Resolução da Assembleia da República n.º 92-A/2009, de 28 de setembro

Resolução da Assembleia da República n.º 92-A/2009

Aprova a Convenção sobre a Sinalização Rodoviária, adoptada em Viena em 8 de Novembro de 1968

A Assembleia da República resolve, nos termos da alínea i) do artigo 161.º e do n.º 5 do artigo 166.º da Constituição, aprovar a Convenção sobre a Sinalização Rodoviária, adoptada em Viena em 8 de Novembro de 1968, cujo texto, na versão autenticada na língua francesa, assim como a respectiva tradução para língua portuguesa, se publica em anexo.

Aprovada em 3 de Julho de 2009.

O Presidente da Assembleia da República, Jaime Gama.

CONVENTION SUR LA SIGNALISATION ROUTIÈRE

Les Parties contractantes, reconnaissant que l'uniformité internationale des signaux et symboles routiers et des marques routières est nécessaire pour faciliter la circulation routière internationale et pour accroître la sécurité sur la route, sont convenues des dispositions suivantes:

Chapitre premier

Généralités

Article I

Définitions

Pour l'application des dispositions de la présente Convention, les termes ci-après auront le sens qui leur est donné dans le présent article:

a) Le terme «législation nationale» d'une Partie contractante désigne l'ensemble des lois et règlements nationaux ou locaux en vigueur sur le territoire de cette Partie contractante;

b) Le terme «agglomération» désigne un espace qui comprend des immeubles bâtis et dont les entrées et les sorties sont spécialement désignées comme telles, ou qui est défini de quelque autre manière dans la législation nationale;

c) Le terme «route» désigne toute l'emprise de tout chemin ou rue ouvert à la circulation publique;

d) Le terme «chaussée» désigne la partie de la route normalement utilisée pour la circulation des véhicules: une route peut comporter plusieurs chaussées nettement séparées l'une de l'autre, notamment par un terre-plein central ou une différence de niveau;

e) Le terme «voie» désigne l'une quelconque des bandes longitudinales, matérialisées ou non par des marques routières longitudinales, mais ayant une largeur suffisante pour permettre l'écoulement d'une file d'automobiles autres que des motocycles, en lesquelles peut être subdivisée la chaussée;

f) Le terme «intersection» désigne toute croisée à niveau, jonction ou bifurcation de routes, y compris les places formées par de telles croisées, jonctions ou bifurcations;

g) Le terme «passage à niveau» désigne tout croisement à niveau d'une route et d'une voie de chemin de fer ou de tramway à plate-forme indépendante;

h) Le terme «autoroute» désigne une route qui est spécialement conçue et construite pour la circulation automobile, qui ne dessert pas les propriétés riveraines et qui:

i) Sauf en des points singuliers ou à titre temporaire, comporte, pour les deux sens de la circulation, des chaussées distinctes séparées l'une de l'autre par une bande de terrain non destinée à la circulation, ou exceptionnellement, par d'autres moyens;

ii) Ne croise à niveau ni route, ni voie de chemin de fer ou de tramway, ni chemin pour la circulation de piétons;

iii) Est spécialement signalée comme étant une autoroute;

i) Un véhicule est dit:

i) «A l'arrêt», lorsqu'il est immobilisé pendant le temps nécessaire pour prendre ou déposer des personnes ou charger ou décharger des choses;

ii) «En stationnement», lorsqu'il est immobilisé pour une raison autre que la nécessité d'éviter un conflit avec un autre usager de la route ou un obstacle ou d'obéir aux prescriptions de la réglementation de la circulation et que son immobilisation ne se limite pas au temps nécessaire pour prendre ou déposer des personnes ou des choses.

Les Parties contractantes pourront, toutefois, considérer comme «à l'arrêt» les véhicules immobilisés dans les conditions définies à l'alinéa ii) ci-dessus si la durée de l'immobilisation n'excède par une limite de temps fixée par la législation nationale et considérer comme «en stationnement» les véhicules immobilisés dans les conditions définies à l'alinéa i) ci-dessus si la durée de l'immobilisation excède une limite de temps fixée par la législation nationale;

j) Le terme «cycle» désigne tout véhicule qui a deux roues au moins et qui est propulsé exclusivement par l'énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce véhicule, notamment à l'aide de pédales ou de manivelles;

k) Le terme «cyclomoteur» désigne tout véhicule à deux ou trois roues qui est pourvu d'un moteur thermique de propulsion de cylindrée au plus égale à 50 cm3 et dont la limite de vitesse, par construction, n'excède pas 50 km (30 miles) à l'heure. Les Parties contractantes peuvent, toutefois, ne pas considérer comme cyclomoteurs, au regard de leur législation nationale, les engins qui n'ont pas les caractéristiques des cycles quant à leurs possibilités d'emploi, notamment la caractéristique de pouvoir être mus par des pédales, ou dont la vitesse maximale, par construction, la masse ou certaines caractéristiques du moteur excèdent des limites données. Rien dans la présente définition ne saurait être interprété comme empêchant les Parties contractantes d'assimiler complètement les cyclomoteurs aux cycles pour l'application des prescriptions de leur législation nationale sur la circulation routière;

l) Le terme «motocycle» désigne tout véhicule à deux roues, avec ou sans side-car, pourvu d'un moteur de propulsion. Les Parties contractantes peuvent, dans leur législation nationale, assimiler aux motocycles les véhicules à trois roues dont la masse à vide n'excède pas 400 kg. Le terme «motocycle» n'englobe pas les cyclomoteurs; toutefois, les Parties contractantes peuvent, à condition de faire une déclaration à cet effet, conformément au paragraphe 2 de l'article 46 de la présente Convention, assimiler les cyclomoteurs aux motocycles pour l'application de la Convention;

m) Le terme «véhicule à moteur» désigne, à l'exception des cyclomoteurs sur le territoire des Parties contractantes qui ne les ont pas assimilés aux motocycles et à l'exception des véhicules qui se déplacent sur rails, tout véhicule pourvu d'un moteur de propulsion et circulant sur route par ses moyens propres;

n) Le terme «automobile» désigne ceux des véhicules à moteur qui servent normalement au transport sur route de personnes ou de choses ou à la traction sur route de véhicules utilisés pour le transport de personnes ou de choses. Ce terme englobe les trolleybus, c'est-à-dire les véhicules reliés à une ligne électrique et ne circulant pas sur rails. Il n'englobe pas les véhicules, tels que les tracteurs agricoles, dont l'utilisation pour le transport sur route de personnes ou de choses ou la traction sur route de véhicules utilisés pour le transport de personnes ou de choses n'est qu'accessoire;

o) Le terme «remorque» désigne tout véhicule destiné à être attelé à un véhicule à moteur; ce terme englobe les semi-remorques;

p) Le terme «semi-remorque» désigne toute remorque destinée à être accouplée à une automobile de telle manière qu'elle repose en partie sur celle-ci et qu'une partie appréciable de sa masse et de la masse de son chargement soit supportée par ladite automobile;

q) Le terme «conducteur» désigne toute personne qui assume la direction d'un véhicule, automobile ou autre (cycle compris), ou qui, sur une route, guide des bestiaux, isolés ou en troupeaux, ou des animaux de trait, de charge ou de selle;

r) Le terme «masse maximale autorisée» désigne la masse maximale du véhicule chargé, déclaré admissible par l'autorité compétente de l'Etat dans lequel le véhicule est immatriculé;

s) Le terme «masse en charge» désigne la masse effective du véhicule tel qu'il est chargé, l'équipage et les passagers restant à bord;

t) Les termes «sens de la circulation» et «correspondant au sens de la circulation» désignent la droite lorsque, d'après la législation nationale applicable, le conducteur d'un véhicule doit croiser un autre véhicule en laissant ce véhicule à sa gauche; ils désignent la gauche dans le cas contraire;

u) L'obligation pour le conducteur d'un véhicule de «céder le passage» à d'autres véhicules signifie que ce conducteur ne doit pas continuer sa marche ou sa manoeuvre ou la reprendre si cela risque d'obliger les conducteurs d'autres véhicules à modifier brusquement la direction ou la vitesse de leurs véhicules.

Article 2

Annexes de la Convention

Les annexes de la présente Convention, à savoir:

Annexe 1: signaux routiers:

Section A: signaux d'avertissement de danger;

Section B: signaux de priorité;

Section C: signaux d'interdiction ou de restriction;

Section D: signaux d'obligation;

Section E: signaux de prescriptions particulières;

Section F: signaux d'information, d'installation ou de service;

Section G: signaux de direction, de jalonnement ou d'indication;

Section H: panneaux additionnels;

Annexe 2: marques routières;

Annexe 3: reproduction en couleur des signaux, symboles et panneaux dont il est question dans l'annexe 1;

font partie intégrante de la présente Convention.

Article 3

Obligations des Parties contractantes

1 - a) Les Parties contractantes à la présente Convention acceptent le système de signalisation routière et de marques routières qui s'y trouve décrit et s'engagent à l'adopter le plus tôt possible. A cette fin:

i) Lorsque la présente Convention définit un signal, un symbole ou une marque pour signifier une prescription ou donner une information aux usagers de la route, les Parties contractantes s'interdisent, sous réserve des délais prévus aux paragraphes 2 et 3 du présent article, d'employer un autre signal, un autre symbole ou une autre marque pour signifier cette prescription ou donner cette information;

ii) Lorsque la présente Convention ne prévoit pas de signal, de symbole ou de marque pour signifier une prescription ou donner une information aux usagers de la route, les Parties contractantes peuvent employer à ces fins le signal, le symbole ou la marque qu'elles veulent, sous réserve que ce signal, ce symbole ou cette marque ne soit pas déjà prévu dans la Convention avec une autre signification et qu'il rentre dans le système qu'elle définit.

b) Pour permettre l'amélioration des techniques de contrôle de la circulation et compte tenu de l'utilité de procéder à des expériences avant de proposer des amendements à la présente Convention, les Parties contractantes pourront, à titre expérimental et temporaire, déroger sur certaines sections de routes aux dispositions de la présente Convention.

2 - Les Parties contractantes s'engagent à remplacer ou à compléter, au plus tard dans les quatre ans à dater de l'entrée en vigueur de la présente Convention sur leur territoire, tout signal, symbole, installation ou marque qui, tout en possédant les caractéristiques d'un signal, d'un symbole, d'une installation ou d'une marque du système défini par la présente Convention, aurait une signification différente de celle qui s'attache à ce signal, à ce symbole, à cette installation ou à cette marque dans la présente Convention.

3 - Les Parties contractantes s'engagent à remplacer, dans les 15 ans à dater de l'entrée en vigueur de la présente Convention sur leur territoire, tout signal, symbole, installation ou marque non conforme au système défini à la présente Convention. Au cours de cette période et afin d'habituer les usagers de la route au système défini à la présente Convention, les signaux et symboles antérieurs pourront être maintenus à côté de ceux prévus à la présente Convention.

4 - Rien dans la présente Convention ne peut être interprété comme obligeant les Parties contractantes à adopter tous les types de signaux et de marques définis à la présente Convention. Au contraire, les Parties contractantes limiteront au strict nécessaire le nombre des types de signaux et de marques qu'elles adoptent.

Article 4

Les Parties contractantes s'engagent à faire en sorte qu'il soit interdit:

a) De faire figurer sur un signal, sur son support ou sur toute autre installation servant à régler la circulation, quoi que ce soit qui ne se' rattache pas à l'objet de ce signal ou de cette installation; toutefois, lorsque les Parties contractantes ou leurs subdivisions autorisent une association sans but lucratif à implanter des signaux d'indication, elles peuvent permettre que l'emblème de cette association figure sur le signal ou sur son support, à condition que la compréhension du signal n'en soit pas rendue moins aisée;

b) De mettre en place des panneaux, affiches, marques ou installations qui risquent soit d'être confondus aves des signaux ou d'autres installations servant à régler la circulation, soit d'en réduire la visibilité ou l'efficacité, soit d'éblouir les usagers de la route ou de distraire leur attention de façon dangereuse pour la sécurité de la circulation.

Chapitre II

Signaux routiers

Article 5

1 - Le système prescrit dans la présente Convention distingue les catégories suivantes de signaux routiers:

a) Signaux d'avertissement de danger: ces signaux ont pour objet d'avertir les usagers de la route de l'existence d'un danger sur la route et de leur en indiquer la nature;

b) Signaux de réglementation: ces signaux ont pour objet de notifier aux usagers de la route les obligations, limitations ou interdictions spéciales qu'ils doivent observer; ils se subdivisent en:

i) Signaux de priorité;

ii) Signaux d'interdiction ou de restriction;

iii) Signaux d'obligation;

iv) Signaux de prescriptions particulières;

c) Signaux d'indication: ces signaux ont pour objet de guider les usagers de la route au cours de leurs déplacements ou de leur fournir d'autres indications pouvant leur être utiles; ils se subdivisent en:

i) Signaux d'information, d'installation ou de service;

ii) Signaux de direction, de jalonnement ou d'indication:

Signalisation avancée ou présignalisation;

Signaux de direction;

Signaux d'identification des routes;

Signaux de localisation;

Signaux de confirmation;

Signaux d'indication;

iii) Panneaux additionnels.

