Tout différend qui n'aura pas été réglé par voie de négociation sera soumis à l'arbitrage si l'une quelconque des Parties contractantes en litige le demande et sera, en conséquence, renvoyé à un ou plusieurs arbitres choisis d'un commun accord par les Parties en litige. Si, dans les trois mois à dater de la demande d'arbitrage, les Parties en litige n'arrivent pas à s'entendre sur le choix d'un arbitre ou des arbitres, l'une quelconque de ces Parties pourra demander au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies de désigner un arbitre unique devant lequel le différend sera renvoyé pour décision.

3 - La sentence de l'arbitre ou des arbitres désignés conformément au paragraphe 2 du présent article sera obligatoire pour les Parties contractantes en litige.

ARTICLE 11

1 - Chaque Partie contractante pourra, au moment où elle signera ou ratifiera le présent Accord ou y adhérera, déclarer qu'elle ne se considère pas liée par l'article 10 de l'Accord. Les autres Parties contractantes ne seront pas liées par l'article 10 envers toute Partie contractante qui aura formulé une telle réserve.

2 - Toute Partie contractante qui aura formulé une réserve conformément au paragraphe 1 du présent article pourra à tout moment lever cette réserve par une notification adressée au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies.

3 - Aucune autre réserve au présent Accord ou aux règlements qui y sont annexés ne sera admise, mais toute Partie contractante a, conformément à l'article premier, la possibilité de déclarer qu'elle n'applique pas certains de ces règlements ou qu'elle n'applique aucun d'entre eux.

ARTICLE 12

La procédure d'amendement aux règlements qui seront annexés au présent Accord est régie par les dispositions suivantes:

1) Toute Partie contractante appliquant un règlement pourra proposer un ou plusieurs amendements à ce règlement. Le texte de tout projet d'amendement à un règlement sera adressé au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies, qui le communiquera aux autres Parties contractantes. L'amendement sera réputé accepté à moins que dans un délai de trois mois à dater de cette notification une des Parties contractantes appliquant le règlement n'ait formulé une objection; si une telle objection a été formulée, l'amendement sera réputé rejété. Si l'amendement est réputé accepté, il entrera en vigueur à l'expiration d'un nouveau délai de deux mois;

2) Au cas où un pays serait devenu Partie contractante entre la communication du projet d'amendement par le Secrétaire général et l'entrée en vigueur de l'amendement, le règlement en cause ne pourrait entrer en vigueur à l'égard de cette Partie contractante que deux mois après qu'elle aurait accepté formellement l'amendement ou qu'un délai de trois mois se serait écoulé depuis la communication que le Secrétaire général lui aurait faite du projet d'amendement.

ARTICLE 13

La procédure d'amendement au texte même de l'Accord est régie par les dispositions suivantes:

1) Toute Partie contractante pourra proposer un ou plusieurs amendements au présent Accord. Le texte de tout projet d'amendement à l'Accord sera adressé au Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies, qui le communiquera à toutes les Parties contractantes et le portera à la connaissance des autres pays visés au paragraphe 1 de l'article 6;

2) Tout projet d'amendement qui aura été transmis conformément au paragraphe 1 du présent article sera réputé accepté si aucune Partie contractante ne formule d'objections dans un délai de six mois à compter de la date à laquelle le Secrétaire général aura transmis le projet d'amendement;

3) Le Secrétaire général adressera le plus tôt possible à toutes les Parties contractantes une notification pour leur faire savoir si une objection a été formulée contre le projet d'amendement. Si une objection a été formulée centre le projet d'amendement, l'amendement sera considéré comme n'ayant pas été accepté et sera sans aucun effet. En l'absence d'objections, l'amendement entrera en vigueur pour toutes les Parties contractantes trois mois après l'expiration du délai de six mois prévu au paragraphe 2 du présent article.

ARTICLE 14

Outre les notifications prévues aux articles premier, 12 et 13 du présent Accord, le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies notifiera aux pays visés au paragraphe 1 de l'article 6, ainsi qu'aux pays devenus Parties contractantes en application du paragraphe 2 de l'article 6:

a) Les signatures, ratifications et adhésions en vertu de l'article 6;

b) Les dates auxquelles le présent Accord entrera en vigueur conformément à l'article 7;

c) Les dénonciations en vertu de l'article 8;

d) Les notifications reçues conformément à l'article 9;

e) Les déclarations et notifications reçues conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 11;

f) L'entrée en vigueur de tout amendement conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 12;

g) L'entrée en vigueur de tout amendement conformément au paragraphe 3 de l'article 13.

ARTICLE 15

Après le 30 juin 1958, l'original du présent Accord sera déposé auprès du Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies, qui en transmettra des copies certifiées conformes à chacun des pays visés aux paragraphes 1 et 2 de l'article 6.

En foi de quoi, les soussignés, à ce dûment autorisés, ont signé le présent Accord.

Fait à Genève, le 20 mars 1958, en un seul exemplaire, en langues anglaise et française, les deux textes faisant également foi.

RÈGLEMENT Nº 30

Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour automobiles et leurs remorques

1 - Domaine d'aplication:

Le présent Règlement s'applique aux pneumatiques neufs pour voitures particulières et pour leurs remorques. Il ne s'applique pas aux pneumatiques conçus pour une vitesse supérieure à 210 km/h pour les pneumatiques radiaux, et à 200 km/h pour les pneumatiques diagonaux.

2 - Définitions:

Au sens du présent Règlement, on entend par:

2.1 - «Type de pneumatique», les pneumatiques ne présentant pas entre eux de différences essentielles, ces différences pouvant porter, notamment, sur les points suivants:

2.1.1 - La marque de fabrique ou de commerce;

2.1.2 - La désignation de la dimension du pneumatique;

2.1.3 - Le type (routier ou neige);

2.1.4 - La structure (diagonale, ceinturée croisée, radiale);

2.1.5 - La catégorie de vitesse;

2.1.6 - L'indice de capacité de charge;

2.1.7 - La section transversale du pneumatique;

2.2 - «Pneumatiques neige», les pneumatiques dont le dessin de la bande de roulement et la structure sont conçus avant tout pour assurer dans la boue et la neige fraîche ou fondante un comportement meilleur que celui des pneumatiques du type routier. Le dessin de la bande de roulement des pneumatiques neige est généralement caractérisé par des éléments de rainures et/ou de pavés massifs, plus espacés les uns des autres que ceux des pneumatiques du type routier;

2.3 - «Structure d'un pneumatique», les caractéristiques techniques de la carcasse d'un pneumatique. On distingue notamment les structures ci-après:

2.3.1 - «Pneumatique à structure diagonale», un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'au talon et sont orientés de façon à former des angles alternés sensiblement inférieurs à 90º par rapport à la ligne médiane de la bande de roulement;

2.3.2 - «Pneumatique à structure ceinturée croisée» («bias-belted»), un pneumatique de construction diagonale dans lequel la carcasse est bridée par une ceinture formée de deux ou plusieurs couches de câblés essentiellement inextensibles, formant des angles alternés inférieurs à ceux de la carcasse;

2.3.3 - «Pneumatique à structure radiale», un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'au talon et sont orientés de façon à former un angle sensiblement égal à 90º par rapport à la ligne médiane de la bande de roulement et dont la carcasse est stabilisée par une ceinture circonférentielle, formée de deux ou plusieurs couches de câblés essentiellement inextensibles;

2.3.4 - «Pneumatique renforcé», un pneumatique dont la carcasse est plus résistante que celle du pneumatique normal correspondant;

2.4 - «Talon», l'élément du pneumatique dont la forme et la structure lui permettent de s'adapter à la jante (ver nota 1);

2.5 - «Câblé», les fils formant les tissus des plis dans le pneumatique (ver nota 1);

2.6 - «Pli», une nappe constituée de câblés caoutchoutés, disposés parallèlement les uns aux autres (ver nota 1);

2.7 - «Carcasse», la partie du pneumatique autre que la bande de roulement et les gommes de flanc, qui, à l'état gonflé, supporte la charge (ver nota 1);

2.8 - «Bande de roulement», la partie du pneumatique qui se déroule sur le sol; cette partie protège la carcasse contre l'endommagement mécanique et contribue à assurer l'adhérence sur le sol (ver nota 1);

2.9 - «Flanc», la partie du pneumatique située entre la bande de roulement et le talon (ver nota 1);

2.10 - «Zone basse du pneumatique», la zone comprise entre la section maximale du pneumatique et la zone destinée à être couverte par le rebord de la jante;

2.11 - «Rainures de la bande de roulement», l'espace entre deux nervures ou deux pavés adjacents de la sculpture (ver nota 1);

2.12 - «Grosseur du boudin», la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gouflé, non compris le relief constitué par les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection (ver nota 1);

2.13 - «Grosseur hors tout», la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gonflé, y compris les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection (ver nota 1);

2.14 - «Hauteur du boudin», la distance égale à la moitié de la différence existant entre le diamètre extérieur du pneumatique et le diamètre nominal da la jante;

2.15 - «Rapport nominal d'aspect», le centuple du nombre obtenu en divisant la hauteur du boudin exprimée en millimètres par la grosseur nominale du boudin traduite en millimètres;

2.16 - «Diamètre extérieur», le diamètre hors tout du pneumatique neuf gonflé (ver nota 1);

2.17 - «Facteur de dimension», la somme du diamètre extérieur du pneumatique et de la grosseur du boudin mesurés sur la jante de mesure;

2.18 - Désignation de la dimension du pneumatique:

2.18.1 - Une désignation faisant apparaître:

2.18.1.1 - La grosseur nominale du boudin (en millimètres);

2.18.1.2 - Le rapport nominal d'aspect;

2.18.1.3 - Un chiffre conventionnel caractérisant le diamètre nominal de la jante et correspondant à son diamètre exprimé en pouces;

2.18.2 - Toutefois, pour les types de pneumatique existant lors de l'entrée en vigueur du présent Règlement, il sera admis que la désignation soit celle qui figure dans la première colonne des tableaux donnant la liste des désignations des pneumatiques de l'annexe 5 du présent Règlement;

2.19 - «Diamètre nominal de la jante», le diamètre de la jante sur laquelle un pneumatique est destiné à être monté;

2.20 - «Jante», le support pour un ensemble pneumatique et chambre à air ou pour un pneumatique sans chambre à air sur lequel les talons du pneumatique viennent s'appuyer (ver nota 1);