2 - Dans le cas ou la présente Convention permet de choisir entre plusieurs signaux ou plusieurs symboles:

a) Les Parties contractantes s'engagent à n'en adopter qu'un pour l'ensemble de leur territoire;

b) Les Parties contractantes devront s'efforcer de s'entendre à l'échelon régional pour faire le même choix;

c) Les dispositions du paragraphe 3 de l'article 3 de la présente Convention sont applicables aux signaux et symboles des types non choisis.

Article 6

1 - Les signaux seront placés de manière à pouvoir être reconnus aisément et à temps par les conducteurs auxquels ils s'adressent. Habituellement ils seront placés du côté de la route correspondant au sens de la circulation; toutefois, ils pourront être placés ou être répétés au-dessus de la chaussée. Tout signal placé du côté de la route correspondant au sens de la circulation devra être répété au-dessus ou de l'autre côté de la chaussée lorsque les conditions locales sont telles qu'il risquerait de ne pas être aperçu à temps par les conducteurs auxquels il s'adresse.

2 - Tout signal sera valable sur toute la largeur de la chaussée ouverte à la circulation pour les conducteurs auxquels il s'adresse. Toutefois, il pourra ne s'appliquer qu'à une ou à plusieurs voies de la chaussée matérialisées par des marques longitudinales. Dans ce cas, il est fait usage d'une signalisation correspondant à l'une des trois possibilités suivantes:

a) Ou bien le signal, complété si nécessaire, par une flèche verticale, est placé au-dessus de la voie de circulation en question;

b) Ou bien le signal est placé au bord de la chaussée, lorsque les marques routières indiquent sans doute possible que le signal concerne uniquement la voie de circulation longeant le bord de la chaussée correspondant au sens de la circulation et que ce signal a pour seul but de confirmer une réglementation locale déjà matérialisée par les marques routières;

c) Ou bien les signaux E, 1 ou E, 2 décrits à l'annexe 1, section E, sous-section ii, paragraphes 1 et 2, de la présente Convention ou les signaux G, 11 et G, 12 décrits à l'annexe 1, section G, sous-section v, paragraphes 1 et 2, placés au bord de la chaussée.

3 - Lorsque, de l'avis des autorités compétentes, un signal placé sur l'accotement d'une route à chaussées séparées serait inefficace, il pourra être implanté sur le terre-plein sans avoir à être répété sur l'accotement.

4 - Il est recommandé que les législations nationales prévoient que:

a) Les signaux seront placés de manière à ne pas gêner la circulation des véhicules sur la chaussée et, pour ceux qui sont implantés sur les accotements, à gêner les piétons le moins possible. La différence de niveau entre la chaussée du côté du signal et le bord inférieur du signal sera autant que possible, pour les signaux de même catégorie, sensiblement uniforme sur un même itinéraire;

b) Les dimensions des panneaux de signalisation seront telles que le signal soit facilement visible de loin et facilement compréhensible quand on s'en approche; sous réserve des dispositions de l'alinéa c) du présent paragraphe, ces dimensions tiendront compte de la vitesse usuelle des véhicules;

c) Les dimensions des signaux d'avertissement de danger et celles des signaux de réglementation (à l'exception des signaux de prescriptions particulières) seront normalisées sur le territoire de chaque Partie contractante. En règle générale, il y aura quatre catégories de dimensions pour chaque type de signal: petites, normales, grandes et très grandes dimensions. Les signaux de petites dimensions seront employés lorsque les conditions ne permettent pas l'emploi de signaux de dimensions normales ou lorsque la circulation ne peut se faire qu'à allure lente; ils pourront aussi être employés pour répéter un signal antérieur. Les signaux de grandes dimensions seront employés sur les routes de grande largeur à circulation rapide. Les signaux de très grandes dimensions seront employés sur les routes à circulation très rapide, notamment sur les autoroutes.

Article 7

1 - Il est recommandé que les législations nationales prévoient que, afin d'être rendus plus visibles et plus lisibles la nuit, les signaux routiers, notamment les signaux d'avertissement de danger et les signaux de réglementation, à l'exception de ceux réglementant l'arrêt et le stationnement dans les rues éclairées des agglomérations, soient éclairés ou munis de matériaux ou dispositifs réfléchissants, mais sans que cela entraine l'éblouissement des usagers de la route. Les symboles en différentes couleurs, foncées ou claires, utilisés sur les signaux peuvent être délimités par des bandes étroites contrastées, claires ou foncées, selon le cas.

2 - Rien dans la présente Convention n'interdit d'employer, pour transmettre des renseignements, des avertissements ou des règles applicables seulement à certaines heures ou certains jours, des signaux dont les indications ne sont visibles que lorsque les renseignements qu'ils transmettent sont pertinents.

Article 8

1 - Pour faciliter la compréhension internationale des signaux, le système de signalisation défini à la présente Convention est basé sur des formes et des couleurs caractéristiques de chaque catégorie de signaux, ainsi que, chaque fois qu'il est possible, sur l'utilisation de symboles expressifs et non pas d'inscriptions. Dans le cas où des Parties contractantes estimeraient nécessaire d'apporter des modifications aux symboles prévus, ces modifications ne devront pas en changer les caractéristiques essentielles.

1 bis - Dans le cas où il est fait usage de signaux à messages variables, les inscriptions et les symboles qui y sont reproduits doivent également être conformes au système de signalisation prescrit dans la présente Convention. Toutefois, lorsque, pour un système de signalisation déterminé, des nécessités techniques le justifient, notamment pour permettre une visibilité satisfaisante, et à condition qu'aucune erreur d'interprétation ne soit possible, les signaux ou symboles de teinte sombre peuvent apparaitre en teinte claire, les fonds de teinte claire étant alors remplacés par des fonds sombres. La couleur rouge du symbole d'un signal et de sa bordure ne sera pas modifiée.

2 - Les Parties contractantes qui désirent adopter, conformément aux dispositions de l'alinéa a), ii), du paragraphe 1 de l'article 3 de la présente Convention, un signal ou un symbole non prévu par la Convention, devront s'efforcer de rechercher un accord régional pour ce nouveau signal ou symbole.

3 - Rien dans la présente Convention n'interdit d'ajouter, pour faciliter l'interprétation des signaux, une inscription dans un panneau rectangulaire placé au-dessous des signaux ou à l'intérieur d'un panneau rectangulaire englobant le signal; une telle inscription peut également être placée sur le signal lui-même dans le cas où la compréhension de celui-ci n'en est pas gênée pour les conducteurs incapables de comprendre l'inscription.

4 - Dans le cas où les autorités compétentes estiment utile de préciser la signification d'un signal ou d'un symbole ou, pour des signaux de réglementation, d'en limiter la portée à certaines périodes, les indications nécessaires pourront être données par des inscriptions apposées sur le signal dans les conditions définies à l'annexe 1 de la présente Convention, ou sur un panneau additionnel. Si les signaux de réglementation doivent être réservés à certaines catégories d'usagers de la route ou si certains usagers doivent être exemptés de ce règlement, cela est indiqué par des panneaux additionnels conformément au paragraphe 4 de la section H de l'annexe 1 (panneaux H, 5a; H, 5b et H, 6).

5 - Les inscriptions visées aux paragraphes 3 et 4 du présent article seront apposées dans la langue nationale, ou dans une ou plusieurs des langues nationales, et, en outre, si la Partie contractante en cause l'estime utile, dans d'autres langues, notamment dans des langues officielles des Nations Unies.

Signaux d'avertissement de danger

Article 9

1 - L'annexe 1 de la présente Convention indique, dans sa section A, sous-section i, les modèles de signaux d'avertissement de danger, et dans sa section A, sous-section ii, les symboles à placer sur ces signaux ainsi que certaines prescriptions pour l'emploi desdits signaux. Conformément au paragraphe 2 de l'article 46 de la présente Convention, chaque Etat notifie au Secrétaire général s'il a choisi le modèle Aa ou Ab comme signal d'avertissement.

2 - Les signaux d'avertissement de danger ne seront pas multipliés sans nécessité, mais il en sera placé pour annoncer les passages dangereux de la route qu'il est difficile à un conducteur observant la prudence requise d'apercevoir à temps.

3 - Les signaux d'avertissement de danger seront placés à une distance de l'endroit dangereux telle que leur efficacité soit la meilleure, de jour comme de nuit, compte tenu des conditions de la route et de la circulation, notamment de la vitesse usuelle des véhicules et de la distance à laquelle le signal est visible.

4 - La distance entre le signal et le début du passage dangereux peut être indiquée dans un passage additionnel H, 1, de l'annexe 1, section H, de la présente Convention et placé conformément aux dispositions de ladite section; cette indication doit être donnée lorsque la distance entre le signal et le début du passage dangereux ne peut être appréciée par les conducteurs et n'est pas celle à laquelle ils peuvent s'attendre normalement.

5 - Les signaux d'avertissement de danger peuvent être répétés, notamment sur les autoroutes et les routes assimilées aux autoroutes. Dans le cas où ils sont répétés, la distance entre le signal et le début du passage dangereux sera indiquée conformément aux dispositions du paragraphe 4 du présent article. Toutefois, pour les signaux d'avertissement de danger avant les ponts mobiles et les passages à niveau, les Parties contractantes peuvent appliquer les dispositions suivantes:

Au-dessous de tout signal d'avertissement de danger portant un des symboles A, 5; A, 25; A, 26 ou A, 27 décrits à l'annexe 1, section A, sous-section ii, paragraphes 5, 25, 26 et 27, de la présente Convention, il peut être placé un panneau rectangulaire à grand côté vertical portant trois barres obliques rouges sur fond blanc ou jaune, mais alors il sera placé, approximativement au tiers et aux deux tiers de la distance entre le signal et la voie ferrée, des signaux supplémentaires constitués par des panneaux de forme identique et portant respectivement une ou deux barres obliques rouges sur fond blanc ou jaune. Ces signaux peuvent être répétés sur le côté opposé de la chaussée. La description des panneaux mentionnés dans le présent paragraphe est précisée à l'annexe 1, section A, sous-section ii, paragraphe 29, de la présente Convention.

6 - Si un signal d'avertissement de danger est employé pour annoncer un danger sur une section de route d'une certaine longueur (par exemple, succession de virages dangereux, section de chaussée en mauvais état) et s'il est jugé souhaitable d'indiquer la longueur de cette section, cette indication sera donnée sur un panneau additionnel H, 2, de l'annexe 1, section H, de la présente Convention, et placée conformément aux dispositions de ladite section.

Signaux de réglementation

Article 10

Signaux de priorité

1 - Les signaux destinés à notifier ou à porter à la connaissance des usagers de la route des règles particulières de priorité à des intersections sont les signaux B, 1; B, 2; B, 3 et B, 4. Les signaux destinés à porter à la connaissance des usagers une règle de priorité aux passages étroits sont les signaux B, 5 et B, 6. Ces signaux sont décrits à l'annexe 1, section B, de la présente Convention.

2 - Le signal B, 1 «Cédez le passage» sera employé pour notifier que les conducteurs doivent, à l'intersection où est placé le signal, céder le passage aux véhicules circulant sur la route dont ils s'approchent.

3 - Le signal B, 2 «Arrêt» sera employé pour notifier que les conducteurs doivent, à l'intersection où est placé le signal, marquer l'arrêt avant de s'engager dans l'intersection et céder le passage aux véhicules circulant sur la route dont ils s'approchent. Conformément au paragraphe 2 de l'article 46 de la présente Convention, tout Etat devra notifier au Secrétaire général s'il a choisi le modèle B, 2a ou B. 2b pour le signal «Arrêt».

4 - Le signal B, 1 ou le signal B, 2 peut être placé ailleurs qu'à une intersection lorsque les autorités compétentes le jugent nécessaire.

5 - Les signaux B, 1 et B, 2 seront placés à proximité immédiate de l'intersection, autant que possible sensiblement à l'aplomb de l'endroit où les véhicules doivent marquer l'arrêt ou que, pour céder le passage, ils ne doivent pas franchir.

6 - La présignalisation du signal B, 1 se fait à l'aide du même signal complété par un panneau additionnel H, 1, décrit à l'annexe 1, section H, de la Convention. La présignalisation du signal B, 2 se fait à l'aide du signal B, 1 complété par un panneau rectangulaire qui portera le symbole «STOP» et un chiffre indiquant à quelle distance se trouve le signal B, 2.