2.21 - «Jante théorique», la jante fictive dont la largeur serait égale à 0,7 fois la grosseur théorique du boudin d'un pneumatique;

2.22 - «Jante de mesure», la jante sur laquelle doit être monté le pneumatique pour effectuer les mesures dimensionnelles;

2.23 - «Jante d'essai», la jante sur laquelle doit être monté le pneumatique pour effectuer les essais;

2.24 - «Arrachement», la séparation de morceaux de gomme de la bande de roulement;

2.25 - «Décollement des câblés», la séparation des câblés du revêtement qui les entoure;

2.26 - «Décollement des plis», la séparation entre plis adjacents;

2.27 - «Décollement de la bande de roulement», la séparation de la bande de roulement de la carcasse;

2.28 - «Indicateurs d'usure», les bossages existant à l'intérieur des rainures de la bande de roulement et destinés à signaler de façon visuelle le degré d'usure de cette dernière;

2.29 - «Indice de capacité de charge», un chiffre lié à la charge maximale que peut supporter un pneumatique. La liste de ces indices et des charges maximales correspondantes figure à l'annexe 4 du présent Règlement;

2.30 - Catégories de vitesse:

2.30.1 - Des pneumatiques du type routier, la catégorie dans laquelle est classé un pneumatique s'il peut, suivant les prescriptions d'utilisation spécifiées par son fabricant, équiper une voiture atteignant au maximum la vitesse limite fixée pour cette catégorie;

2.30.2 - Des pneumatiques du type neige, la catégorie de vitesse dans laquelle est classé un pneumatique neige en fonction de la vitesse maximale à laquelle il peut rouler;

2.30.3 - Les catégories de vitesse sont celles indiquées dans le tableau ci-après:

(ver documento original)

3 - Inscriptions:

3.1 - Les pneumatiques présentés à l'homologation porteront, dans le cas de pneumatiques symétriques sur leurs deux flancs, dans le cas de pneumatiques asymétriques uniquement sur leur flanc extérieur:

3.1.1 - La marque de fabrique ou de commerce;

3.1.2 - La désignation de la dimension du pneumatique telle que définie au paragraphe 2.18 du présent Règlement;

3.1.3 - L'indication de la structure:

3.1.3.1 - Pour les pneumatiques à structure diagonale, pas d'indication;

3.1.3.2 - Pour les pneumatiques à structure radiale, la lettre R située avant l'indication du diamètre de la jante et, en outre, le mot «Radial»;

3.1.3.3 - Pour les pneumatiques à structure ceinturée croisée, la lettre B située avant l'indication du diamètre de la jante et, en outre, les mots «Bias belted»;

3.1.4 - L'indication de la catégorie de vitesse à laquelle appartient le pneumatique, par le symbole indiqué au paragraphe 2.30.3 ci-dessus;

3.1.5 - Les lettres «M + S» ou «M. S» ou «M&S» s'il s'agit d'un pneumatique du type neige;

3.1.6 - L'indice de capacité de charge tel que défini au paragraphe 2.29 du présent Règlement;

3.1.7 - L'indication du mot «Tubeless» lorsqu'il s'agit d'un pneumatique destiné à être utilisé sans chambre à air;

3.1.8 - L'indication du mot «Reinforced» lorsqu'il s'agit d'un pneumatique renforcé;

3.1.9 - L'indication de la date de fabrication, qui est constituée par un groupe de trois chiffres, les deux premiers indiquant la semaine et le dernier, de millésime. Toutefois, cette indication ne sera exigée, pour tout pneumatique présenté à l'homologation, que deux ans après la date d'entrée en vigueur du présent Règlement;

3.2 - Les pneumatiques comporteront un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d'homologation, comme indiqué à l'annexe 2 du présent Règlement;

3.3 - L'annexe 3 du présent Règlement donne un exemple de schéma des inscriptions du pneumatique;

3.4 - Les inscriptions mentionnées au paragraphe 3.1 et la marque d'homologation prévue par le paragraphe 5.4 du présent Règlement doivent être moulées en relief ou en creux sur les pneumatiques. Elles doivent être nettement lisibles et situées dans la zone basse du pneumatique sur au moins des flancs, à l'exception de l'inscription mentionnée au paragraphe 3.1.1 ci-dessus.

4 - Demande d'homologation:

4.1 - La demande d'homologation d'un type de pneumatique sera présentée soit par le détenteur de la marque de fabrique ou de commerce, soit par sont représentant dûment accredité. Elle précisera:

4.1.1 - La désignation de la dimension du pneumatique telle qu'elle est définie au paragraphe 2.18 du présent Règlement;

4.1.2 - La marque de fabrique ou de commerce;

4.1.3 - Le type (route ou neige);

4.1.4 - La structure;

4.1.5 - La catégorie de vitesse;

4.1.6 - L'indice de capacité de charge du pneumatique;

4.1.7 - Si le pneumatique est destiné à être utilisé avec ou sans chambre à air;

4.1.8 - Si le pneumatique est «normal» ou «renforcé»;

4.1.9 - Pour les pneumatiques à structure diagonale, le nombre de «ply rating»;

4.1.10 - Les cotes d'encombrement: grosseur hors tout du boudin, diamètre extérieur ou facteur de dimension pour les pneumatiques de séries spécifiquement américaines établies par la Tyre and Rim Association (T et RA);

4.1.11 - Les jantes possibles de montage;

4.1.12 - Les jantes de mesure et d'essai;

4.1.13 - La pression d'essai au cas où le fabricant demande l'application du paragraphe 1.3 de l'annexe 7 du présent Règlement;

4.2 - Il sera joint à la demande d'homologation deux échantillons du pneumatique et des dessins ou photographies en trois exemplaires des flancs et de la bande de roulement du pneumatique, ainsi qu'un dessin coté de la section transversale du pneumatique soumis à l'homologation.

5 - Homologation:

5.1 - Lorsque le type de pneumatique présenté à l'homologation en application du présent Règlement satisfait aux prescriptions du paragraphe 6 ci-après, l'homologation pour ce type de pneumatique est accordée;

5.2 - Chaque homologation accordée comportera l'attribution d'un numéro d'homologation. Une même Partie contractante ne pourra pas attribuer ce même numéro à un autre type de pneumatique;

5.3 - L'homologation ou le refus d'homologation d'un type de pneumatique, en application du présent Règlement, sera communiqué aux pays Parties à l'Accord appliquant le présent Règlement, au moyen d'une fiche conforme au modèle de l'annexe 1 du présent Règlement et d'une photographie ou de dessins joints (fournis par le demandeur de l'homologation), au format maximal A4 (210 mm x 297 mm) ou pliés à ce format, et à une échelle appropriée;

5.4 - Sur tout pneumatique conforme à un type de pneumatique homologué en application du présent Règlement, il sera apposé, de manière visible, à l'emplacement visé au paragraphe 3.2 du présent Règlement, en plus des marques prescrites au paragraphe 3.1 ci-dessus, une marque d'homologation internationale composée:

5.4.1 - D'un cercle à l'intérieur duquel est placée la lettre E suivie du numéro distinctif du pays ayant délivré l'homologation (ver nota 1);

5.4.2 - D'un numéro d'homologation;

5.5 - La marque d'homologation sera nettement lisible et indélébile;

5.6 - L'annexe 2 du présent Règlement donne un exemple de schéma de la marque d'homologation.

6 - Specifications:

6.1 - Cotes dimensionnelles des pneumatiques:

6.1.1 - Grosseur du boudin d'un pneumatique:

6.1.1.1 - La grosseur du boudin sera calculée à l'aide de la formule suivante:

S = S(índice 1) + K (A - A(índice 1)) (formule 1)

dans laquelle:

S - «grosseur du boudin» exprimée en millimètres, mesurée sur la jante de mesure;

S(índice 1) - «grosseur nominale du boudin» (traduite en millimètres) telle que figurant sur le flanc du pneumatique dans la désignation de celui-ci conformément aux prescriptions;

A - largeur (exprimée en millimètres) de la jante de mesure indiquée par le manufacturier dans la notice descriptive;

A(índice 1) - largeur (exprimée en millimètres) de la jante théorique.

Par définition A(índice 1) = 0,7 S(índice 1)

K = 0,4 dans l'état actuel de la technique de conception des pneumatiques de tourisme.

D'où, après remplacement de A(índice 1) par sa valeur en fonction de S(índice 1) et de K par la valeur 0,4:

S = 0,72 S(índice 1) + 0,4 A (formule 2)

(nota 1) 1 pour la République fédérale d'Allemagne, 2 pour la France, 3 pour l'Italie, 4 pour les Pays-Bas, 5 pour la Suède, 6 pour la Belgique, 7 pour la Hongrie, 8 pour la Tchécoslovaquie, 9 pour l'Espagne, 10 pour la Yougoslavie, 11 pour le Royaume-Uni, 12 pour l'Autriche, 13 pour le Luxembourg, 14 pour la Suisse, 15 pour la République démocratique allemande et 16 pour la Norvège. Les chiffres suivants seront attribués aux autres pays selon l'ordre chronologique de leur ratification de l'Accord concernant l'adoption de conditions uniformes d'homologation et la reconnaissance réciproque de l'homologation des pièces et équipements de véhicules à moteur ou de leur adhésion à cet Accord et les chiffres ainsi attribués seront communiqués par le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies aux Parties contractantes à l'Accord.

6.1.1.2 - Toutefois, pour les types de pneumatique mis sur le marché antérieuremente à l'entrée en vigueur du présent Règlement, il sera admis que la grosseur du boudin soit celle qui figure dans les tableaux de l'annexe 5 du présent Règlement en face de la désignation du pneumatique;

6.1.2 - Diamètre extérieur d'un pneumatique:

6.1.2.1 - Le diamètre extérieur d'un pneumatique sera calculé à l'aide de la formule suivante:

D = 25,4 R + 0,02 (S(índice 1) x Ra) (formule 3)

dans laquelle D, R, S(índice 1) et Ra désignent, respectivement:

D - le diamètre extérieur exprimé en millimètres;

R - le chiffre conventionnel défini au paragraphe 2.18.1.3 du présent Règlement;

S(índice 1) - la grosseur nominale du boudin (traduite en millimètres);

Ra - le rapport nominal d'aspect, tels que figurant sur le flanc du pneumatique dans la désignation de celui-ci conformément aux prescriptions du paragraphe 3.4 ci-dessus;

6.1.2.2 - Toutefois, pour les types de pneumatique mis sur de marché antérieurement à l'entrée en vigueur du présent Règlement, il sera admis que le diamètre extérieur soit celui qui figure aux tableaux de l'annexe 5 du présent Règlement en face de la désignation du pneumatique;

6.1.3 - Méthode de mesure des pneumatiques:

La mesure des cotes de pneumatiques doit être faite suivant le mode opératoire indiqué à l'annexe 6 du présent Règlement;

6.1.4 - Spécifications relatives à la grosseur du boudin du pneumatique:

6.1.4.1 - La grosseur hors tout du pneumatique peut être inférieur à la grosseur du (des) boudin(s) déterminée en application du paragraphe 6.1.1 ci-dessus;

6.1.4.2 - Elle peut dépasser cette valeur des pourcentages suivants:

6.1.4.2.1 - En cas de pneumatiques à structure diagonale, 6%;

6.1.4.2.2 - En cas de pneumatiques à structure radiale, 4%;

6.1.4.2.3 - De plus, si le pneumatique comporte un cordon spécial de protection, les valeurs correspondant à l'application de ces tolérances pourront être dépassées de 8 mm;

6.1.4.2.4 - Pour les pneumatiques dont la liste figure dans la deuxième partie de l'annexe 5 du présent Règlement, les tolérances indiquées ci-dessus sont de 7%, quelle que soit la structure du pneumatique;

6.1.5 - Spécifications relatives au diamètre extérieur des pneumatiques:

6.1.5.1 - Le diamètre extérieur du pneumatique ne doit pas différer de la valeur (D) déterminée en application du paragraphe 6.1.2 ci-dessus de plus de:

6.1.5.1.1 - (mais ou menos) 2% en cas d'un pneumatique de type routier;

6.1.5.1.2 - -2%, +4% en cas d'un pneumatique de type neige;

6.1.5.2 - Ces dispositions ne s'appliquent pas aux pneumatiques dont la liste figure dans la deuxième partie de l'annexe 5 du présent Règlement, pour lesquels il est donné un diamètre extérieur maximal et un facteur de dimension (paragraphe 2.17 des «Définitions»);

6.2 - Essai de performance charge/vitesse:

6.2.1 - Le pneumatique doit subir l'essai de performance charge/vitesse effectué suivant le mode opératoire indiqué à l'annexe 7 du présent Règlement;

6.2.2 - Un pneumatique, après avoir subi avec succès l'essai charge/vitesse, ne doit comporter aucun décollement de la bande de roulement, des plis des câblés, mi comporter d'arrachements de la bande de roulement ou de ruptures des câblés;

6.2.3 - Le diamètre extérieur du pneumatique, mesuré six heures après l'essai de performance charge/vitesse, ne doit pas différer de plus de (mais ou menos) 3,5% du diamètre extérieur mesuré avant l'essai;

6.3 - Indicateurs d'usure:

6.3.1 - Les pneumatiques devront comporter au moins six rangées transversales d'indicateurs d'usure, à peu près également espacées et situées dans la zone centrale de la bande de roulement égale aux trois quarts de sa largeur. Ces bossages ne doivent pas pouvoir être confondus avec les ponts de gomme existant entre les nervures ou les pavés de la bande de roulement;

6.3.2 - Toutefois, pour des dimensions destinées à être montées sur des jantes de diamètre nominal inférieur ou égal à 12, quatre rangées d'indicateurs seront acceptées;

6.3.3 - Les indicateurs d'usure doivent permettre de signaler, avec une tolérance de (mais ou menos) 15%, que les rainures de la bande de roulement n'ont plus qu'une profondeur de 1,6 mm.

7 - Modification du type de pneumatique:

7.1 - Toute modification du type de pneumatique sera portée à la connaissance du service administratif qui a accordé l'homologation du type de pneumatique. Ce service pourra alors:

7.1.1 - Soit considérer que les modifications apportées me risquent pas d'avoir une influence défavorable notable;

7.1.2 - Soit exiger un nouveau procès-verbal du service technique chargé des essais;

7.2 - Une modification du dessin de la bande de roulement du pneumatique n'est pas considérée comme devant entraîner la répétition des essais prévus au paragraphe 6 du présent Règlement;

7.3 - La confirmation de l'homologation avec l'indication des modifications ou le refus de l'homologation sera communiqué aux Parties à l'Accord appliquant le présent Règlement, conformément à la procédure indiquée au paragraphe 5.3 ci-dessus.

8 - Conformité de la production:

8.1 - Tout pneumatique portant une marque d'homologation en application du présent Règlement doit être conforme au type de pneumatique homologué et satisfaire aux conditions prévues au paragraphe 6 du présent Règlement;

8.2 - Afin de vérifier la conformité exigée au paragraphe 8.1 ci-dessus, on procédera à un nombre suffisant de contrôles par sondage sur les pneumatiques de série portant la marque d'homologation en application du présent Règlement, en les soumettant aux essais prévus au paragraphe 6 du présent Règlement;

8.3 - Si les essais d'homologation ont été effectués dans le laboratoire du fabricant sans qu'il ait été fait usage du paragraphe 11.3, un contrôle de conformité de la production doit avoir lieu dans un délai d'un an à partir de la date de la délivrance de l'homologation.

9 - Sanctions pour non-conformité de la production:

9.1 - L'homologation délivrée pour un type de pneumatique, en application du présent Règlement, peut être retirée si la condition énoncée au paragraphe 8.1 ci-dessus n'est pas respectée ou si les pneumatiques prélevés dans la série n'ont pas subi avec succès les essais prévus par ce même paragraphe;

9.2 - Au cas où une Partie contractante à l'Accord appliquant le présent Règlement retirerait une homologation qu'elle a précédemment accordée, elle en informera aussitôt les autres Parties à l'Accord appliquant le présent Règlement, au moyen d'une copie de la fiche d'homologation portant à la fin, en gros caractères, la mention signée et datée «Homologation retirée».

10 - Arrêt définitif de la production:

Si le titulaire d'une homologation arrête définitivement la production d'un type de pneumatique faisant l'objet du présent Règlement, il en avisera l'autorité qui a délivré l'homologation. À la suite de cette communication, cette autorité en informera les autres Parties à l'Accord appliquant le présent Règlement, au moyen d'une copie de la fiche d'homologation portant à la fin, en gros caractères, la mention signée et datée «Production arrêtée».

11 - Noms et adresses des laboratoires d'essais et des services administratifs:

11.1 - Les Parties contractantes à l'Accord appliquant le présent Règlement communiqueront au Secrétariat de l'Organisation des Nations Unies les noms et adresses des services techniques et, le cas échéant, des laboratoires d'essais agréés, ainsi que des services administratifs qui délivrent l'homologation et auxquels sont à envoyer les fiches d'homologation et de refus ou de retrait d'homologation émises dans les autres pays;

11.2 - Les Parties à l'Accord appliquant le présent Règlement peuvent désigner, comme laboratoires d'essais agréés, des laboratoires de fabricants de pneumatiques;

11.3 - Dans le cas où une Partie à l'Accord fait usage du paragraphe 11.2 ci-dessus, elle peut, si elle le désire, se faire représenter aux essais par une ou plusieurs personnes de sont choix.

Figure explicative

(Voir paragraphe 2 du Règlement)

(ver documento original)

ANNEXE 1

[Format maximal: A4 (210 mm x 297 mm)]

Indication de l'Administration

Communication concernant l'homologation (ou le refus ou le retrait d'une homologation) d'un type de pneumatique, en application du Règlement nº 30.

(ver documento original)

Nº d'homologation ...

1 - Marque de fabrique ou de commerce du pneumatique ...

2 - Nom et adresse du fabricant ...

3 - Le cas échéant, nom et adresse du représentant du fabricant ...

4 - Désignation de la dimension du pneumatique:

5 - Type: routier/neige (ver nota *)

6 - Cotes d'encombrement:

6.1 - Grosseur hors tout ... mm, sur jante de mesure ...

6.2 - Pneumatique avec/sans (ver nota *) cordon spécial de protection ...

6.3 - Diamètre extérieur ... mm ou facteur de dimension ...

7 - Structure: diagonale/radiale/ceinturée croisée (ver nota *)

8 - Catégorie de vitesse:

9 - Indice de capacité de charge ...

10 - Pour les pneumatiques à structure diagonale, le nombre de «ply rating»: 4/6/8 (ver nota *)

11 - Jantes possibles de montage ...

12 - Jantes de mesure ... Jantes d'essai ...

13 - Pression de gonflage pour mesure ...

14 - Pression de gonflage pour essai ...

15 - Préciser s'il s'agit d'un pneumatique sans chambre à air ...

16 - Préciser s'il s'agit d'un pneumatique renforcé ...

17 - Présenté à l'homologation le ...

18 - Service technique et, le cas échéant, laboratoire d'essai agréé pour l'homologation ou la vérification de la conformité ...

19 - Date du procès-verbal délivré par ce service ...

20 - Numéro du procès-verbal délivré par ce service ...

21 - L'homologation est accordée/refusée (ver nota *)

22 - Lieu ...

23 - Date ...

24 - Signature ...

Sont annexées à la présente communication les pièces suivantes fournies par le emandeur, qui portent le numéro d'homologation indiqué ci-dessus:

... photographies ou dessins des flancs et de la (des) band(s) de roulement du pneumatique;

... dessin coté de la section transversale du pneumatique.

(nota *) Rayer les mentions qui ne conviennent pas.

ANNEXE 2

Schéma de la marque d'homologation

(ver documento original)

La marque d'homologation ci-dessus, apposée sur un pneumatique, indique que ce type de pneumatique a été homologué aux Pays-Bas (E4), sous le nº 2439.

(ver documento original)

Ces inscriptions définissent un pneumatique:

Ayant une grosseur nominale du boudin de 185;

Ayant un rapport nominal d'aspect de 70;

Possédant une structure radiale (R);

Ayant un diamètre nominal de jante de 14;

Possédant la capacité de charge de 580 kg correspondant à l'indice de charge 89 figurant à l'annexe 4 du présent Règlement;

Appartenant à la catégorie de vitesse T (vitesse maximale 190 km/h);

Pouvant être monté sans chambre à air (tubeless);

Appartenant au type neige;

Fabriqué dans la vingt-cinquième semaine de l'année 1973.