7 - Le signal B, 3 «Route a priorité» sera employé pour indiquer aux usagers d'une route qu'aux intersections de ladite route avec d'autres routes, les conducteurs de véhicules circulant sur ces autres routes, ou venant de ces autres routes, ont l'obligation de céder le passage aux véhicules circulant sur ladite route. Ce signal pourra être placé au début de la route et répété après chaque intersection: il peut, en outre, être placé avant l'intersection ou à l'intersection. Si le signal B, 3 a été placé sur une route, le signal B, 4 «Fin de priorité» sera placé à l'approche de l'endroit où la route cesse de bénéficier de la priorité par rapport aux autres routes. Le signal B, 4 pourra être répété à une ou plusieurs reprises avant l'endroit où la priorité cesse; le ou les signaux placés avant cet endroit porteront alors un panneau additionnel H, 1 de l'annexe 1, section H.

8 - Si, sur une route, l'approche d'une intersection est annoncée par un signal d'avertissement de danger portant l'un des symboles A19, ou si la route est, à l'intersection, une route à priorité qui a été signalée comme telle par des signaux B, 3 conformément aux dispositions du paragraphe 7 du présent article, il devra être placé sur toutes les autres routes à l'intersection un signal B, 1 ou un signal B, 2; toutefois, l'implantation des signaux B, 1 ou B, 2 n'est pas obligatoire sur les routes telles que les sentiers ou les chemins de terre, où les conducteurs qui y circulent doivent, même en l'absence de ces signaux, céder le passage à l'intersection. Un signal B, 2 ne devra être placé que si les autorités compétentes jugent utile d'obliger les conducteurs à marquer l'arrêt, notamment en raison de la mauvaise visibilité pour ces conducteurs des sections de la route dont ils s'approchent situées d'un côté ou de l'autre de l'intersection.

Article 11

Signaux d'interdiction ou de restriction

La section C de l'annexe 1 de la présente Convention décrit les signaux d'interdiction ou de restriction et donne leur signification. Cette section décrit également les signaux notifiant la fin de ces interdictions et restrictions ou de l'une d'entre elles.

Article 12

Signaux d'obligation

La section D de l'annexe 1 de la présente Convention décrit les signaux d'obligation et donne leur signification.

Article 13

Prescriptions communes aux signaux décrits aux sections C et D de l'annexe 1 de la présente Convention

1 - Les signaux d'interdiction ou de restriction et les signaux d'obligation seront placés dans le voisinage immédiat de l'endroit où commence l'obligation, la restriction ou l'interdiction et pourront être répétés si les autorités compétentes l'estiment nécessaire. Toutefois, ils pourront, lorsque les autorités compétentes l'estimeront utile pour des raisons de visibilité ou pour avertir les usagers à l'avance, être placés à une distance appropriée avant l'endroit où l'obligation, la restriction ou l'interdiction s'applique. Sous les signaux placés avant l'endroit où l'obligation, la restriction ou l'interdiction s'impose, il est placé un panneau additionnel H de l'annexe 1, section H.

2 - Les signaux de réglementation placés à l'aplomb d'un signal indiquant le nom de l'agglomération, ou peu après un tel signal, signifient que la réglementation s'applique dans toute l'agglomération, sauf dans la mesure où une autre réglementation serait notifiée par d'autres signaux sur certaines sections de la route dans l'agglomération.

3 - Les signaux d'interdiction ou de restriction s'appliquent de l'endroit où ils sont placés jusqu'à l'endroit où est placée une signalisation contraire, sinon jusqu'à la prochaine intersection. Si l'interdiction ou la restriction doit s'appliquer au-delà de l'intersection, le signal est répété selon les dispositions de la législation nationale.

4 - Lorsqu'un signal de réglementation s'applique à toutes les routes situées dans une zone donnée (validité zonale), il est représenté de la façon indiquée au paragraphe 8, a), de la sous-section ii de la section E de l'annexe 1 de la présente Convention.

5 - La fin des zones visées au paragraphe 4 ci-dessus est représentée de la façon indiquée au paragraphe 8, b), de la sous-section ii de la section E de l'annexe 1 de la présente Convention.

Article 13 bis

Signaux de prescriptions particulières

1 - La section E de l'annexe 1 de la présente Convention décrit les signaux de prescriptions particulières et en donne la signification.

2 - Les signaux E, 7a; E, 7b; E, 7c ou E, 7d et E, 8a; E, 8b; E, 8c ou E, 8d notifient aux usagers de la route que la réglementation générale régissant la circulation dans les agglomérations sur le territoire de l'Etat est celle qui est applicable à partir des signaux E, 7a; E, 7b; E, 7c ou E, 7d jusqu'aux signaux E, 8a; E, 8b; E, 8c ou E, 8d, sauf dans la mesure où une autre réglementation serait notifiée par d'autres signaux sur certaines sections des routes de l'agglomération. Toutefois, le signal B, 4 devra toujours être placé, pour autant que la priorité cesse à la traversée de l'agglomération, sur les routes à priorité signalée par le signal B, 3. Les dispositions des paragraphes 2, 3 et 4 de l'article 14 s'appliquent à ces signaux.

3 - Les signaux E, 12a; E, 12b ou E, 12c sont placés aux passages pour piétons lorsque les autorités compétentes les estiment utiles.

4 - Les signaux de prescriptions particulières ne sont placés, compte tenu de prescriptions du paragraphe l de l'article 6, que là où les autorités compétentes les estiment essentiels. Ils peuvent être répétés; un panneau additionnel placé au-dessous du signal peut indiquer la distance entre le signal et l'endroit ainsi signalé; cette distance peut également figurer au bas du signal lui-même.

Signaux d'indication

Article 14

1 - Les sections F et G de l'annexe 1 de la présente Convention décrivent les signaux donnant les indications utiles aux usagers de la route, ou en donnent des exemples; elles donnent aussi certaines prescriptions pour leur emploi.

2 - Les mots figurant sur les signaux d'indication ii) du paragraphe 1, c), de l'article 5 seront, dans les pays qui n'utilisent pas l'alphabet latin, donnés dans la langue nationale et dans une translitération en caractères latins qui reproduira autant que possible la prononciation dans la langue nationale.

3 - Dans les pays qui n'utilisent pas l'alphabet latin, les mots en caractères latins peuvent figurer soit sur le même signal que les mots dans la langue nationale soit sur un signal de répétition.

4 - Aucun signal ne portera d'inscriptions en plus de deux langues.

Article 15

Signaux de présignalisation

Les signaux de présignalisation seront placés à une distance de l'intersection telle que leur efficacité soit la meilleure de jour comme de nuit, compte tenu des conditions de la route et de la circulation, notamment de la vitesse usuelle des véhicules et de la distance à laquelle le signal est visible; cette distance peut ne pas être supérieure à une cinquantaine de mètres (55 yards) dans les agglomérations, mais doit être d'au moins 500 mètres (550 yards) sur les autoroutes et les routes à circulation rapide. Les signaux peuvent être répétés. Un panneau additionnel placé au-dessous du signal peut indiquer la distance entre le signal et l'intersection; l'inscription de cette distance peut également être portée au bas du signal lui-même.

Article 16

Signaux de direction

1 - Un même signal de direction peut porter le nom de plusieurs localités; ces noms doivent alors être inscrits sur le signal les uns au-dessous des autres. Il ne peut être employé, pour le nom d'une localité, des caractères plus grands que pour les autres noms que si la localité en cause est la plus importante.

2 - Lorsque des distances sont données, les chiffres les indiquant doivent figurer à la même hauteur que le nom de la localité. Sur les signaux de direction qui ont la forme d'une flèche, ces chiffres seront placés entre le nom de la localité et la pointe de la flèche; sur les signaux de forme rectangulaire, ils seront placés après le nom de la localité.

Article 17

Signaux d'identification des routes

Les signaux destinés à identifier les routes soit par leur numéro, composé de chiffres, de lettres ou d'une combinaison de chiffres et de lettres, soit par leur nom, seront constitués par ce numéro ou ce nom encadré dans un rectangle ou dans un écusson. Les Parties contractantes qui ont un système de classification des routes peuvent, toutefois, remplacer le rectangle par un symbole de classification.

Article 18

Signaux de localisation

Les signaux de localisation peuvent être utilisés pour indiquer la frontière entre deux pays ou la limite entre deux divisions administratives du même pays ou le nom d'une rivière, d'un col, d'un site, etc. Ces signaux doivent être absolument distincts des signaux visés au paragraphe 2 de l'article 13 bis de la présente Convention.

Article 19

Signaux de confirmation

Les signaux de confirmation sont destinés à confirmer, lorsque les autorités compétentes le jugent nécessaire, par exemple à la sortie d'agglomérations importantes, la direction de la route. Ils portent les noms d'une ou de plusieurs localités dans les conditions fixées par le paragraphe 1 de l'article 16 de la présente Convention. Lorsque des distances sont mentionnées, les chiffres les indiquant sont portés après le nom de la localité.

Article 20

(Supprimé.)

Article 21

Prescriptions communes aux divers signaux d'indication

1 - Les signaux d'indication visés aux articles 15 à 19 de la présente Convention sont placés là où les autorités compétentes l'estiment utile. Les autres signaux d'indication ne sont placés, compte tenu des prescriptions du paragraphe 1 de l'article 6, que là où les autorités compétentes l'estiment indispensable; en particulier, les signaux F, 2 à F, 7 ne sont placés que sur les routes où les possibilités de dépannage, de ravitaillement en carburant, d'hébergement et de restauration sont rares.

2 - Les signaux d'indication peuvent être répétés. Un panneau additionnel placé au-dessous du signal peut indiquer la distance entre le signal et l'endroit ainsi signalé; cette distance peut également figurer au bas du signal lui-même.

Article 22

(Supprimé.)

Chapitre III

Signaux lumineux de circulation

Article 23

Signaux destinés à régler la circulation des véhicules

1 - Sous réserve des dispositions du paragraphe 12 du présent article, les seuls feux qui puissent être employés comme signaux lumineux réglementant la circulation des véhicules, autres que ceux qui sont destinés exclusivement aux véhicules de transport en commun, sont les suivants et ont la signification ci-après:

a) Feux non clignotants:

i) Le feu vert signifie autorisation de passer; toutefois, un feu vert destiné à régler la circulation à une intersection ne donne pas aux conducteurs l'autorisation de passer si, dans la direction qu'ils vont emprunter, l'encombrement de la circulation est tel que, s'ils s'engageaient dans l'intersection, ils ne pourraient vraisemblablement pas l'avoir dégagée lors du changement de phase;

ii) Le feu rouge signifie interdiction de passer; les véhicules ne doivent pas franchir la ligne d'arrêt ou, s'il n'y a pas de ligne d'arrêt, l'aplomb du signal ou, si le signal est placé au milieu ou de l'autre côté d'une intersection, ils ne doivent pas s'engager dans l'intersection ou sur un passage pour piétons à l'intersection;

iii) Le feu jaune, qui doit apparaitre seul ou en même temps que le feu rouge; lorsqu'il apparait seul, il signifie qu'aucun véhicule ne doit franchir la ligne d'arrêt ou l'aplomb du signal, à moins qu'il ne s'en trouve si près, lorsque le feu s'allume, qu'il ne puisse plus s'arrêter dans des conditions de sécurité suffisantes avant d'avoir franchi la ligne d'arrêt ou l'aplomb du signal. Si le signal est placé au milieu ou de l'autre côté d'une intersection, le feu jaune signifie qu'aucun véhicule ne doit s'engager dans l'intersection ou sur un passage pour piétons à l'intersection, à moins qu'il ne s'en trouve si près, lorsque le feu s'allume, qu'il ne puisse plus s'arrêter dans des conditions de sécurité suffisantes avant de s'engager dans l'intersection ou le passage pour piétons. Lorsqu'il est montré en même temps que le feu rouge, il signifie que le signal est sur le point de changer, mais il ne modifie pas l'interdiction de passer signifiée par le feu rouge;

b) Feux clignotants:

i) Un feu rouge clignotant; ou deux feux rouges, clignotant alternativement, dont l'un apparait quand l'autre s'éteint, montés sur le même support à la même hauteur et orientés dans la même direction signifient que les véhicules ne doivent pas franchir la ligne d'arrêt ou, s'il n'y a pas de ligne d'arrêt, l'aplomb du signal; ces feux ne peuvent être employés qu'aux passages à niveau et aux entrées de ponts mobiles ou d'appontements de ferry-boats, ainsi que pour indiquer l'interdiction de passer à cause de voitures de pompiers débouchant sur la route ou de l'approche d'un aéronef dont la trajectoire coupe à faible hauteur la direction de la route;

ii) Un feu jaune clignotant ou deux feux jaunes clignotant alternativement signifient que les conducteurs peuvent passer mais avec une prudence particulière.

2 - Les signaux du système tricolore se composent de trois feux, respectivement rouge, jaune et vert, non clignotants; le feu vert ne doit être allumé que lorsque les feux rouge et jaune sont éteints.