L'emplacement et l'ordre des inscriptions composant la désignation du pneumatique doivent être les suivants:

a) La désignation de la dimension comprenant la grosseur nominale du boudin, le rapport nominal d'aspect, le symbole du type de structure s'il y a lieu, et le diamètre nominal de jante doivent être groupés comme indiqué dans l'exemple ci-dessus: 185/70 R 14;

b) L'indice de charge et le symbole de la catégorie de vitesse doivent être situés ensemble à proximité de la désignation de la dimension. Ils peuvent soit la suivre, soit être placés au-dessus, soit être placés au-dessous;

c) Les symboles «Tubeless», «Reinforced» et «M + S» peuvent être éloignés du symbole de la désignation de la dimension;

d) L'indication de la date de fabrication doit être située en dessous des indications prévues aux points a) et b) ci-dessus.

Note. - Le numéro d'homologation doit être placé à proximité du cercle et être disposé soit au-dessus ou au-dessous de la lettre E, soit à gauche ou à droite de cette lettre. Les chiffres du numéro d'homologation doivent être disposé du même côté par rapport à lettre E et orientés dans le même sens. L'utilisation de chiffres romains pour les numéros d'homologation doit être évitée afin d'exclure toute confusion avec d'autres symboles.

ANNEXE 3

Schéma des inscriptions du pneumatique

Exemple des inscriptions que devront porter les pneumatiques mis sur le marché postérieurement à l'entrée en vigueur du présent Règlement:

(ver documento original)

ANNEXE 4

Liste des symboles des indices de capacité de charge

(ver documento original)

La formule donnant la charge maximale correspondant à la valeur LI(índice n) = n est la suivante:

(ver documento original)

ANNEXE 5

Désignation et cotes d'encombrement des pneumatiques

(Voir tableaux suivantes)

PREMIÈRE PARTIE

Pneumatiques européens

(ver documento original)

SECOND PART

USA tyres

(ver documento original)

ANNEXE 6

Méthode de mesure des pneumatiques

1.1 - Monter le pneumatique sur la jante de mesure indiquée par le fabricant en application du paragraphe 4.1.12 du présent Règlement; le gonfler à une pression comprise entre 3,0 et 3,5 bars.

1.2 - Le ramener à la pression suivante:

1.2.1 - Pour les pneumatiques à structure ceinturée croisée: 1,7 bar;

1.2.2 - Pour les pneumatiques à structure diagonale:

(ver documento original)

1.2.3 - Pour les pneumatiques normaux à structure radiale: 1,8 bar;

1.2.4 - Pour les pneumatiques renforcés à structure radiale: 2,3 bars.

2 - Conditionner le pneumatique monté sur sa jante à la température ambiante de la salle pendant au moins 24 heures, sauf l'exception prévue au paragraphe 6.2.3 du présent Règlement.

3 - Ajuster la pression à la valeur spécifiée au paragraphe 1.2 ci-dessus.

4 - Mesurer, au moyen d'un compas, en tenant compte de l'épaisseur des nervures ou cordons de protection, la grosseur hors tout en six points régulièrement espacés; retenir comme grosseur hors tout la valeur maximale mesurée.

5 - Déterminer le diamètre extérieur en mesurant la circonférence maximale et en divisant cette valeur par (pi) (3,1416).

ANNEXE 7

Mode operatoire des essais de performance charge/vitesse

1 - Préparation du pneumatique:

1.1 - Monter un pneumatique neuf sur la jante d'essai indiquée par le fabricant en application du paragraphe 4.1.12 du présent Règlement.

1.2 - Le gonfler à la pression appropriée figurant au tableau ci-dessous:

Pression de gonflage d'essais (bars)

(ver documento original)

1.3 - Le fabricant pourra demander en le justifiant qu'il soit fait usage d'une pression de gonflage d'essai différente de celles figurant au paragraphe 1.2 ci-dessus. Dans ce cas, le pneumatique sera gonflé à cette pression.

1.4 - Conditionner l'ensemble pneumatique et roue à la température du local d'essai pendant au moins trois heures.

1.5 - Ramener la pression du pneumatique à celle spécifiée aux paragraphes 1.2 ou 1.3 ci-dessus.

2 - Réalisation de l'essai:

2.1 - Monter l'ensemble pneumatique et roue sur un axe d'essai l'appuyer sur la surface extérieure d'un volant lisse d'un diamètre compris entre 1,70 m et 2,0 m.

2.2 - Appliquer à l'axe d'essai une charge égale à 80% de la capacité de charge du pneumatique figurant sur la liste reproduite à l'annexe 4 du présent Règlement, en face de l'indice de charge indiqué sur le flanc du pneumatique.

2.3 - Pendant toute la durée de l'essai, la pression du pneumatique ne sera pas corrigée et la charge d'essai sera maintenue constante.

2.4 - Pendant l'essai, la température dans le local d'essai doit être maintenue entre 20º et 300º.

2.5 - Effectuer l'essai d'une manière continue, selon les indications suivantes:

2.5.1 - Temps pour passer de la vitesse 0 à la vitesse de départ de l'essai: 10 minutes;

2.5.2 - Vitesse de départ de l'essai: vitesse maximale prévue pour le type de pneumatique diminuée de 40 km/h;

2.5.3 - Échelonnement des paliers de vitesse: 10 km/h;

2.5.4 - Durée de l'essai à chaque palier de vitesse, sauf le dernier: 10 minutes;

2.5.5 - Durée de l'essai au dernier palier de vitesse: 20 minutes;

2.5.6 - Vitesse maximale de l'essai: vitesse maximale prévue pour le type de pneumatique, diminuée de 10 km/h.

3 - Méthodes équivalentes d'essais:

Si une méthode autre que celle décrite au paragraphe 2 ci-dessus est utilisée, son équivalence devra être démontrée.

Acordo Relativo à Adopção de Condições Uniformes de Homologação e ao Reconhecimento Recíproco da Homologação dos Equipamentos e Peças de Veículos a Motor.

Preâmbulo

As Partes Contratantes:

Desejosas de definir as condições uniformes que certos equipamentos e peças de veículos a motor deverão preencher para serem homologados nos seus países; e

Desejosas de facilitar a utilização nos seus países dos equipamentos e peças de tal forma homologados pelas autoridades competentes de uma e outra Parte Contratante;

acordam no que segue:

ARTIGO 1.º

1 - As Partes Contratantes estabelecerão, com base nas disposições dos parágrafos e artigos seguintes, condições uniformes de homologação para os equipamentos e peças de veículos a motor e para as marcas de homologação e reconhecerão reciprocamente as homologações concedidas em conformidade com estas condições.

Para os fins do presente Acordo:

Os termos «equipamentos e peças de veículos a motor» abrangem todos os equipamentos de protecção dos condutores ou dos passageiros e todos os equipamentos ou peças cuja presença no veículo em movimento contribui para a segurança da circulação;

Os termos «homologação de equipamentos ou peças de veículos a motor» abrangem, do ponto de vista das exigências específicas a satisfazer por um tipo de veículo munido do equipamento e das peças em causa, a homologação deste tipo de veículo munido deste equipamento ou destas peças.

2 - Caso as autoridades competentes de pelo menos duas das Partes Contratantes acordarem em condições uniformes de homologação de equipamento ou peças de veículos a motor, estabelecerão um projecto de regulamento para estes equipamentos ou peças, que especificará:

a) Os equipamentos e peças em causa;

b) As condições que tais equipamentos e peças devem preencher, incluindo os testes aos quais tal equipamento e peças devem resistir; o regulamento poderá, se necessário, designar os laboratórios convenientemente equipados onde os testes de aceitação dos tipos de equipamentos e peças apresentados para homologação devem ser efectuados;

c) As marcas de homologação.

3 - As Partes Contratantes que tiverem acordado num projecto de regulamento comunicarão o projecto que tiverem estabelecido ao Secretário-Geral da Organização das Nações Unidas, precisando a data na qual pedem que este texto entre em vigor como regulamento anexo ao presente Acordo. Esta data deverá ser pelo menos cinco meses posterior à data da sua comunicação.

4 - O Secretário-Geral comunicará às outras Partes Contratantes este projecto e a data na qual foi pedida a sua entrada em vigor.

5 - Nesta data o projecto entrará em vigor, como regulamento anexo ao presente Acordo, relativamente a todas as Partes Contratantes que tiverem dado a conhecer a sua aceitação deste projecto ao Secretário-Geral, três meses a contar da data da comunicação do Secretário-Geral. O Secretário-Geral notificará todas as Partes Contratantes desta entrada em vigor e da lista das Partes Contratantes que aceitaram o regulamento.

6 - No momento do depósito do seu instrumento de ratificação ou adesão, qualquer país poderá declarar não ficar vinculado por certos regulamentos então anexados ao presente Acordo ou não ficar vinculado por nenhum de entre eles. Se, neste momento, o processo previsto nos parágrafos 2, 3, 4 e 5 do presente artigo estiver em curso para um projecto de regulamento, o Secretário-Geral comunicará este projecto à nova Parte Contratante e o projecto apenas entrará em vigor como regulamento, relativamente a esta Parte Contratante, nas condições previstas no parágrafo 5 do presente artigo, sendo estes prazos contados a partir da comunicação do projecto que lhe tiver sido feita. O Secretário-Geral comunicará a todas as Partes Contratantes a data desta entrada em vigor. Comunicar-lhes-á igualmente as declarações das Partes Contratantes relativas à não aplicação de certos regulamentos que serão feitos em aplicação do presente parágrafo.

7 - Qualquer Parte Contratante que aplique um regulamento poderá, em qualquer momento, com um pré-aviso de um ano, notificar ao Secretário-Geral que a sua administração cessará de aplicar este regulamento. Esta notificação será comunicada pelo Secretário-Geral às outras Partes Contratantes.

8 - Qualquer Parte Contratante que não aplique um regulamento poderá, em qualquer momento, notificar o Secretário-Geral de que pretende a partir de agora aplicá-lo, e o regulamento entrará então em vigor, no que lhe diz respeito, sessenta dias após esta notificação. No caso de esta Parte Contratante subordinar a sua decisão de aplicar o regulamento à modificação do mesmo, transmitirá a sua proposta de modificação ao Secretário-Geral e esta será tratada segundo o processo do artigo 12.º do presente Acordo, como se se tratasse de uma proposta de modificação de uma Parte Contratante que já aplique o regulamento, mas, mediante derrogação das disposições do artigo 12.º do presente Acordo, a emenda, se for aceite, entrará em vigor na data na qual o regulamento em causa entre ele mesmo em vigor relativamente à Parte Contratante que tiver proposto a emenda. O Secretário-Geral notificará todas as Partes Contratantes de qualquer entrada em vigor de um regulamento relativamente a uma nova Parte Contratante que intervenha em aplicação do presente parágrafo.

9 - No seguimento do presente Acordo, designar-se-ão por «Partes Contratantes que aplicam um regulamento» as Partes Contratantes relativamente às quais este regulamento está em vigor.

ARTIGO 2.º

Cada Parte Contratante que aplique um regulamento concederá as marcas de homologação descritas no referido regulamento aos tipos de equipamento e de peças de veículos a motor previstos no mesmo, desde que se encontre em condições de verificar a conformidade da produção com o tipo homologado, que as amostras apresentadas satisfaçam os testes e disposições definidos pelo regulamento e que, se o fabricante não tiver domicílio no país onde pede a homologação, aí tenha um representante devidamente acreditado. Cada Parte Contratante que aplique um regulamento recusará as marcas de homologação previstas no referido regulamento se as condições acima não forem preenchidas.

ARTIGO 3.º

Os equipamentos e peças de veículos a motor que tenham as marcas de homologação emitidas por uma Parte Contratante, em conformidade com o artigo 2.º do presente Acordo, e fabricados no território quer de uma Parte Contratante que aplique o regulamento em causa quer de um outro país designado pela Parte Contratante que procedeu à homologação do tipo de equipamento ou peças em causa, serão considerados como em conformidade com a legislação de todas as Partes Contratantes que apliquem o referido regulamento.

ARTIGO 4.º

Se as autoridades competentes de uma Parte Contratante que aplique um regulamento constatarem que determinados equipamentos ou determinadas peças de veículos a motor que tenham as marcas de homologação emitidas, em virtude do referido regulamento, por uma das Partes Contratantes não estão em conformidade com o tipo homologado, deverão avisar as autoridades competentes da Parte Contratante que emitiu a homologação. Esta Parte Contratante deverá tomar as medidas necessárias para restabelecer a conformidade do fabrico com o tipo homologado e avisar as outras Partes Contratantes que apliquem o regulamento das medidas tomadas para este efeito, medidas que podem alargar-se, se necessário, até à retirada da homologação. Caso a segurança da circulação rodoviária possa vir a ficar comprometida, a Parte Contratante que o constate poderá proibir a venda e uso, no seu território, dos equipamentos ou peças em causa.

ARTIGO 5.º

1 - As autoridades competentes de qualquer Parte Contratante que aplique um regulamento enviarão às autoridades competentes das outras Partes Contratantes que apliquem o mesmo regulamento uma ficha estabelecida em conformidade com as disposições do referido regulamento para cada tipo de equipamento ou de peças de veículos a motor que homologuem em conformidade com o regulamento. Será igualmente enviada uma ficha idêntica para todas as recusas de homologação.

2 - As autoridades competentes de qualquer Parte Contratante que aplique um regulamento comunicarão às autoridades competentes das outras Partes Contratantes que apliquem este regulamento qualquer informação relativa à retirada de uma homologação concedida.

ARTIGO 6.º

1 - Os países membros da Comissão Económica para a Europa e os países admitidos na Comissão a título consultivo, em conformidade com o parágrafo 8 do mandato desta Comissão, podem tornar-se Partes Contratantes no presente Acordo mediante:

a) Assinatura;

b) Ratificação após assinatura sob reserva de ratificação;

c) Adesão.

2 - Os países susceptíveis de participarem em determinados trabalhos da Comissão Económica para a Europa em aplicação do parágrafo 11 do mandato desta Comissão podem tornar-se Partes Contratantes no presente Acordo mediante adesão, após a sua entrada em vigor.

3 - O Acordo ficará aberto à assinatura até 30 de Junho de 1958, inclusive. Após esta data ficará aberto à adesão.

4 - A ratificação ou adesão será efectuada mediante o depósito de um instrumento junto do Secretário-Geral da Organização das Nações Unidas.

ARTIGO 7.º

1 - O presente Acordo entrará em vigor sessenta dias após dois dos países mencionados no parágrafo 1 do artigo 6.º o terem assinado sem reserva de ratificação ou terem depositado o seu instrumento de ratificação ou adesão.

2 - Para cada país que o ratifique ou a ele adira após dois países o terem assinado sem reserva de ratificação ou terem depositado o seu instrumento de ratificação ou adesão, o presente Acordo entrará em vigor sessenta dias após o depósito do instrumento de ratificação ou adesão do referido país.

ARTIGO 8.º

1 - Cada Parte Contratante poderá denunciar o presente Acordo mediante notificação dirigida ao Secretário-Geral da Organização das Nações Unidas.

2 - A denúncia tomará efeito doze meses após a data na qual o Secretário-Geral tiver recebido a notificação.

ARTIGO 9.º

1 - Qualquer país poderá, aquando da sua assinatura do presente Acordo sem reserva de ratificação ou aquando do depósito do seu instrumento de ratificação ou adesão, ou posteriormente em qualquer momento, declarar, mediante notificação dirigida ao Secretário-Geral da Organização das Nações Unidas, que o presente Acordo será aplicável à totalidade ou parte dos territórios que representa no plano internacional. O Acordo será aplicável ao território ou territórios mencionados na notificação sessenta dias após a recepção da referida notificação pelo Secretário-Geral ou, se nesse dia o Acordo ainda não tiver entrado em vigor, a partir da sua entrada em vigor.

2 - Qualquer país que tiver feito, em conformidade com o parágrafo 1 do presente artigo, uma declaração que tenha por efeito tornar o presente Acordo aplicável a um território que represente no plano internacional poderá, em conformidade com o artigo 8.º, denunciar o Acordo no que diz respeito ao referido território.

ARTIGO 10.º

1 - Qualquer diferendo entre duas ou mais Partes Contratantes que afecte a interpretação ou aplicação do presente Acordo será, tanto quanto possível, regulado mediante negociação entre as Partes em litígio.

2 - Qualquer diferendo que não tenha sido regulado mediante negociação será submetido a arbitragem a pedido de qualquer das Partes Contratantes e será, consequentemente, remetido a um ou mais árbitros escolhidos de comum acordo pelas Partes em litígio. Se, nos três meses seguintes à data do pedido de arbitragem, as Partes em litígio não chegarem a acordo sobre a escolha de um árbitro ou árbitros, qualquer destas Partes poderá pedir ao Secretário-Geral da Organização das Nações Unidas para designar um árbitro único, ao qual será enviado o diferendo para decisão.

3 - A decisão do árbitro ou árbitros designados em conformidade com o parágrafo 2 do presente artigo será obrigatória para as Partes Contratantes em litígio.

ARTIGO 11.º

1 - Cada Parte Contratante poderá, no momento da assinatura ou ratificação do presente Acordo ou da sua adesão, declarar que não se considera vinculada pelo artigo 10.º do mesmo. As outras Partes Contratantes não ficarão vinculadas pelo artigo 10.º para com qualquer Parte Contratante que tiver formulado uma tal reserva.

2 - Qualquer Parte Contratante que tiver formulado uma reserva em conformidade com o parágrafo 1 do presente artigo poderá, em qualquer momento, retirar essa reserva, mediante notificação dirigida ao Secretário-Geral da Organização das Nações Unidas.

3 - Não será admitida qualquer outra reserva ao presente Acordo ou aos regulamentos a ele anexos, mas qualquer Parte Contratante tem, em conformidade com o artigo 1.º, a possibilidade de declarar que não aplica alguns destes regulamentes ou nenhum deles.

ARTIGO 12.º

O processo de emenda aos regulamentos anexos ao presente Acordo é regulado pelas disposições seguintes:

1) Qualquer Parte Contratante que aplique um regulamento poderá propor uma ou várias emendas ao mesmo. O texto de qualquer projecto de emenda a um regulamento será dirigido ao Secretário-Geral da Organização das Nações Unidas, que o comunicará às demais Partes Contratantes. A emenda será considerada aceite, a menos que, num prazo de três meses a contar da data da referida notificação, uma das Partes Contratantes que aplique o regulamento não tenha formulado uma objecção; se uma tal objecção tiver sido formulada, a emenda será considerada como rejeitada. Se a emenda for considerada aceite, entrará em vigor no termo de um novo prazo de dois meses;

2) No caso de um país se ter tornado Parte Contratante entre a comunicação do projecto de emenda pelo Secretário-Geral e a entrada em vigor da emenda, o regulamento em causa apenas poderá entrar em vigor, no que se refere a essa Parte Contratante, dois meses após aceite formalmente a emenda ou que tenha decorrido um prazo de três meses após a comunicação que o Secretário-Geral lhe tiver feito de projecto de emenda.

ARTIGO 13.º

O processo de emenda ao texto do Acordo é regulado pelas disposições seguintes:

1) Qualquer Parte Contratante poderá propor uma ou várias emendas ao presente Acordo. O texto de qualquer projecto de emenda ao Acordo será dirigido ao Secretário-Geral da Organização das Nações Unidas, que o comunicará a todas as Partes Contratantes e o dará a conhecer aos outros países referidos no parágrafo 1 do artigo 6.º;

2) Qualquer projecto de emenda que tenha sido transmitido em conformidade com o parágrafo 1 do presente artigo será considerado aceite se nenhuma Parte Contratante formular objecções num prazo de seis meses a contar da data na qual o Secretário-Geral tiver transmitido o projecto de emenda;

3) O Secretário-Geral dirigirá, o mais breve possível, a todas as Partes Contratantes, uma notificação no sentido de lhes dar a conhecer se foi formulada uma objecção ao projecto de emenda. Se uma tal objecção tiver sido formulada, a emenda será considerada como não tendo sido aceite e não terá qualquer efeito. Na falta de objecções, a emenda entrará em vigor, para todas as Partes Contratantes, três meses após o termo do prazo de seis meses previsto no parágrafo 2 do presente artigo.