3 - Les signaux du système bicolore se composent d'un feu rouge et d'un feu vert, non clignotants. Le feu rouge et le feu vert ne doivent pas s'allumer simultanément. Les signaux du système bicolore ne seront utilisés que dans des installations provisoires, réserve faite du délai prévu, au paragraphe 3 de l'article 3 de la présente Convention, pour le remplacement des installations existantes.

3 bis - a) Les dispositions des paragraphes 1, 2 et 3 de l'article 6 de la Convention, relatives aux signaux routiers, sont applicables aux signaux lumineux de circulation, à l'exception de ceux qui sont employés aux passages à niveau.

b) Les signaux lumineux de circulation aux intersections seront placés avant l'intersection ou au milieu et au-dessus de celle-ci; ils peuvent être répétés de l'autre côté de l'intersection et/ou à la hauteur des yeux du conducteur.

c) En outre, il est recommandé que les législations nationales prévoient que les signaux lumineux de circulation:

i) Soient placés de manière à ne pas gêner la circulation des véhicules sur la chaussée et, pour ceux qui sont implantés sur les accotements, à gêner les piétons le moins possible;

ii) Soient facilement visibles de loin et facilement compréhensibles quand on s'en approche;

iii) Soient normalisés sur le territoire de chlague Partie contractante, compte tenu des catégories de routes.

4 - Les feux des systèmes tricolore et bicolore mentionnés aux paragraphes 2 et 3 du présent article doivent être placés soit verticalement, soit horizontalement.

5 - Lorsque les feux sont placés verticalement, le feu rouge doit être en haut; lorsqu'ils sont placés horizontalement, le feu rouge doit être placé du côté opposé à celui correspondant au sens de la circulation.

6 - Pour le système tricolore, le feu jaune doit être placé au milieu.

7 - Dans les signaux des systèmes tricolore et bicolore mentionnés aux paragraphes 2 et 3 du présent article, tous les feux doivent être circulaires. Les feux clignotants rouges mentionnés au paragraphe 1 du présent article doivent également être circulaires.

8 - Un feu jaune clignotant peut être placé seul; un tel feu peut aussi remplacer, aux heures de faible circulation, les feux du système tricolore.

9 - Dans le système tricolore, le feu rouge, le feu jaune et le feu vert peuvent être remplacés par des flèches de même couleur sur fond noir. Lorsqu'elles s'allument, ces flèches ont la même signification que le feu, mais l'interdiction ou l'autorisation est limitée à la direction ou aux directions indiquées par la ou les flèches. Les flèches signifiant autorisation ou interdiction d'aller tout droit auront la pointe dirigée vers le haut. L'utilisation de flèches noires sur fond rouge, jaune-auto ou vert est autorisée. Ces flèches ont la même signification que les flèches susmentionnées.

10 - Lorsqu'un signal du système tricolore comporte un ou plusieurs feux verts supplémentaires présentant une flèche ou plusieurs flèches, l'allumage de cette flèche ou de ces flèches supplémentaires signifie, quelle que soit à ce moment-là la phase en cours du système tricolore, autorisation pour les véhicules de poursuivre leur marche dans la direction ou les directions indiquées par la flèche ou les flèches; il signifie aussi que, lorsque des véhicules se trouvent sur une voie réservée à la circulation dans la direction qui est indiquée par la flèche ou que cette circulation doit emprunter, leurs conducteurs doivent, sous réserve de laisser passer les véhicules du courant de circulation dans lequel ils s'insèrent et sous réserve de ne pas mettre en danger les piétons, avancer dans la direction indiquée pour autant que leur immobilisation bloquerait la circulation de véhicules se trouvant derrière eux sur la même voie. Ces feux verts supplémentaires doivent être placés de préférence au même niveau que le feu vert normal.

11 - a) Lorsqu'au-dessus des voies, matérialisées par des marques longitudinales, d'une chaussée à plus de deux voies il est placé des feux verts ou rouges, le feu rouge signifie l'interdiction d'emprunter la voie au-dessus de laquelle il se trouve et le feu vert signifie l'autorisation de l'emprunter. Le feu rouge ainsi placé doit avoir la forme de deux barres inclinées croisées et le feu vert la forme d'une flèche dont la pointe est dirigée vers le bas.

b) Lorsque les autorités compétentes jugent nécessaire d'introduire un signal «intermédiaire» ou de «transition» pour les signaux lumineux, ce signal doit avoir la forme d'une flèche de couleur jaune-auto ou blanche dont la pointe est dirigée diagonalement vers le bas, vers la gauche ou vers la droite, ou de deux flèches semblables inclinées respectivement dans l'un et l'autre sens; ces flèches peuvent être clignotantes. Ces flèches jaune-auto ou blanches signifient que la voie est sur le point d'être fermée à la circulation et que les usagers se trouvant sur cette voie doivent passer sur la voie indiquée par la flèche.

12 - La législation nationale pourra prévoir la mise en place à certains passages à niveau d'un feu blanc lunaire clignotant à cadence lente et signifiant l'autorisation de passer.

13 - Lorsque les signaux lumineux de circulation ne sont destinés qu'aux cyclistes, la restriction sera signalée, si cela est nécessaire, pour éviter toute confusion, par la silhouette d'un cycle représentée dans le signal lui-même ou par un signal de petites dimensions complété par une plaque rectangulaire où figurera un cycle.

Article 24

Signaux à l'intention des seuls piétons

1 - Les seuls feux qui puissent être employés comme signaux lumineux s'adressant aux seuls piétons sont les suivants et ont la signification ci-après:

a) Feux non clignotants:

i) Le feu vert signifie aux piétons autorisation de passer;

ii) Le feu jaune signifie aux piétons interdiction de passer, mais permet à ceux qui sont déjà engagés sur la chaussée d'achever de traverser;

iii) Le feu rouge signifie aux piétons interdiction de s'engager sur la chaussée;

b) Feux clignotants: le feu vert clignotant signifie que le laps de temps pendant lequel les piétons peuvent traverser la chaussée est sur le point de se terminer et que le feu rouge va s'allumer.

2 - Les signaux lumineux destinés aux piétons seront de préférence du système bicolore comportant deux feux, respectivement rouge et vert; toutefois, ils peuvent être du système tricolore comportant trois feux, respectivement rouge, jaune et vert. Il ne sera jamais allumé deux feux simultanément.

3 - Les feux seront disposés verticalement, le feu rouge étant toujours en haut et le feu vert toujours en bas. De préférence, le feu rouge aura la forme d'un piéton immobile, ou de piétons immobiles, et le feu vert la forme d'un piéton en marche, ou de piétons en marche.

4 - Les signaux lumineux pour piétons doivent être conçus et placés de manière à exclure toute possibilité d'être interprétés par les conducteurs comme étant des signaux lumineux destinés à régler la circulation des véhicules.

5 - Les signaux lumineux pour piétons peuvent être complétés par des signaux audibles ou tactiles aux passages pour piétons en vue de faciliter aux aveugles la traversée de la chaussée.

Chapitre IV

Marques routières

Article 25

Les marques sur la chaussée (marques routières) sont employées, lorsque l'autorité compétente le juge nécessaire, pour régler la circulation, avertir ou guider les usagers de la route. Elles peuvent être employées soit seules soit avec d'autres moyens de signalisation qui en renforcent ou en précisent les indications.

Article 26

1 - Une marque longitudinale consistant en une ligne continue apposée sur la surface de la chaussée signifie qu'il est interdit à tout véhicule de la franchir ou de la chevaucher, ainsi que, lorsque la marque sépare les deux sens de circulation, de circuler de celui des côtés de cette marque qui est, pour le conducteur, opposé au bord de la chaussée correspondant au sens de la circulation. Une marque longitudinale constituée par deux lignes continues a la même signification.

2 - a) Une marque longitudinale consistant en une ligne discontinue apposée sur la surface de la chaussée n'a pas de signification d'interdiction, mais est destinée:

i) Soit à délimiter les voies en vue de guider la circulation;

ii) Soit à annoncer l'approche d'une ligne continue, et l'interdiction notifiée par celle-ci, ou l'approche d'un autre passage présentant un risque particulier.

b) Le rapport entre la longueur et l'intervalle entre traits et la longueur du trait sera nettement plus faible dans les lignes discontinues qui sont utilisées pour les buts visés à l'alinéa a), ii), du présent paragraphe que dans celles qui sont utilisées pour les buts visés à l'alinéa a), i), dudit paragraphe.

c) Des lignes discontinues doubles pourront être utilisées pour délimiter une ou plusieurs voies sur lesquelles le sens de la circulation peut être inversé conformément au paragraphe 11 de l'article 23 de la présente Convention.

3 - Lorsqu'une marque longitudinale consiste en une ligne continue accolée sur la surface de la chaussée à une ligne discontinue, les conducteurs ne doivent tenir compte que de la ligne qui est située de leur côté. Cette disposition n'empêche pas les conducteurs qui ont effectué un dépassement autorisé de reprendre leur place normale sur la chaussée.

4 - Au sens du présent article, ne sont pas des marques longitudinales les lignes longitudinales qui délimitent, pour les rendre plus visibles, les bords de la chaussée ou qui, reliées à des lignes transversales, délimitent sur la surface de la chaussée des emplacements de stationnement ou qui indiquent une interdiction ou des limitations concernant l'arrêt ou le stationnement.

Article 26 bis

1 - Le marquage des voies réservées à certaines catégories de véhicules est réalisé au moyen de lignes qui se distinguent clairement des autres lignes continues ou discontinues apposées sur la chaussée, notamment par leur plus grande largeur et par les intervalles plus réduits entre les traits.

2 - Lorsqu'une voie est réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun, l'inscription est le mot «BUS» ou la lettre «A». Le signal prévu sera soit du type carré, selon l'annexe 1, section E, soit du type rond, selon l'annexe 1, section D, de la présente Convention, montrant la silhouette blanche d'un autobus sur fond bleu. Les diagrammes 28a et 28b (voir annexe 2 de la présente Convention) sont des illustrations du marquage de voie réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun.

3 - La législation nationale doit préciser les conditions dans lesquelles d'autres véhicules peuvent emprunter la voie visée au paragraphe 1.

Article 27

1 - Une marque transversale consistant en une ligne continue apposée sur la largeur d'une ou plusieurs voies de circulation indique la ligne de l'arrêt imposé par le signal B, 2 «Arrêt» visé au paragraphe 3 de l'article 10 de la présente Convention. Une telle marque peut aussi être employée pour indiquer la ligne de l'arrêt éventuellement imposé par un signal lumineux, par un signal donné par l'agent chargé de la circulation ou devant un passage à niveau. Avant des marques accompagnant un signal B, 2, il peut être apposé sur la chaussée le mot «STOP».

2 - A moins que ce ne soit pas techniquement possible, la marque transversale décrite au paragraphe 1 du présent article sera apposée chaque fois qu'il est placé un signal B, 2.

3 - Une marque transversale, consistant en une ligne discontinue apposée sur la largeur d'une ou plusieurs voies de circulation, indique la ligne que les véhicules ne doivent pas normalement franchir lorsqu'ils ont à céder le passage en vertu d'un signal B, 1 «Cédez le passage» visé au paragraphe 2 de l'article 10 de la présente Convention. Avant une telle marque, il peut être dessiné sur la chaussée, pour symboliser le signal B, 1, un triangle à bordure large, dont un côté est parallèle à la marque et dont le sommet opposé est dirigé vers les véhicules qui approchent.

4 - Pour marquer les passages prévus pour la traversée de la chaussée par les piétons, il sera apposé de préférence des bandes assez larges, parallèles à l'axe de la chaussée.

5 - Pour marquer les passages prévus pour la traversée de la chaussée par les cyclistes, il sera employé soit des lignes transversales, soit d'autres marques ne pouvant être confondues avec les marques apposées aux passages pour piétons.

Article 28

1 - D'autres marques sur la chaussée, telles que des flèches, des raies parallèles ou obliques ou des inscriptions, peuvent être employées pour répéter les indications des signaux ou pour donner aux usagers de la route des indications qui ne peuvent leur être fournies de façon appropriée par des signaux. De telles marques seront notamment utilisées pour indiquer des limites des zones ou bandes de stationnement, les arrêts d'autobus ou de trolleybus où le stationnement est interdit, ainsi que la présélection avant les intersections. Toutefois, lorsqu'une flèche est apposée sur une chaussée divisée en voies de circulation au moyen de marques longitudinales, les conducteurs doivent suivre la direction ou l'une des directions indiquées sur la voie où ils se trouvent.

2 - Sous réserve des dispositions du paragraphe 4 de l'article 26 de la présente Convention relatives aux passages pour piétons, le marquage d'une zone de la chaussée ou d'une zone faisant légèrement saillie au-dessus du niveau de la chaussée par des raies obliques parallèles encadrées par une bande continue ou par des bandes discontinues signifie, si la bande est continue, que les véhicules ne doivent pas entrer dans cette zone et, si les bandes sont discontinues, que les véhicules ne doivent pas entrer dans la zone à moins que cette manoeuvre ne présente manifestement aucun danger ou qu'elle ait pour but de rejoindre une rue transversale située de l'autre côté de la chaussée.