ARTIGO 14.º

Para além das notificações previstas nos artigos 1.º, 12.º e 13.º do presente Acordo, o Secretário-Geral da Organização das Nações Unidas notificará os países referidos no parágrafo 1 do artigo 6.º e os países que se tenham tornado Partes Contratantes em aplicação do parágrafo 2 do artigo 6.º do seguinte:

a) Assinaturas, ratificações e adesões em virtude do artigo 6.º;

b) Datas nas quais o presente Acordo entrará em vigor em conformidade com o artigo 7.º;

c) Denúncias em virtude do artigo 8.º;

d) Notificações recebidas em conformidade com o artigo 9.º;

e) Declarações e notificações recebidas em conformidade com os parágrafos 1 e 2 do artigo 11.º;

f) Entrada em vigor de qualquer emenda em conformidade com os parágrafos 1 e 2 do artigo 12.º;

g) Entrada em vigor de qualquer emenda em conformidade com o parágrafo 3 do artigo 13.º

ARTIGO 15.º

Após o dia 30 de Junho de 1958, o original do presente Acordo será depositado junto do Secretário-Geral da Organização das Nações Unidas, que enviará cópias certificadas conformes a cada um dos países referidos nos parágrafos 1 e 2 do artigo 6.º

Em fé do que, os abaixo assinados, devidamente autorizados, assinaram o presente Acordo.

Feito em Genebra em 20 de Março de 1958, num exemplar único, em línguas inglesa e francesa, fazendo os dois textos igualmente fé.

REGULAMENTO N.º 30

Disposições uniformes relativas à homologação dos pneus para automóveis e seus reboques

1 - Campo de aplicação:

O presente Regulamento é aplicável aos pneus novos para viaturas particulares e para os seus reboques. Não é aplicável aos pneus concebidos para velocidades superiores a 210 km/h, para pneus radiais, e a 200 km/h, para pneus diagonais.

2 - Definições:

Para os fins do presente Regulamento, entende-se por:

2.1 - «Tipo de pneu», os pneus que não apresentem entre eles diferenças essenciais, podendo tais diferenças incluir, nomeadamente, os pontos seguintes:

2.1.1 - A marca de fabrico ou comercial;

2.1.2 - A designação da dimensão do pneu;

2.1.3 - O tipo (estrada ou neve);

2.1.4 - A estrutura (diagonal, cinturada, radial);

2.1.5 - A categoria de velocidade;

2.1.6 - O índice de capacidade de carga;

2.1.7 - A secção transversal do pneu;

2.2 - «Pneus neve», os pneus cujo desenho do piso e estrutura são concebidos principalmente para assegurar na lama e neve fresca ou em degelo um comportamento melhor do que o dos pneus de tipo estrada. O desenho do piso dos pneus de neve é geralmente caracterizado por elementos de ranhuras e/ou superfícies maciças, mais espaçadas umas das outras do que as dos pneus tipo estrada;

2.3 - «Estrutura de um pneu», as características técnicas da carcaça de um pneu. Distinguem-se nomeadamente as estruturas seguintes:

2.3.1 - «Pneu de estrutura diagonal», um pneu cuja estrutura atinge o talão e está orientada de modo a formar ângulos alternados sensivelmente inferiores a 90º em relação à linha média do piso;

2.3.2 - «Pneu de estrutura cinturada» (bias-belted), um pneu de construção diagonal na qual a carcaça está envolvida por uma cintura constituída por duas ou mais camadas de cabos essencialmente inextensíveis que formam ângulos alternados inferiores aos da carcaça;

2.3.3 - «Pneu de estrutura radial», um pneu cuja estrutura atinge o talão e está orientada de modo a formar um ângulo sensivelmente igual a 90º relativamente à linha média do piso e cuja carcaça está apoiada por uma cintura circunferencial constituída por duas ou mais camadas de cabos essencialmente inextensíveis;

2.3.4 - «Pneu reforçado», um pneu cuja carcaça é mais resistente do que a do pneu normal correspondente;

2.4 - «Talão», o elemento do pneu cuja forma e estrutura lhe permitem adaptar-se à jante (ver nota 1);

2.5 - «Cabo», os fios que constituem os tecidos da tela no pneu (ver nota 1);

2.6 - «Tela», uma camada constituída por cabos revestidos de borracha, dispostos paralelamente uns aos outros (ver nota 1);

2.7 - «Carcaça», a parte do pneu que, não sendo a superfície de rodagem (piso) nem a parede lateral, quando cheia, suporta a carga (ver nota 1);

2.8 - «Piso», a parte do pneu que está em contacto com o solo; esta parte protege a carcaça contra o desgaste mecânico e contribui para assegurar a aderência ao solo (ver nota 1);

2.9 - «Parede lateral», a parte do pneu compreendida entre o piso e o talão (ver nota 1);

2.10 - «Zona baixa do pneu», a zona compreendida entre a secção máxima do pneu e a zona destinada a ser coberta pelo rebordo da jante;

2.11 - «Ranhuras (do piso)», o espaço entre duas nervuras ou dois pormenores do formato do piso (ver nota 1);

2.12 - «Largura da secção do pneu», a distância linear entre os exteriores das paredes laterais de um pneu cheio, não incluindo o relevo resultante das inscrições, decorações, cordões ou nervuras de protecção (ver nota 1);

2.13 - «Largura máxima da secção do pneu», a distância linear entre os exteriores das paredes laterais de um pneu cheio, incluindo as inscrições, decorações, cordões ou nervuras de protecção (ver nota 1);

2.14 - «Altura da secção do pneu», a distância igual à metade da diferença entre o diâmetro exterior do pneu e o diâmetro nominal da jante;

2.15 - «Relação nominal do aspecto», o cêntuplo do resultado da divisão da altura da secção, expressa em milímetros, pela largura nominal da secção, expressa igualmente em milímetros;

2.16 - «Diâmetro exterior», o diâmetro máximo (hors-tout) do pneu novo, cheio (ver nota 1);

2.17 - «Factor de dimensão», a soma do diâmetro exterior do pneu e da largura da secção, medidos na jante de medida;

2.18 - «Designação da dimensão do pneu»:

2.18.1 - Uma designação mencionando:

2.18.1.1 - A largura normal da secção em milímetros;

2.18.1.2 - A relação nominal do aspecto;

2.18.1.3 - Um número convencional que caracterize o diâmetro nominal da jante e que corresponda ao seu diâmetro, expresso em polegadas;

2.18.2 - No entanto, para os tipos de pneus existentes aquando da entrada em vigor do presente regulamento, admitir-se-á que a designação seja a que figura na primeira coluna dos quadros que apresentam a lista das designações dos pneus, do anexo 5 ao presente Regulamento;

2.19 - «Diâmetro nominal da jante», o diâmetro da jante sobre a qual deve ser montado um pneu;

2.20 - «Jante», o suporte para o conjunto de um pneu e câmara-de-ar, ou para um pneu sem câmara-de-ar, no qual se apoiam os talões do pneu (ver nota 1);

2.21 - «Jante teórica», a jante fictícia cuja largura seria igual a 0,7 vezes a largura teórica da secção de um pneu;

2.22 - «Jante de medida», a jante sobre a qual deve ser montado o pneu, a fim de efectuar as medições dimensionais;

2.23 - «Jante de ensaio», a jante na qual deve ser montado o pneu para efectuar os testes;

2.24 - «Desgaste irregular», a separação de parte de borracha do piso;

2.25 - «Separação dos cabos», a separação dos cabos do revestimento que os rodeia;

2.26 - «Separação das telas», a separação entre telas adjacentes;

2.27 - «Separação do piso», a separação entre o piso e a carcaça;

2.28 - «Indicadores de desgaste», as saliências existentes no interior das ranhuras do piso, destinadas a assinalar visualmente o grau de desgaste deste último;

2.29 - «Índice de capacidade de carga», um número relativo à carga máxima suportada por um pneu.

A lista destes índices e das cargas máximas correspondentes consta do anexo 4 ao presente Regulamento;

2.30 - Categorias de velocidade:

2.30.1 - Dos pneus de tipo estrada, a categoria em que é classificado um pneu capaz de, de acordo com as instruções de utilização especificadas pelo seu fabricante, ser utilizado numa viatura que atinja o máximo da velocidade limite fixada para tal categoria;

2.30.2 - Dos pneus tipo neve, a categoria de velocidade em que é classificado um pneu de neve em função da velocidade máxima a que pode deslocar-se;

2.30.3 - As categorias de velocidade são as indicadas no quadro abaixo:

(ver documento original)

3 - Inscrições:

3.1 - Os pneus apresentados para homologação deverão conter, nos casos de pneus simétricos, em ambas as paredes laterais, e, no caso de pneus assimétricos, apenas na parede lateral exterior:

3.1.1 - A marca de fabrico ou comercial;

3.1.2 - A designação da dimensão do pneu conforme definida no parágrafo 2.18 do presente Regulamento;

3.1.3 - A indicação da estrutura:

3.1.3.1 - Para os pneus de estrutura diagonal não é necessária qualquer indicação;

3.1.3.2 - Para os pneus de estrutura radial, a letra R colocada antes da indicação do diâmetro da jante e ainda a palavra «Radial»;

3.1.3.3 - Para os pneus de estrutura cinturada, a letra B colocada antes da indicação do diâmetro da jante e ainda as palavras «Bias-belted»;

3.1.4 - A indicação da categoria de velocidade a que o pneu pertence de acordo com o símbolo indicado no parágrafo 2.30.3 acima;

3.1.5 - As letras M + S ou M.S ou M&S para os pneus de tipo neve;

3.1.6 - O índice de capacidade de carga conforme definido no parágrafo 2.29 do presente Regulamento;

3.1.7 - A indicação da palavra «Tubeless» para os casos de pneus destinados a serem utilizados sem câmara-de-ar;

3.1.8 - A indicação da palavra «Reinforced» para os casos de pneus reforçados;

3.1.9 - A indicação da data de fabrico, que será constituída por um grupo de três algarismos, indicando os dois primeiros a semana e o último o ano. No entanto, esta indicação apenas será exigida, para qualquer pneu apresentado para homologação, dois anos após a entrada em vigor do presente Regulamento;

3.2 - Os pneus deverão incluir um espaço suficientemente grande destinado à marca de homologação, conforme indicado no anexo 2 ao presente Regulamento;

3.3 - O anexo 3 ao presente Regulamento apresenta um exemplo das inscrições do pneu;

3.4 - As inscrições referidas no parágrafo 3.1 e a marca de homologação prevista no parágrafo 5.4 do presente Regulamento deverão ser moldadas nos pneus em relevo ou em sulcos. Deverão ser nitidamente legíveis e situar-se na zona baixa do pneu, pelo menos numa das paredes laterais, à excepção da inscrição referida no parágrafo 3.1.1 acima.

4 - Pedido de homologação:

4.1 - O pedido de homologação de um tipo de pneu deverá ser apresentado quer pelo detentor da marca de fabrico ou comercial quer por um seu representante, devidamente acreditado. Deverá especificar:

4.1.1 - A designação da dimensão do pneu conforme definida no parágrafo 2.18 do presente Regulamento;

4.1.2 - A marca de fabrico ou comercial;

4.1.3 - O tipo (estrada ou neve);

4.1.4 - A estrutura;

4.1.5 - A categoria de velocidade;

4.1.6 - O índice de capacidade de carga do pneu;

4.1.7 - Se o pneu se destina a ser utilizado com ou sem câmara-de-ar;

4.1.8 - Se o pneu é «normal» ou «reforçado»;

4.1.9 - Para os pneus de estrutura diagonal, o número de ply rating;

4.1.10 - As medidas: largura máxima da secção do pneu, diâmetro exterior ou factor de dimensão para os pneus de séries especificadamente americanas estabelecidos pela Tyre and Rim Association (T&RA);

4.1.11 - As jantes de montagem possíveis;

4.1.12 - As jantes de medida e de ensaio;

4.1.13 - A pressão de ensaio, sempre que o fabricante solicite a aplicação do parágrafo 1.3 do anexo 7 ao presente Regulamento.

4.2 - O pedido de homologação deverá incluir ainda duas amostras do pneu e desenhos ou fotocópias, em três exemplares, das paredes laterais e do piso do pneu, bem como um desenho de cota da secção transversal do pneu submetido a homologação.

5 - Homologação:

5.1 - Sempre que o tipo de pneu apresentado para homologação, em aplicação do presente Regulamento, satisfaça as disposições do parágrafo 6 abaixo, a homologação para este tipo de pneu deverá ser concedida;

5.2 - A cada homologação concedida será atribuído um número de homologação. Uma mesma Parte Contratante não poderá atribuir este mesmo número a um outro tipo de pneu;

5.3 - A homologação ou recusa de homologação de um tipo de pneu, em aplicação do presente Regulamento, será comunicada aos países partes no Acordo que apliquem o presente Regulamento, mediante uma ficha conforme ao modelo do anexo 1 ao presente Regulamento, e de uma fotografia ou desenhos anexos (fornecido pelo autor do pedido de homologação), com o formato máximo A.4 (210 mm x 297 mm), ou dobrados neste formato, e a uma escala apropriada.

5.4 - Sobre qualquer pneu conforme a um tipo de pneu homologado em aplicação do presente Regulamento será aposta, de forma visível, no local referido no parágrafo 3.2 do presente Regulamento, para além das marcas prescritas no parágrafo 3.1 acima, uma marca de homologação internacional composta:

5.4.1 - Por um círculo no interior do qual se encontre a letra E seguida do número distintivo do país que tenha conseguido a homologação (ver nota 2);

5.4.2 - Por um número de homologação;

5.5 - A marca de homologação deverá ser nitidamente legível e indelével.

5.6 - O anexo 2 ao presente Regulamento apresenta um exemplo de esquema de marca de homologação.

6 - Especificações:

6.1 - Dimensões dos pneus:

6.1.1 - Largura da secção do pneu:

6.1.1.1 - A largura da secção do pneu será calculada segundo a fórmula seguinte:

S = S(índice 1) + K (A - A(índice 1)) (fórmula 1)

em que:

S = largura de secção do pneu, expressa em milímetros, medida na jante de medida;

S(índice 1) = largura nominal da secção (traduzida em milímetros) conforme figura na parede lateral do pneu, na designação deste, em conformidade com as normas;

A = largura (expressa em milímetros) da jante de medida indicada pelo construtor na nota descritiva;

A(índice 1) = largura (expressa em milímetros) da jante teórica.

Por definição A(índice 1) = 0,7 S(índice 1)

K = 0,4, no estado actual da técnica de concepção dos pneus de turismo;

De onde, após substituição de A(índice 1) pelo seu valor em função de S(índice 1) e de K pelo valor 0,4:

S = 0,72 S(índice 1) + 0,4 A (fórmula 2)

6.1.1.2 - No entanto, para os tipos de pneus existentes no mercado anteriormente à entrada em vigor do presente Regulamento, admitir-se-á que a «largura de secção do pneu» seja a que figura nos quadros do anexo 5 ao presente Regulamento, tendo em conta a designação do pneu;

6.1.2 - O diâmetro exterior de um pneu:

6.1.2.1 - O diâmetro exterior de um pneu será calculado pela seguinte fórmula:

D = 25,4 R + 0,02 (S(índice 1) x Ra) (fórmula 3)

em que D, R, S(índice 1) e Ra designam, respectivamente:

D - o diâmetro exterior expresso em milímetros;

R - o número convencional definido no parágrafo 2.18.1.3 do presente Regulamento;

S(índice 1) - A «largura nominal de secção do pneu» (expressa em milímetros);

Ra - A «relação nominal do aspecto» conforme figura na parede lateral do pneu, na designação deste, em conformidade com as normas do parágrafo 3.4 acima.

6.1.2.2 - No entanto, para os tipos de pneus existentes no mercado anteriormente à entrada em vigor do presente Regulamento, admitir-se-á que o diâmetro exterior seja o que figura nos quadros do anexo 5 ao presente Regulamento, tendo em conta a designação do pneu;

6.1.3 - Método de medida de pneus:

A medição das dimensões dos pneus deverá ser efectuada segundo as normas referidas no anexo 6 ao presente Regulamento;

6.1.4 - Especificações relativas à largura de secção do pneu:

6.1.4.1 - A largura máxima de secção do pneu pode ser inferior à Largura da(s) secção(ões) determinada em aplicação do parágrafo 6.1.1 acima:

6.1.4.2 - Poderá ultrapassar este valor, nas percentagens seguintes:

6.1.4.2.1 - No caso de pneus de estrutura diagonal, 6%;

6.1.4.2.2 - No caso de pneus de estrutura radial, 4%;

6.1.4.2.3 - Se o pneu contiver um cordão especial de protecção, os valores que correspondem à aplicação destas tolerâncias poderão ainda ser ultrapassados de 8 mm;

6.1.4.2.4 - Para os pneus constantes da lista incluída na segunda parte do anexo 5 ao presente Regulamento, as tolerâncias indicadas acima serão de 7%, qualquer que seja a estrutura do pneu;

6.1.5 - Especificações relativas ao diâmetro exterior dos pneus:

6.1.5.1 - O diâmetro exterior do pneu não deve divergir do valor (D) determinado em aplicação do parágrafo 6.1.2 acima, de mais do que:

6.1.5.1.1 - (mais ou menos) 2%, no caso de pneus de tipo estrada;

6.1.5.1.2 - -2% e +4%, no caso de pneus tipo neve;

6.1.5.2 - Estas disposições não se aplicam aos pneus constantes da lista incluída na segunda parte do anexo 5 ao presente Regulamento, aos quais é atribuído um diâmetro exterior máximo e um factor de dimensão (parágrafo 2.17 das «Definições»).

6.2 - Teste de performance carga/velocidade:

6.2.1 - O pneu deverá ser sujeito ao teste de performance carga/velocidade efectuado nos termos referidos no anexo 7 ao presente Regulamento;

6.2.2 - Um pneu, após ter sido submetido com êxito ao teste carga/velocidade, não deve apresentar qualquer deslocamento do piso, da estrutura, nem separações irregulares do piso ou dos cabos;

6.2.3 - O diâmetro exterior do pneu, medido seis horas após o teste de performance carga/velocidade, não deve diferir mais de (mais ou menos) 3,5% do diâmetro exterior medido antes do teste.

6.3 - Indicadores de desgaste:

6.3.1 - Os pneus deverão conter pelo menos seis filas transversais de indicadores de desgaste, mais ou menos igualmente espaçados e situados na zona central do piso igual a três quartos da sua largura.

Estas saliências não devem poder ser confundidas com os pontos de união das filas do piso existentes entre as nervuras ou na configuração do piso;

6.3.2 - No entanto, para medidas destinadas a ser montadas nas jantes de diâmetro nominal inferior ou igual a 12, serão aceites quatro filas de indicadores;

6.3.3 - Os indicadores de desgaste devem permitir assinalar, com uma tolerância de (mais ou menos) 15%, que as ranhuras do piso não têm uma espessura superior a 1,6 mm.

7 - Modificações do tipo de pneu:

7.1 - Qualquer modificação do tipo de pneu será levada ao conhecimento do serviço administrativo que concedeu a homologação do tipo do pneu. Este serviço poderá então:

7.1.1 - Considerar que as modificações trazidas não venham a ter uma influência desfavorável;

7.1.2 - Ou exigir novo relatório do serviço técnico encarregado dos testes;

7.2 - Uma modificação do desenho do piso do pneu não é considerada como implicando a repetição dos testes previstos no parágrafo 6 do presente Regulamento;

7.3 - A confirmação da homologação com a indicação das modificações ou a recusa de homologação será comunicada às Partes no Acordo que apliquem o presente Regulamento, em conformidade com o processo indicado no parágrafo 5.3 acima.

8 - Conformidade da produção:

8.1 - Qualquer pneu que contenha uma marca de homologação em aplicação do presente Regulamento deve ser conforme ao tipo de pneu homologado e satisfazer as condições previstas no parágrafo 6 do presente Regulamento;

8.2 - A fim de verificar a conformidade exigida no parágrafo 8.1 acima, proceder-se-á a um número suficiente de contrôles por sondagens sobre os pneus de série que tenham aposta a marca de homologação em aplicação do presente Regulamento, submetendo-os aos testes previstos no parágrafo 6 do presente Regulamento;

8.3 - Se os testes de homologação tiverem sido efectuados no laboratório do fabricante sem que tenha sido tomado em conta o parágrafo 11.3, deverá ter lugar, no prazo de um ano a contar da data da emissão da homologação, um contrôle de conformidade de produção.

9 - Sanções pela não conformidade da produção:

9.1 - A homologação emitida para um tipo de pneu em aplicação do presente Regulamento pode ser retirada se a condição enunciada no parágrafo 8.1 acima não for respeitada ou se os pneus incluídos na série não tiverem sido aprovados nos testes previstos nesse mesmo parágrafo;

9.2 - No caso em que uma Parte Contratante no Acordo que aplique o presente Regulamento retire uma homologação que anteriormente tenha sido concedida, informará imediatamente as demais Partes no Acordo que apliquem o presente Regulamento, mediante uma cópia da ficha de homologação contendo na parte final, em letras maiúsculas, a menção, assinada e datada, «homologação retirada».