3 - Une ligne en zigzag sur le côté de la chaussée signifie qu'il est interdit de stationner du côté en cause de la chaussée sur la longueur de cette ligne. La ligne en zigzag, éventuellement complétée par l'inscription «BUS» ou par la lettre «A», peut être utilisée pour signaler un arrêt d'autobus ou de trolleybus.

Article 29

1 - Les marques sur la chaussée mentionnées aux articles 26 à 28 de la présente Convention peuvent être peintes sur la chaussée ou apposées de toute autre manière, pourvu que celle-ci soit aussi efficace.

2 - Si les marques sur la chaussée sont peintes, elles seront de couleur jaune ou blanche, la couleur bleue pouvant toutefois être employée pour les marques indiquant les emplacements où le stationnement est permis ou limité. Lorsque, sur le territoire d'une Partie contrastante, les deux couleurs jaune et blanche sont employées, les marques de même catégorie devront être de même couleur. Pour l'application du présent paragraphe, le terme «blanc» couvre les nuances argent ou gris clair.

3 - Dans le tracé des inscriptions, des symboles et des flèches que comportent les marques, il sera tenu compte de la nécessité d'allonger considérablement les dimensions dans la direction de la circulation en raison de l'angle très faible sous lequel ces inscriptions, ces symboles et ces flèches sont vus par les conducteurs.

4 - Il est recommandé que les marques routières destinées aux véhicules en mouvement soient réflectorisées si l'intensité de la circulation l'exige et si l'éclairage est mauvais ou inexistant.

Article 30

L'annexe 2 de la présente Convention constitue un ensemble de recommandations relatives aux schémas et dessins des marques routières.

Chapitre V

Divers

Article 31

Signalisation des chantiers

1 - Les limites des chantiers sur la chaussée seront nettement signalées.

2 - Lorsque l'importance des chantiers et de la circulation le justifie, il sera disposé, pour signaler les limites des chantiers sur la chaussée, des barrières, intermittentes ou continues, peintes en bandes alternées blanches et rouges, jaunes et rouges, noires et blanches ou noires et jaunes, et, en outre, de nuit si les barrières ne sont pas réflectorisées, des feux et des dispositifs réfléchissants. Les dispositifs réfléchissants et les feux fixes seront de couleur rouge ou jaune foncé et les feux clignotants de couleur jaune foncé. Toutefois:

a) Pourront être blancs, les feux et les dispositifs qui sont visibles seulement dans un sens de circulation et qui signalent les limites du chantier opposées à ce sens de circulation;

b) Pourront être blancs ou jaune clair, les feux et les dispositifs qui signalent les limites d'un chantier séparant les deux sens de la circulation.

Article 32

Marquage lumineux ou réfléchissant

Toute Partie contractante adoptera pour l'ensemble de son territoire la même couleur ou le même système de couleurs pour les feux ou les dispositifs réfléchissants utilisés pour signaler le bord de la chaussée.

Passages à niveau

Article 33

1 - a) Si une signalisation est installée à l'aplomb d'un passage à niveau pour annoncer l'approche des trains ou l'imminence de la fermeture des barrières ou demi-barrières, elle sera constituée par un feu rouge clignotant ou par des feux rouges clignotant alternativement, ainsi qu'il est prévu au paragraphe 1, b), de l'article 23 de la présente Convention. Toutefois:

i) Les feux rouges clignotants peuvent être complétés ou remplacés par un signal lumineux du système tricolore rouge-jaune-vert, décrit au paragraphe 2 de l'article 23 de la présente Convention ou par un tel signal dans lequel manque le feu vert, si d'autres signaux lumineux tricolores se trouvent sur la route peu avant le passage à niveau ou si le passage à niveau est muni de barrières;

ii) Sur les chemins de terre où la circulation est très faible et sur les chemins pour piétons, il peut n'être employé qu'un signal sonore.

b) Dans tous les cas, la signalisation lumineuse peut être complétée par un signal sonore.

2 - Les signaux lumineux seront implantés au bord de la chaussée correspondant au sens de la circulation; lorsque les circonstances l'exigent, par exemple les conditions de visibilité des signaux ou l'intensité de la circulation, les signaux seront répétés de l'autre côté de la route. Toutefois, si les conditions locales le font juger préférable, les feux pourront être répétés sur un refuge au milieu de la chaussée, ou placés au-dessus de la chaussée.

3 - Conformément au paragraphe 4 de l'article 10 de la présente Convention, le signal B, 2 «Arrêt» peut être placé à un passage à niveau sans barrières, ni demi-barrières, ni signalisation lumineuse avertissant de l'approche des trains; aux passages à niveau munis de ce signal, les conducteurs doivent marquer l'arrêt à hauteur de la ligne d'arrêt, ou, en l'absence de celle-ci, à l'aplomb du signal, et ne repartir qu'après s'être assurés qu'aucun train n'approche.

Article 34

1 - Aux passages à niveau équipés de barrières, ou de demi-barrières placées en chicane de chaque côté de la voie ferrée, la présence de ces barrières ou demi-barrières en travers de la route signifie qu'aucun usager de la route n'a le droit de franchir l'aplomb de la barrière ou demi-barrière la plus proche; le mouvement des barrières pour se placer en travers de la route et le mouvement des demi-barrières ont la même signification.

2 - La présentation du ou des feux rouges mentionnés à l'alinéa a) du paragraphe 1 de l'article 33 de la présente Convention, ou la mise en action du signal sonore mentionné audit paragraphe 1, signifie également qu'aucun usager de la route n'a le droit de franchir la ligne d'arrêt ou, s'il n'y a pas de ligne d'arrêt, l'aplomb du signal. La présentation du feu jaune du système tricolore mentionné à l'alinéa a), i), du paragraphe 1 de l'article 33 signifie qu'aucun usager de la route n'a le droit de franchir la ligne d'arrêt ou, s'il n'y a pas de ligne d'arrêt, l'aplomb du signal, sauf pour les véhicules qui s'en trouveraient si près lorsque le feu jaune s'allume qu'ils ne pourraient plus s'arrêter dans des conditions de sécurité suffisantes avant l'aplomb de ce signal.

Article 35

1 - Les barrières et les demi-barrières des passages à niveau seront marquées distinctement en bandes alternées de couleurs rouge et blanche, rouge et jaune, noire et blanche ou jaune et noire. Elles pourront, toutefois, n'être colorées qu'en blanc ou jaune à condition d'être munies au centre d'un grand disque rouge.

2 - A tout passage à niveau sans barrières ni demi-barrières, il est placé, au voisinage immédiat de la voie ferrée, le signal A, 28, décrit à la section A de l'annexe 1. S'il existe une signalisation lumineuse de l'approche des trains ou un signal B, 2 «Arrêt», le signal A, 28 est placé sur le même support que cette signalisation ou le signal B, 2. L'apposition du signal A, 28 n'est pas obligatoire:

a) Aux croisements de routes et de voies ferrées où à la fois la circulation ferroviaire est très lente et la circulation routière est réglée par un convoyeur de véhicules ferroviaires faisant avec le bras les signaux nécessaires;

b) Aux croisements de voies ferrées et de chemins de terre où la circulation est très faible ou de chemins pour piétons.

3 - (Supprimé.)

Article 36

1 - En raison du danger particulier des passages à niveau, les Parties contractantes s'engagent:

a) A faire placer avant tout passage à niveau un des signaux d'avertissement de danger portant un des symboles A, 25; A, 26 ou A, 27; toutefois, un signal pourra ne pas être placé:

i) Dans les cas spéciaux qui peuvent se présenter dans les agglomérations;

ii) Sur les chemins de terre et les sentiers où la circulation de véhicules à moteur est exceptionnelle;

b) A faire équiper tout passage à niveau de barrières ou de demi-barrières ou d'une signalisation de l'approche des trains, sauf si les usagers de la route peuvent voir la voie ferrée de part et d'autre dudit passage, de telle sorte que, compte tenu notamment de la vitesse maximale des trains, un conducteur de véhicule routier approchant de la voie ferrée, d'un côté ou de l'autre, ait le temps de s'arrêter avant de s'engager sur le passage à niveau si le train est en vue et de telle sorte aussi que les usagers de la route qui se trouveraient déjà engagés sur le passage au moment où le train apparait aient le temps d'achever la traversée; toutefois, les Parties contractantes pourront déroger aux dispositions du présent alinéa aux passages à niveau où la vitesse des trains est relativement lente ou bien où la circulation routière de véhicules à moteur est faible;

c) A faire équiper d'une des signalisations de l'approche des trains visées au paragraphe 1 de l'article 33 de la présente Convention tout passage à niveau muni de barrières ou de demi-barrières dont la manoeuvre est commandée depuis un poste d'où elles ne sont pas visibles;

d) A faire équiper d'une des signalisations de l'approche des trains visées au paragraphe 1 de l'article 33 de la présente Convention tout passage à niveau muni de barrières ou de demi-barrières dont la manoeuvre est commandée automatiquement par l'approche des trains;

e) Pour renforcer la visibilité des barrières et des demi-barrières, à les faire munir de matériaux ou dispositifs réfléchissants et éventuellement à les éclairer pendant la nuit; en outre, sur les routes où la circulation automobile est importante pendant la nuit, à munir de matériaux ou dispositifs réfléchissants et, éventuellement, à éclairer pendant la nuit les signaux d'avertissements de danger placés avant le passage à niveau;

f) Autant que possible, à proximité des passages à niveau équipés de demi-barrières, à faire apposer au milieu de la chaussée une marque longitudinale interdisant aux véhicules qui s'approchent du passage à niveau d'empiéter sur la moitié de la chaussée opposée au sens de la circulation, voire à y implanter des ilots directionnels séparant les deux sens de la circulation.

2 - Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas dans les cas visés à la dernière phrase du paragraphe 2 de l'article 35 de la présente Convention.

Chapitre VI

Dispositions finales

Article 37

1 - La présente Convention sera ouverte au Siège de l'Organisation des Nations Unies à New York jusqu'au 31 décembre 1969 à la signature de tous les Etats Membres de l'Organisation des Nations Unies ou membres de l'une de ses institutions spécialisées ou de l'Agence internationale de l'énergie atomique ou Parties au Statut de la Cour internationale de Justice, et de tout autre Etat invité par l'Assemblée générale de l'Organisation des Nations Unies à devenir Partie à la Convention.

2 - La présente Convention est sujette à ratification. Les instruments de ratification seront déposés auprès du Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies.

3 - La présente Convention restera ouverte à l'adhésion de tout Etat visé au paragraphe 1 du présent article. Les instruments d'adhésion seront déposés auprès du Secrétaire général.

Article 38

1 - Tout Etat pourra, au moment où il signera ou ratifiera la présente Convention ou y adhérera, ou à tout moment ultérieur, déclarer par notification adressée au Secrétaire général que la Convention devient applicable à tous les territoires ou à l'un quelconque d'entre eux dont il assure les relations internationales. La Convention deviendra applicable au territoire ou aux territoires désigné(s) dans la notification trente jours après la date à laquelle le Secrétaire général aura reçu cette notification ou à la date d'entrée en vigueur de la Convention pour l'Etat adressant la notification, si cette date est postérieure à la précédente.

2 - Tout Etat qui fait la notification visée au paragraphe 1 du présent article devra, au nom des territoires pour lesquels il l'a faite, adresser une notification contenant les déclarations prévues au paragraphe 2 de l'article 46 de la présente Convention.

3 - Tout Etat qui aura fait une déclaration en vertu du paragraphe 1 du présent article pourra à toute date ultérieure, par notification adressée au Secrétaire général, déclarer que la Convention cessera d'être applicable au territoire désigné dans la notification et la Convention cessera d'être applicable audit territoire un an après la date de réception de cette notification par le Secrétaire général.

Article 39

1 - La présente Convention entrera en vigueur douze mois après la date du dépôt du quinzième instrument de ratification ou d'adhésion.

2 - Pour chaque Etat qui ratifiera la présente Convention ou y adhérera après le dépôt du quinzième instrument de ratification ou d'adhésion, la Convention entrera en vigueur douze mois après la date du dépôt, par cet Etat, de son instrument de ratification ou d'adhésion.

Article 40

A son entrée en vigueur, la présente Convention abrogera et remplacera dans les relations entre les Parties contractantes la Convention sur l'unification de la signalisation routière ouverte à la signature à Genève le 30 mars 1931, ou le Protocole relatif à la signalisation routière ouvert à la signature à Genève le 19 septembre 1949.