10 - Suspensão definitiva da produção:

Se o titular de uma homologação suspender definitivamente a produção de um tipo de pneu objecto do presente Regulamento, deverá avisar a autoridade que emitiu a homologação. No seguimento desta comunicação, esta autoridade informará as outras Partes no Acordo que apliquem o presente Regulamento, mediante uma cópia da ficha de homologação contendo na parte final, em letras maiúsculas, a menção, assinada e datada, «produção suspensa».

11 - Nomes e moradas dos laboratórios de ensaio e dos serviços administrativos:

11.1 - As Partes Contratantes no Acordo que apliquem o presente Regulamento comunicarão ao Secretariado da Organização das Nações Unidas os nomes e moradas dos serviços técnicos e, se necessário, dos laboratórios de ensaio aprovados, bem como dos serviços administrativos que concedam a homologação e a quem deverão ser enviadas as fichas de homologação e da recusa ou retirada da homologação emitidas nos demais países;

11.2 - As Partes no Acordo que apliquem o presente Regulamento poderão designar como laboratórios de ensaio acordados os laboratórios de fabricantes de pneus.

11.3 - Caso uma Parte no Acordo faça uso do parágrafo 11.2 acima, poderá, se assim o desejar, fazer-se representar nos testes por uma ou mais pessoas à sua escolha.

(nota 1) V. figura explicativa.

(nota 2) 1 para a República Federal da Alemanha, 2 para a França, 3 para a Itália, 4 para os Países Baixos, 5 para a Suécia, 6 para a Bélgica, 7 para a Hungria, 8 para a Checoslováquia, 9 para a Espanha, 10 para a Jugoslávia, 11 para o Reino Unido, 12 para a Áustria, 13 para o Luxemburgo, 14 para a Suíça, 15 para a República Democrática Alemã e 16 para a Noruega.

Os algarismos que se seguem serão atribuídos aos outros países segundo a ordem cronológica da sua ratificação do Acordo Relativo à Adopção de Condições Uniformes de Homologação das Peças e Equipamentos de Veículos a Motor ou da sua adesão a este Acordo, e os algarismos assim atribuídos serão comunicados pelo Secretário-Geral da Organização das Nações Unidas às Partes Contratantes do Acordo.

Figura explicativa

(V. parágrafo 2 do Regulamento)

(ver documento original)

ANEXO 1

[Formato máximo: A4 (210 mm x 297 mm)]

Indicação da administração

Comunicação relativa à homologação

(ou recusa ou retirada de uma homologação) de um tipo de pneu, em aplicação do Regulamento n.º 30

(ver documento original)

N.º de homologação ...

1 - Marca de fabrico ou comercial do pneu ...

2 - Nome e morada do fabricante ...

3 - Se necessário, o nome e morada do representante do fabricante ...

4 - Designação da dimensão do pneu ...

5 - Tipo estrada/neve (ver nota *) ...

6 - Medidas ...

6.1 - Largura total da secção ... mm, na jante de medida ...

6.2 - Pneu com/sem (ver nota *) cordão especial de protecção ...

6.3 - Diâmetro exterior ... mm ou factor de dimensão ...

7 - Estrutura: diagonal/radial/cinturada (ver nota *) ...

8 - Categoria de velocidade ...

9 - Índice de capacidade de carga ...

10 - Para os pneus de estrutura diagonal, o número de Ply rating: 4/6/8(ver nota *) ...

11 - Jantes de montagem possível ...

12 - Jantes de medida ... Jantes de ensaio ...

13 - Pressão de enchimento para medida ...

14 - Pressão de enchimento para ensaio ...

15 - Precisar se se trata de um pneu sem câmara-de-ar ...

16 - Precisar se se trata de um pneu reforçado ...

17 - Apresentado para homologação a ...

18 - Serviço técnico e, se necessário, laboratório de ensaio acordado para homologação ou verificação da conformidade...

19 - Data do processo verbal emitido por este serviço ...

20 - Número do processo verbal emitido por este serviço ...

21 - A homologação é concedida/recusada (ver nota *) ...

22 - Local ...

23 - Data ...

24 - Assinatura ...

Ficam anexas à presente comunicação as peças seguintes, fornecidas pelo requerente, que têm o número de homologação acima indicado:

... fotografias ou desenhos das paredes laterais e do(s) piso(s) do pneu;

... desenho lateral da secção transversal do pneu.

(nota *) Riscar o que não interessa.

ANEXO 2

Esquema da marca de homologação

(ver documento original)

A marca de homologação acima, aposta num pneu, indica que este tipo de pneu foi homologado nos Países Baixos (E4), com o n.º 2439.

Nota. - O número de homologação deve ser colocado próximo do círculo e ser colocado quer acima ou abaixo da letra E, quer à esquerda ou à direita dessa letra. Os algarismos do número de homologação devem ser colocados do mesmo lado relativamente à letra E e orientados no mesmo sentido. A utilização de algarismos romanos para os números de homologação deve ser evitada a fim de excluir qualquer confusão com outros símbolos.

ANEXO 3

Esquema das inscrições do pneu

Exemplo das inscrições que deverão conter os pneus postos no mercado posteriormente à entrada em vigor do presente Regulamento:

(ver documento original)

Estas inscrições definem um pneu:

Tendo uma largura nominal da secção de 185;

Tendo uma relação nominal do aspecto de 70;

Possuindo estrutura radial (R);

Tendo um diâmetro nominal da jante de 14;

Possuindo a capacidade de carga de 580 kg, correspondente ao índice de carga 89, que figura no anexo 4 ao presente Regulamento;

Pertencendo à categoria de velocidade T (velocidade máxima, 190 km/h);

Podendo ser montado sem câmara-de-ar (tubeless);

Pertencendo ao tipo neve;

Fabricado na 25.ª semana de 1973.

A colocação e ordem das inscrições que compõem a designação do pneu devem ser as seguintes:

a) A designação da dimensão, compreendendo a largura nominal da secção, a relação nominal do aspecto, o símbolo do tipo de estrutura, se tiver lugar, e o diâmetro nominal da jante devem ser agrupados como se indica no exemplo acima: 185/70 R 14;

b) O índice de carga e o símbolo da categoria de velocidade deverão ser colocados juntamente e próximo da designação da dimensão. Poderão antecedê-la, segui-la, ser colocados abaixo ou acima;

c) Os símbolos «Tubeless», «Reforçado» e «M+S» podem ser afastados do símbolo da designação da dimensão;

d) A indicação da data de fabrico deve situar-se por baixo das indicações previstas em a) e b) acima.

ANEXO 4

Lista dos símbolos dos índices de capacidade de carga

(ver documento original)

A fórmula que dá a carga máxima que corresponde ao valor LI(índice n) = n é a seguinte:

(ver documento original)

ANEXO 5

Designação e dimensões dos pneus

(ver quadros seguintes)

PRIMEIRA PARTE

Pneus europeus

(ver documento original)

SEGUNDA PARTE

Pneus dos Estados Unidos da América

(ver documento original)

ANEXO 6

Método de medição dos pneus

1.1 - Montar o pneu na jante de medida indicada pelo fabricante, em aplicação do parágrafo 4.1.12 do presente Regulamento; enchê-lo a uma pressão compreendida entre 3,0 e 3,5 bares.

1.2 - Diminuir a pressão para:

1.2.1 - Para os pneus de estrutura cinturada, 1,7 bar;

1.2.2 - Para os pneus de estrutura diagonal:

(ver documento original)

1.2.3 - Para os pneus normais de estrutura radial, 1,8 bar;

1.2.4 - Para os pneus reforçados de estrutura radial, 2,3 bares.

2 - Condicionar o pneu, montado na jante, à temperatura ambiente da sala, durante pelo menos 24 horas, salvo a excepção prevista no parágrafo 6.2.3 do presente Regulamento.

3 - Ajustar a pressão ao valor especificado no parágrafo 1.2 acima.

4 - Medir, por meio de um compasso e tendo em consideração a espessura das nervuras ou cordões de protecção, a largura máxima em seis pontos regularmente espaçados; considerar como largura máxima da secção o valor máximo obtido.

5 - Determinar o diâmetro exterior medindo a circunferência máxima e dividindo esse valor por (pi) (3,1416).

ANEXO 7

Instruções de operação dos testes de «performance» carga/velocidade

1 - Preparação do pneu:

1.1 - Montar o pneu novo na jante de ensaio indicada pelo fabricante em aplicação do parágrafo 4.1.12 do presente Regulamento;

1.2 - Enchê-lo à pressão apropriada constante do quadro abaixo:

(ver documento original)

1.3 - O fabricante poderá solicitar, com justificação, que seja utilizada uma pressão de enchimento diferente das constantes do parágrafo 1.2 acima. Neste caso, o pneu poderá ser cheio a tal pressão;

1.4 - Condicionar o conjunto pneu/roda à temperatura do local de ensaio durante, pelo menos, três horas;

1.5 - Encher o pneu à pressão especificada em 1.2 e 1.3.

2 - Realização do ensaio:

2.1 - Montar o conjunto pneu/roda num eixo de ensaio e apoiar a superfície exterior de um volante com um diâmetro compreendido entre 1,7 mm a 2 mm;

2.2 - Aplicar ao eixo de ensaio uma carga igual a 80% da capacidade de carga do pneu constante da lista reproduzida no anexo 4 ao presente Regulamento, com base no índice de carga indicado nas paredes laterais do pneu;

2.3 - Durante todo o ensaio, a pressão do pneu não será corrigida e a carga de ensaio será mantida constante;

2.4 - Durante o ensaio, a temperatura do local de testagem deverá ser mantida entre 20º e 30º;

2.5 - Efectuar o ensaio de forma contínua de acordo com as seguintes indicações:

2.5.1 - Tempo para passar da velocidade 0 à velocidade de partida do teste: 10 minutos;

2.5.2 - Velocidade de partida: velocidade máxima prevista para o tipo de pneu, diminuída de 40 km/h;

2.5.3 - Escalonamento crescente de velocidade: 10 km/h;

2.5.4 - Duração do ensaio em cada nível de velocidade, à excepção do último: dez minutos;

2.5.5 - Duração do ensaio no último nível de velocidade: vinte minutos;

2.5.6 - Velocidade máxima do ensaio: a velocidade máxima prevista para o tipo de pneu, decrescida de 10 km/h.

3 - Métodos equivalentes de ensaio:

Se for seguido um método diferente do descrito no parágrafo 2 acima, a sua equivalência deverá ser demonstrada.