Article 41

1 - Après une période d'un an à dater de l'entrée en vigueur de la présente Convention, toute Partie contractante pourra proposer un ou plusieurs amendements à la Convention. Le texte de toute proposition d'amendement, accompagné d'un exposé des motifs, sera adressé au Secrétaire général qui le communiquera à toutes les Parties contractantes. Les Parties contractantes auront la possibilité de lui faire savoir, dans le délai de douze mois suivant la date de cette communication: a) si elles acceptent l'amendement; ou b) si elles le rejettent, ou c) si elles désirent qu'une conférence soit convoquée pour l'examiner. Le Secrétaire général transmettra également le texte de l'amendement proposé à tous les autres Etats visés au paragraphe 1 de l'article 37 de la présente Convention.

2 - a) Toute proposition d'amendement qui aura été communiquée conformément aux dispositions du paragraphe précédent sera réputée acceptée si, dans le délai de douze mois susmentionné, moins du tiers des Parties contractantes informent le Secrétaire général soit qu'elles rejettent l'amendement soit qu'elles désirent qu'une conférence soit convoquée pour l'examiner. Le Secrétaire général notifiera à toutes les Parties contractantes toute acceptation ou tout rejet de l'amendement proposé et toute demande de convocation d'une conférence. Si le nombre total des rejets et des demandes reçus pendant le délai spécifié de douze mois est inférieur au tiers du nombre total des Parties contractantes, le Secrétaire général notifiera à toutes les Parties contractantes que l'amendement entrera en vigueur six mois après l'expiration du délai de douze mois spécifié au paragraphe précédent pour toutes les Parties contractantes, à l'exception de celles qui, pendant le délai spécifié, ont rejeté l'amendement ou demandé la convocation d'une conférence pour l'examiner.

b) Toute Partie contractante qui, pendant ledit délai de douze mois, aura rejeté une proposition d'amendement ou demandé la convocation d'une conférence pour l'examiner, pourra, à tout moment après l'expiration de ce délai, notifier au Secrétaire général qu'elle accepte l'amendement, et le Secrétaire général communiquera cette notification à toutes les autres Parties contractantes. L'amendement entrera en vigueur pour les Parties contractantes qui auront notifié leur acceptation six mois après que le Secrétaire général aura reçu leur notification.

3 - Si un amendement proposé n'a pas été accepté conformément au paragraphe 2 du présent article et si, dans le délai de douze mois spécifié au paragraphe 1 du présent article, moins de la moitié du nombre total des Parties contractantes informent le Secrétaire général qu'elles rejettent l'amendement proposé et si un tiers au moins du nombre total des Parties contractantes, mais pas moins de dix, l'informent qu'elles l'acceptent ou qu'elles désirent qu'une conférence soit réunie pour l'examiner, le, Secrétaire général convoquera une conférence en vue d'examiner l'amendement proposé ou toute autre proposition dont il serait saisi en vertu du paragraphe 4 du présent article.

4 - Si une conférence est convoquée conformément aux dispositions du paragraphe 3 du présent article, le Secrétaire général y invitera tous les Etats visés au paragraphe 1 de l'article 37 de la présente Convention. Il demandera à tous les Etats invités à la conférence de lui présenter, au plus tard six mois avant sa date d'ouverture, toutes propositions qu'ils souhaiteraient voir examiner également par ladite conférence en plus de l'amendement proposé, et il communiquera ces propositions, trois mois au moins avant la date d'ouverture de la conférence, à tous les Etats invités à la conférence.

5 - a) Tout amendement à la présente Convention sera réputé accepté s'il a été adopté à la majorité des deux tiers des Etats représentés à la conférence, à condition que cette majorité groupe au moins les deux tiers [du nombre] des Parties contractantes représentées à la conférence. Le Secrétaire général notifiera à toutes les Parties contractantes l'adoption de l'amendement et celui-ci entrera en vigueur douze mois après la date de cette notification pour toutes les Parties contractantes, à l'exception de celles qui, durant ce délai, auront notifié au Secrétaire général qu'elles rejettent l'amendement.

b) Toute Partie contractante qui aura rejeté un amendement pendant ledit délai de douze mois pourra, à tout moment, notifier au Secrétaire général qu'elle l'accepte, et le Secrétaire général communiquera cette notification à toutes les autres Parties contractantes. L'amendement entrera en vigueur pour la Partie contractante qui aura notifié son acceptation six mois après la date à laquelle le Secrétaire général aura reçu la notification ou à la fin dudit délai de douze mois, si la date en est postérieure à la précédente.

6 - Si la proposition d'amendement n'est pas réputée acceptée conformément au paragraphe 2 du présent article, et si les conditions prescrites au paragraphe 3 du présent article pour la convocation d'une conférence ne sont pas réunies, la proposition d'amendement sera réputée rejetée.

Article 42

Toute partie contractante pourra dénoncer la présente Convention par notification écrite adressée au Secrétaire général. La dénonciation prendra effet un an après la date à laquelle le Secrétaire général en aura reçu notification.

Article 43

La présente Convention cessera d'être en vigueur si le nombre des Parties contractantes est inférieur à cinq pendant une période quelconque de douze mois consécutifs.

Article 44

Tout différend entre deux ou plusieurs Parties contractantes touchant l'interprétation ou l'application de la présente Convention que les Parties n'auraient pu régler par voie de négociation ou d'autre manière, pourra être porté, à la requête de l'une quelconque des Parties contractantes intéressées, devant la Cour internationale de Justice pour être tranché par elle.

Article 45

Aucune disposition de la présente Convention ne sera interprétée comme interdisant à une Partie contractante de prendre les mesures compatibles avec les dispositions de la Charte des Nations Unies et limitées aux exigences de la situation qu'elle estime nécessaires pour sa sécurité extérieure ou inférieure.

Article 46

1 - Tout Etat pourra, au moment où il signera la présente Convention, ou déposera son instrument de ratification ou d'adhésion, déclarer qu'il ne se considère pas lié par l'article 44 de la présente Convention. Les autres Parties contractantes ne seront pas liées par l'article 44 vis-à-vis de l'une quelconque des Parties contractantes qui aura fait une telle déclaration.

2 - a) Au moment où il dépose son instrument de ratification ou d'adhésion, tout Etat déclarera, par notification adressée au Secrétaire général, aux fins d'application de la présente Convention:

i) Lequel des modèles Aa et Ab il choisit comme signal d'avertissement de danger (article 9, paragraphe 1); et

ii) Lequel des modèles B, 2a et B, 2b il choisit comme signal d'arrêt (article 10, paragraphe 3).

A tout moment, tout Etat pourra ultérieurement, par notification adressée au Secrétaire général, modifier son choix en remplaçant sa déclaration par une autre.

b) Au moment ou il dépose son instrument de ratification ou d'adhésion, tout Etat peut déclarer, par notification adressée au Secrétaire général, qu'il assimilera les cyclomoteurs aux motocycles aux fins d'application de la présente Convention ([article 1, l)].

A tout moment, tout Etat pourra ultérieurement, par notification adressée au Secrétaire général, retirer sa déclaration.

3 - Les déclarations prévues au paragraphe 2 du présent article prendront effet six mois après la date à laquelle le Secrétaire général en aura reçu notification ou à la date d'entrée en vigueur de la Convention pour l'Etat qui fait la déclaration, si cette date est postérieure à la précédente.

4 - Les réserves à la présente Convention et à ses annexes, autres que la réserve prévue au paragraphe 1 du présent article, sont autorisées à condition qu'elles soient formulées par écrit et, si elles ont été formulées avant le dépôt de l'instrument de ratification ou d'adhésion, qu'elles soient confirmées dans ledit instrument. Le Secrétaire général communiquera lesdites réserves à tous les Etats visés au paragraphe 1 de l'article 37 de la présente Convention.

5 - Toute Partie contractante qui aura formulé une réserve ou fait une déclaration en vertu des paragraphes 1 et 4 du présent article pourra, à tout moment, la retirer par notification adressée au Secrétaire général.

6 - Toute réserve faite conformément au paragraphe 4 du présent article:

a) Modifie, pour la Partie contractante qui a formulé ladite réserve, les dispositions de la Convention sur lesquelles porte la réserve dans les limites de celle-ci;

b) Modifie ces dispositions dans les mêmes limites pour les autres Parties contractantes pour ce qui est de leurs relations avec la Partie contractante ayant notifié la réserve.

Article 47

Outre les déclarations, notifications et communications prévues aux articles 41 et 46 de la présente Convention, le Secrétaire général notifiera à tous les Etats visés au paragraphe 1 de l'article 37:

a) Les signatures, ratifications et adhésions au titre de l'article 37;

b) Les déclarations au titre de l'article 38;

c) Les dates d'entrée en vigueur de la présente Convention en vertu de l'article 39;

d) La date d'entrée en vigueur des amendements à la présente Convention, conformément aux paragraphes 2 et 5 de l'article 41;

e) Les dénonciations au titre de l'article 42;

f) L'extinction de la présente Convention au titre de l'article 43.

Article 48

L'original de la présente Convention fait en un seul exemplaire, en langues anglaise, chinoise, espagnole, française et russe, les cinq textes faisant également foi, sera déposé auprès du Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies, qui en transmettra des copies certifiées conformes à tous les Etats visés au paragraphe 1 de l'article 37 de la présente Convention.

En foi de Quoi les plénipotentiaires soussignés (*), dûment autorisés par leurs gouvernements respectifs, ont signé la présente Convention.

Fait à Vienne ce huitième jour de novembre de l'an mil neuf cent soixante-huit.

ANNEXES

ANNEXE 1

Signaux routiers

Section A

Signaux d'avertissement de danger

I - Modèles

1 - Le signal «A», «Avertissement de danger» est du modèle Aa ou du modèle Ab, tous deux décrits ci-après et reproduits à l'annexe 3, sauf les signaux A, 28 et A, 29 qui sont décrits aux paragraphes 28 et 29 ci-dessous, respectivement. Le modèle Aa est un triangle équilatéral dont un côté est horizontal et dont le sommet opposé est en haut; le fond est blanc ou jaune, la bordure est rouge. Le modèle Ab est un carré dont une diagonale est verticale; le fond est jaune, la bordure qui se réduit à un listel est noire. Les symboles qui sont placés sur ces signaux sont, sauf indication contraire dans leur description, noirs ou de couleur bleu foncé.

2 - Le côté des signaux Aa de dimensions normales est d'environ 0,90 m; le côté des signaux Aa de petites dimensions ne doit pas être inférieur à 0,60 m. Le côté des signaux Ab de dimensions normales est d'environ 0,60 m; le côté des signaux Ab de petites dimensions ne doit pas être inférieur à 0,40 m.

3 - Pour le choix entre les modèles Aa et Ab, voir le paragraphe 2 de l'article 5 et le paragraphe 1 de l'article 9 de la Convention.

II - Symboles et prescriptions pour l'emploi des signaux

1 - Virage dangereux ou virages dangereux

Pour annoncer un virage dangereux ou une succession de virages dangereux, il sera employé, selon le cas, l'un des signaux suivants:

a) A, 1a: virage à gauche;

b) A, 1b: virage à droite;

c) A, 1c: double virage, ou succession de plus de deux virages, le premier à gauche;

d) A, 1d: double virage, ou succession de plus de deux virages, le premier à droite.

2 - Descente dangereuse

a) Pour annoncer une descente à forte inclinaison, il sera employé avec le signal du modèle Aa, le symbole A, 2a, et avec le signal du modèle Ab, le symbole A, 2b.

b) La partie gauche du symbole A, 2a occupe l'angle gauche du panneau du signal et sa base s'étend sur toute la largeur de ce panneau. Dans les symboles A, 2a et A, 2b, le chiffre indique la pente en pourcentage; cette indication peut être remplacée par celle d'un rapport (1:10). Toutefois, les Parties contractantes pourront, au lieu du symbole A, 2a ou A, 2b, mais en tenant compte, autant qu'il leur sera possible, des dispositions du paragraphe 2, b), et de l'article 5 de la Convention, choisir, si elles ont adopté le modèle de signal Aa, le symbole A, 2c et, si elles ont adopté le modèle Ab, le symbole A, 2d.

3 - Montée à forte inclinaison

a) Pour annoncer une montée à forte inclinaison, il sera employé, avec le modèle de signal Aa, le symbole A, 3a et, avec le modèle Ab, le symbole A, 3b.

b) La partie droite du symbole A, 3a occupe l'angle droit du panneau du signal et sa base s'étend sur toute la largeur de ce panneau. Dans les symboles A, 3a et A, 3b, le chiffre indique la pente en pourcentage; cette indication peut être remplacée par celle d'un rapport (1:10). Toutefois, les Parties contractantes ayant choisi le symbole A, 2c comme symbole de descente dangereuse pourront, au lieu du symbole A, 3a choisir le symbole A, 3c, et les Parties contractantes ayant choisi le symbole A, 2d pourront, au lieu du symbole A, 3b choisir le symbole A, 3d.

4 - Chaussée rétrécie

Pour annoncer un rétrécissement de la chaussée, il sera employé le symbole A, 4a ou un symbole indiquant plus clairement la configuration des lieux, tel que A, 4b.

5 - Pont mobile

a) Pour annoncer un pont mobile, il sera employé le symbole A, 5.

b) Au-dessous du signal d'avertissement comportant ce symbole A, 5, il pourra être placé un panneau rectangulaire du modèle A, 29a décrit au paragraphe 29 ci-dessous, mais il sera alors placé approximativement au tiers et aux deux tiers de la distance entre le signal comportant le symbole A, 5 et le pont mobile, des panneaux des modèles A, 29b et A, 29c décrits audit paragraphe.

6 - Débouché sur un quai ou une berge

Pour annoncer que la route va déboucher sur un quai ou une berge, il sera employé le symbole A, 6.

7 - Profil irrégulier

a) Pour annoncer un cassis, un pont en dos-d'âne, un dos-d'âne ou un passage où la chaussée est en mauvais état, il sera employé le symbole A, 7a.

b) Pour annoncer un pont en dos-d'âne ou un dos-d'âne, le symbole A, 7a pourra être remplacé par le symbole A, 7b.

c) Pour annoncer un cassis le symbole A, 7a peut être remplacé par le symbole A, 7c.

8 - Accotements dangereux

a) Pour annoncer une section de route où les accotements sont particulièrement dangereux, c'est le symbole A, 8 qui est utilisé.

b) Le symbole peut être inversé.

9 - Chaussée glissante

Pour annoncer une section de route où la chaussée risque d'être particulièrement glissante, il sera employé le symbole A, 9.

10 - Projections de gravillons

Pour annoncer une section de route où des projections de gravillons risquent de se produire, il sera employé, avec le signal du modèle Aa, le symbole A, 10a, et avec le signal du modèle Ab, le symbole A, 10b.

11 - Chutes de pierres

a) Pour annoncer un passage où un danger existe du fait de chutes de pierres et de la présence de pierres sur la route qui en résulte, il sera employé, avec le signal du modèle Aa, le symbole A, 11a, et avec le signal du modèle Ab, le symbole A, 11b.

b) Dans les deux cas, la partie droite du symbole occupe le coin droit du panneau de signalisation.

c) Le symbole peut être inversé.

12 - Passage pour piétons

a) Pour annoncer un passage pour piétons indiqué soit par des marques sur la chaussée, soit par les signaux E, 12, il sera employé le symbole A, 12, dont il existe deux modèles: A, 12a et A, 12b.

b) Le symbole peut être inversé.

13 - Enfants

a) Pour annoncer un passage fréquenté par des enfants, tel que la sortie d'une école ou d'un terrain de jeux, il sera employé le symbole A, 13.

b) Le symbole peut être inversé.

14 - Débouché de cyclistes

a) Pour annoncer un passage où fréquemment des cyclistes débouchent sur la route ou la traversent, il sera employé le symbole A, 14.

b) Le symbole peut être inversé.

15 - Passage de bétail et d'autres animaux

a) Pour annoncer une section de route où existe un risque particulier de traversée de la route par des animaux, il sera employé un symbole représentant la silhouette d'un animal de l'espèce, domestique ou vivant en liberté, dont il s'agit principalement, tel que: le symbole A, 15a pour un animal domestique et le symbole A, 15b pour un animal vivant en liberté.

b) Le symbole peut être inversé.

16 - Travaux

Pour annoncer une section de route où des travaux sont en cours, il sera employé le symbole A, 16.

17 - Signalisation lumineuse

a) S'il est jugé indispensable d'annoncer un passage où la circulation est réglée par des feux tricolores de signalisation, parce que les usagers de la route ne peuvent guère s'attendre à rencontrer un tel passage, il sera employé le symbole A, 17. Il y a trois modèles de symbole A, 17; A, 17a; A, 17b; A, 17c qui correspondent à la disposition des feux dans le système tricolore décrit aux paragraphes 4 à 6 de l'article 23 de la Convention.

b) Ce symbole est en trois couleurs, celles des feux dont il annonce l'approche.

18 - Intersection où la priorité est celle qui est définie par la règle générale de priorité

a) Pour annoncer une intersection où la priorité est celle qui est définie par la règle générale de priorité en vigueur dans le pays, il sera employé avec le signal du modèle Aa, le symbole A, 18a, et avec le signal du modèle Ab, le symbole A, 18b.

b) Les symboles A, 18a et A, 18b pourront être remplacés par des symboles indiquant plus clairement la nature de l'intersection, tels que A, 18c; A, 18d; A, 18c; A, 18f et A, 18g.

19 - Intersection avec une route dont les usagers doivent céder le passage

a) Pour annoncer une intersection avec une route dont les usagers doivent céder le passage, il sera employé le symbole A, 19a.

b) Le symbole A, 19a pourra être remplacé par des symboles indiquant plus clairement la nature de l'intersection, tels que A, 19b et A, 19c.

c) Ces symboles ne pourront être employés sur une route que s'il est placé sur la route ou les routes avec lesquelles elle forme l'intersection annoncée, le signal B, 1 ou le signal B, 2 ou si ces routes sont telles (par exemple, des sentiers ou des chemins de terre) qu'en vertu de la législation nationale, les conducteurs y circulant doivent, même en l'absence de ces signaux, céder le passage à l'intersection. L'emploi de ces symboles sur les routes où est placé le signal B, 3 sera limité à certains cas exceptionnels.

20 - Intersection avec une route aux usagers de laquelle le passage doit être cédé

a) Si à l'intersection le signal «Cédez le passage» B, 1 est apposé, il sera employé le symbole A, 20 aux abords de celle-ci.

b) Si à l'intersection le signal «Arret» B, 2 est apposé, le symbole employé aux abords de celle-ci sera celui des deux symboles A, 21a et A, 21b qui correspond au modèle du signal B, 2.

c) Toutefois, au lieu d'employer le signal Aa avec ces symboles, il pourra être employé le signal B, 1 ou les signaux B, 2 conformément au paragraphe 6 de l'article 10 de la Convention.

21 - Intersection à sens giratoire

Pour annoncer une intersection à sens giratoire, il sera employé le symbole A, 22.

22 - Intersection où la circulation est réglée par une signalisation lumineuse

Dans le cas où la circulation est réglée à l'intersection par une signalisation lumineuse, il pourra être placé en supplément ou en remplacement des signaux décrits aux paragraphes 18 à 21 ci-dessus un signal Aa ou Ab portant le symbole A, 17 décrit au paragraphe 17 ci-dessus.

23 - Circulation dans les deux sens

a) Pour annoncer une section de route où la circulation se fait, provisoirement ou de façon permanente, dans les deux sens et sur la même chaussée alors que dans la section précédente elle se faisait sur une route à sens unique ou sur une route avec plusieurs chaussées réservées pour la circulation à sens unique, il sera employé le symbole A, 23.

b) Le signal portant ce symbole sera répété à l'entrée de la section ainsi que, aussi souvent qu'il sera nécessaire, sur la section.

24 - Bouchons

a) Pour annoncer une section de la route où la circulation peut être entravée par des bouchons, il sera employé le symbole A, 24.

b) Ce symbole peut être inversé.

25 - Passages à niveau munis de barrières

Pour annoncer les passages à niveau munis de barrières complètes ou de demi-barrières disposées en chicane de chaque côté de la voie ferrée, il sera employé le symbole A, 25.

26 - Autres passages à niveau

Pour annoncer les autres passages à niveau, il sera employé le symbole A, 26a ou A, 26b, ou encore le symbole A, 27, selon le cas.

27 - Croisement avec une voie de tramway

Pour annoncer un croisement avec une voie de tramway, à moins qu'il ne s'agisse pas d'un passage à niveau au sens de la définition donnée à l'article premier de la Convention, le symbole A, 27 pourra être employé.

Note. - S'il est jugé nécessaire d'annoncer les croisements de routes et de voies ferrées où à la fois la circulation ferroviaire est très lente et la circulation routière est réglée par un convoyeur de véhicules ferroviaires faisant avec le bras les signaux nécessaires, il sera employé le signal A, 32 décrit au paragraphe 32 ci-dessous.

28 - Signaux à placer au voisinage immédiat des passages à niveau

a) Il y a trois modèles du signal A, 28 visé au paragraphe 2 de l'article 35 de la Convention: A, 28a; A, 28b et A, 28c.

b) Les modèles A, 28a et A, 28b sont à fond blanc ou jaune et bordure rouge ou noire; le modèle A, 28c est à fond blanc ou jaune et bordure noire; l'inscription du modèle A, 28c est en lettres noires. Le modèle A, 28b n'est à employer que si la ligne a au moins deux voies ferrées; dans le modèle A, 28c le panneau additionnel n'est placé que si la ligne comporte au moins deux voies ferrées et il indique alors le nombre de voies.

c) La longueur normale des bras de la croix est d'au moins 1,20 m. A défaut d'espace suffisant, le signal peut être présenté avec ses pointes dirigées vers le haut et vers le bas.

29 - Signaux additionnels aux abords des passages à niveau ou des ponts mobiles

a) Les panneaux mentionnés au paragraphe 5 de l'article 9 de la Convention sont les signaux A, 29a; A, 29b et A, 29c. La pente descendante des barres est orientée vers la chaussée.

b) Au-dessus des signaux A, 29b et A, 29c peut être placé, de la même façon qu'il doit l'être au-dessus du signal A, 29a, le signal d'avertissement de danger de passage à niveau ou de pont mobile.

30 - Aérodrome

a) Pour annoncer un passage où la route risque d'être survolée à basse altitude par des aéronefs décollant ou atterrissant sur un aérodrome, il sera employé le symbole A, 30.

b) Le symbole peut être inversé.

31 - Vent latéral

a) Pour annoncer une section de route où souffle fréquemment un vent latéral violent, il sera employé le symbole A, 31.

b) Le symbole peut être inversé.

32 - Autres dangers

a) Pour annoncer un passage comportant un danger autre que ceux qui sont énumérés aux paragraphes 1 à 31 ci-dessus ou à la section B de la présente annexe, il pourra être employé le symbole A, 32.

b) Les Parties contractantes peuvent toutefois adopter des symboles expressifs conformément aux dispositions du paragraphe1 a), ii), de l'article 3 de la Convention.

c) Le signal A, 32 peut être employé notamment pour annoncer les traversées de voies ferrées où à la fois la circulation ferroviaire est très lente et la circulation routière est réglée par un convoyeur de véhicules ferroviaires faisant avec le bras les signaux nécessaires.

Section B

Signaux de priorité

Note. - Lorsque, à une intersection comportant une route prioritaire, le tracé de cette dernière s'infléchit, un panneau additionnel H, 8 montrant sur un schéma de l'intersection le tracé de la route prioritaire pourra être placé au-dessous des signaux d'avertissement de danger annonçant l'intersection ou des signaux de priorité, placés ou non, à l'intersection.

1 - Signal «Cédez le passage»

a) Le signal «Cédez le passage» est le signal B, 1. Il a la forme d'un triangle équilatéral dont un côté est horizontal et dont le sommet opposé est en bas; le fond est blanc ou jaune, la bordure est rouge; le signal ne porte pas de symbole.

b) Le côté du signal de dimensions normales est d'environ 0,90 m, celui des signaux de petites dimensions ne doit pas être inférieur à 0,60 m.

2 - Signal «Arrêt»

a) Le signal «Arrêt» est le signal B, 2 dont il y a deux modèles:

i) Le modèle B, 2a est octogonal à fond rouge et porte le mot «STOP» en blanc, en anglais ou dans la langue de l'Etat intéressé; la hauteur du mot est au moins égale au tiers de la hauteur du panneau;

ii) Le modèle B, 2b est circulaire à fond blanc ou jaune avec bordure rouge; il porte à l'intérieur le signal B, 1 sans inscription et, en outre, vers le haut, en grands caractères, le mot «STOP» en noir ou en bleu foncé, en anglais ou dans la langue de l'Etat intéressé.

b) La hauteur du signal B, 2a de dimensions normales et le diamètre du signal B, 2b de dimensions normales sont d'environ 0,90 m; ceux des signaux de petites dimensions ne doivent pas être inférieurs à 0,60 m.

c) Pour le choix entre les modèles B, 2a et B, 2b, voir le paragraphe 2 de l'article 5 et le paragraphe 3 de l'article 10 de la Convention.

3 - Signal «Route a priorité»

a) Le signal «Route a priorité» est le signal B, 3. Il a la forme d'un carré dont une diagonale est verticale. Le listel du signal est noir; le signal comporte en son centre un carré jaune ou orange avec un listel noir; l'espace entre les deux carrés est blanc.

b) Le côté du signal de dimensions normales est d'environ 0,50 m; celui des signaux de petites dimensions ne doit pas être inférieur à 0,35 m.

4 - Signal «Fin de priorité»

Le signal «Fin de priorité» est le signal B, 4. Il est constitué par le signal B, 3 ci-dessus auquel est ajouté une bande médiane perpendiculaire aux côtés inférieur gauche et supérieur droit, ou une série de traits noirs ou gris parallèles formant une bande du type sus-indiqué.

5 - Signal indiquant la priorité à la circulation venant en sens inverse

a) Si, à un passage étroit où le croisement est difficile ou impossible, la circulation est réglementée et si, les conducteurs pouvant voir distinctement de nuit comme de jour sur toute son étendue le passage en cause, la réglementation consiste dans l'attribution de la priorité à un sens de la circulation et non dans l'installation de signaux lumineux de circulation, il sera placé face à la circulation, du côté du passage où celle-ci n'a pas la priorité, le signal B, 5 «Priorité a la circulation venant en sens inverse». Ce signal notifie l'interdiction de s'engager dans le passage étroit tant qu'il n'est pas possible de traverser ledit passage sans obliger des véhicules venant en sens inverse à s'arrêter.

b) Ce signal est circulaire à fond blanc ou jaune avec bordure rouge, la flèche indiquant le sens prioritaire est noire et celle qui indique l'autre sens est rouge.

6 - Signal indiquant la priorité par rapport à la circulation venant en sens inverse

a) Pour notifier aux conducteurs qu'à un passage étroit ils ont la priorité par rapport aux véhicules venant en sens inverse, il sera employé le signal B, 6.

b) Ce signal est rectangulaire à fond bleu; la flèche dirigée vers le haut est blanche, l'autre rouge.

c) Lorsqu'un signal B, 6 est employé, il est placé sur la route de l'autre côté du passage étroit en cause, le signal B, 5 destiné à la circulation dans l'autre sens.

Section C

Signaux d'interdiction ou de restriction

I - Caractéristiques générales et symboles

1 - Les signaux d'interdiction ou de restriction sont circulaires; leur diamètre ne doit pas être inférieur à 0,60 m en dehors des agglomérations et à 0,40 m ou 0,20 m pour les signaux d'interdiction ou de limitation de l'arrêt et du stationnement dans les agglomérations.

2 - Sauf les exceptions précisées ci-après à l'occasion de la description des signaux en cause, les signaux d'interdiction ou de restriction sont à fond blanc ou jaune, ou à fond bleu pour les signaux d'interdiction ou de limitation de l'arrêt et du stationnement avec large bordure rouge; les symboles ainsi que, s'il en existe, les inscriptions, sont noirs ou de couleur bleu foncé et les barres obliques, s'il en existe, sont rouges et doivent être inclinées de haut en bas en partant de la gauche.

II - Description

1 - Interdiction et restriction d'accès

a) Pour notifier l'interdiction d'accès à tout véhicule, il sera employé le signal C, 1 «Accès interdit» dont il existe deux modèles C, 1a et C, 1b.

b) Pour notifier que toute circulation de véhicules est interdite dans les deux sens, il sera employé le signal C, 2 «Circulation interdite dans les deux sens».

c) Pour notifier l'interdiction d'accès à une certaine catégorie de véhicules ou d'usagers seulement, il sera employé un signal portant comme symbole la silhouette des véhicules ou usagers dont la circulation est interdite. Les signaux C, 3a; C, 3b; C, 3c; C, 3d; C, 3e; C, 3f; C, 3g; C, 3h; C, 3i; C, 3j; C, 3k; C, 3l ont les significations suivantes:

C, 3a «Accès interdit a tous véhicules a moteur, a l'exception des motocycles a deux roues sans side-car»;

C, 3b «Accès interdit aux motocycles»;

C, 3c «Accès interdit aux cycles»;

C, 3d «Accès interdit aux cyclomoteurs»;

C, 3e «Accès interdit aux véhicules affectes au transport de marchandises».

L'inscription, soit en clair sur la silhouette du véhicule, soit, conformément au paragraphe 4 de l'article 8 de la Convention, dans un panneau additionnel placé audessous du signal C, 3e, d'un chiffre de tonnage, signifie que l'interdiction ne s'applique que si le poids maximal autorisé du véhicule, ou de l'ensemble des véhicules, dépasse ce chiffre;

C, 3f «Accès interdit a tout véhicule a moteur attèle d'une remorque autre qu'une semi-remorque ou une remorque a un essieu».

L'inscription, soit en clair sur la silhouette de la remorque, soit conformément au paragraphe 4 de l'article 8 de la Convention, dans un panneau additionnel placé audessous du signal C, 3f, d'un chiffre de tonnage signifie que l'interdiction ne s'applique que si le poids maximal autorisé de la remorque dépasse ce chiffre.

Les Parties contractantes pourront, dans les cas, où elles le jugeront approprié, remplacer dans le symbole la silhouette de l'arrière du camion par celle de l'arrière d'une voiture de tourisme, et la silhouette de la remorque telle qu'elle est dessinée par celle d'une remorque attelable derrière une telle voiture;

C, 3g «Accès interdit a tout véhicule a moteur attèle d'une remorque».

L'indication en caractères de couleur claire soit sur la silhouette de la remorque, soit, conformément au paragraphe 4 de l'article 8 de la Convention, sur un panneau additionnel placé au-dessous du signal C, 3g, d'un tonnage, signifie que l'interdiction ne s'applique que si la masse totale autorisée en charge de la remorque dépasse ce chiffre;

C, 3h «Accès interdit aux véhicules transportant des marchandises dangereuses pour lesquelles une signalisation spéciale est prescrite».

Pour indiquer une interdiction d'accès à des véhicules transportant certaines catégories de marchandises dangereuses, il peut être fait usage du signal C, 3h, complété si nécessaire, par un panneau additionnel. Les indications portées sur ce panneau additionnel spécifient que l'interdiction ne s'applique que pour le transport des marchandises dangereuses déterminées par la législation nationale;

C, 3i «Accès interdit aux piétons»;

C, 3j «Accès interdit aux véhicules a traction animale»;

C, 3k «Accès interdit aux charrettes à bras»;

C, 3l «Accès interdit aux véhicules agricoles a moteur».

Note. - Les Parties contractantes pourront choisir de ne pas faire figurer sur les signaux C, 3a à C, 3l la barre rouge oblique reliant le quadrant supérieur gauche au quadrant inférieur droit ou, si cela ne nuit pas à la visibilité et à la compréhension du symbole, de ne pas interrompre la barre au droit de celui-ci.

d) Pour notifier l'interdiction d'accès à plusieurs catégories de véhicules ou d'usagers, il pourra être employé, soit autant de signaux d'interdiction qu'il y a de catégories interdites, soit un signal d'interdiction comportant les diverses silhouettes des véhicules ou usagers dont la circulation est interdite. Les signaux C, 4a «Accès interdit aux véhicules à moteur» et C, 4b «Accès interdit aux véhicules à moteur et aux véhicules a traction animale» sont des exemples d'un tel signal.

Il ne pourra être placé de signal comportant plus de deux silhouettes en dehors des agglomérations ni plus de trois dans les agglomérations.

e) Pour notifier l'interdiction d'accès aux véhicules dont la masse ou les dimensionna dépassent certaines limites, il sera employé les signaux:

C, 5 «Accès interdit aux véhicules ayant une largeur supérieure a ... mètres»;

C, 6 «Accès interdit aux véhicules ayant une hauteur totale supérieure a ... mètres»;

C, 7 «Accès interdit aux véhicules ayant une masse en charge de plus de ... tonnes»;

C, 8 «Accès interdit aux véhicules pesant plus de ... tonnes sur un essieu»;

C, 9 «Accès interdit aux véhicules ou ensembles de véhicules ayant une longueur supérieure a ... mètres».

f) Pour notifier l'interdiction aux véhicules de circuler sans maintenir entre eux un intervalle au moins égal à celui qui est indiqué sur le signal d'interdiction, il sera employé le signal C, 10 «Interdiction aux véhicules de circuler sans maintenir entre eux un intervalle d'au moins ... mètres».

2 - Interdiction de tourner

Pour notifier l'interdiction de tourner (à droite ou à gauche selon le sens de la flèche), il sera employé le signal C, 11a «Interdiction de tourner à gauche» ou le signal C, 11b «Interdiction de tourner à droite».

3 - Interdiction de faire demi-tour

a) Pour notifier l'interdiction de faire demi-tour, il sera employé le signal C, 12 «Interdiction de faire demi-tour».

b) Le symbole peut être inversé s'il y a lieu.

4 - Interdiction de dépassement

a) Pour notifier qu'en supplément des prescriptions générales imposées pour le dépassement par les textes en vigueur, il est interdit de dépasser les véhicules à moteur autres que les cyclomoteurs à deux roues et les motocycles à deux roues sans side-car circulant sur route, il sera employé le signal C, 13a «Interdiction de dépasser».

Il existe deux modèles de ce signal: C, 13aa et C, 13ab.

b) Pour notifier que le dépassement n'est interdit qu'aux véhicules affectés au transport de marchandises dont la masse maximale autorisée dépasse 3,5 tonnes, il sera employé le signal C, 13b «Dépassement interdit aux véhicules affectes au transport de marchandises».

Il existe deux modèles de ce signal: C, 13aa et C, 13bb.

Une inscription dans un panneau additionnel placé au-dessous du signal conformément au paragraphe 4 de l'article 8 de la Convention peut modifier le poids maximal autorisé du véhicule au-dessus duquel l'interdiction s'applique.

5 - Limitation de vitesse

a) Pour notifier une limitation de vitesse, il sera employé le signal C, 14 «Vitesse maximale limitée au chiffre indique». Le chiffre apposé dans le signal indique la vitesse maximale dans l'unité de mesure la plus couramment employée dans le pays pour désigner la vitesse des véhicules. A la suite ou au-dessous du chiffre de la vitesse peut être ajouté, par exemple, «km» (kilomètres) ou «m» (miles).

b) Pour notifier une limitation de vitesse applicable seulement aux véhicules dont la masse maximale autorisée dépasse un chiffre donné, une inscription comportant ce chiffre sera placée dans un panneau additionnel au-dessous du signal conformément au paragraphe 4 de l'article 8 de la Convention.

6 - Interdiction de faire usage d'avertisseurs sonores

Pour notifier l'interdiction de faire usage d'avertisseurs sonores, sauf en vue d'éviter un accident, il sera employé le signal C, 15 «Interdiction de faire usage d'avertisseurs sonores». Ce signal, lorsqu'il n'est pas placé à l'entrée d'une agglomération à l'aplomb du signal de localisation de l'agglomération ou peu après ce signal, doit être complété par un panneau additionnel du modèle H, 2, décrit à la section H de la présente annexe, indiquant la longueur sur laquelle l'interdiction s'applique. Il est recommandé de ne pas placer ce signal à l'entrée des agglomérations lorsque l'interdiction est édictée pour toutes les agglomérations et de prévoir qu'à l'entrée d'une agglomération le signal de localisation de l'agglomération notifie aux usagers que la réglementation de la circulation devient celle qui est applicable sur son territoire dans les agglomérations.

7 - Interdiction de passer sans s'arrêter

a) Pour notifier la proximité d'un poste de douane, où l'arrêt est obligatoire, il sera employé le signal C, 16 «Interdiction de passer sans s'arrêter». Par dérogation à l'article 8 de la Convention, le symbole de ce signal comporte le mot «Douane»; l'inscription est portée de préférence en deux langues; les Parties contractantes qui implanteront des signaux C, 16 devront s'efforcer de s'entendre à l'échelon régional pour que ce mot figure dans une même langue sur les signaux qu'elles implantent.

b) Ce même signal peut être employé pour indiquer d'autres interdictions de passer sans s'arrêter; en ce cas le mot «Douane» est remplacé par une autre inscription très courte indiquant le motif de l'arrêt.

8 - Fin d'interdiction ou de restriction

a) Pour indiquer le point où toutes les interdictions notifiées par des signaux d'interdiction pour des véhicules en mouvement cessent d'être valables, il sera employé le signal C, 17a «Fin de toutes les interdictions locales imposées aux véhicules en mouvement». Ce signal sera circulaire, à fond blanc ou jaune, sans bordure ou avec un simple listel noir, et comportera une bande diagonale, inclinée de haut en bas en partant de la droite, qui pourra être noire ou gris foncé ou consister en lignes parallèles noires ou grises.

b) Pour indiquer le point où une interdiction ou une restriction donnée notifiée aux véhicules en mouvement par un signal d'interdiction ou de restriction cesse d'être valable, il sera employé le signal C, 17b «Fin de la limitation de vitesse» ou le signal C, 17c «Fin de l'interdiction de dépasser» ou le signal C, 17d «Fin de l'interdiction de dépasser pour les véhicules affectes au transport de marchandises». Ces signaux seront analogues au signal C, 17a, mais montreront, en outre, en gris clair le symbole de l'interdiction ou de la restriction à laquelle il est mis fin.

c) Par dérogation aux dispositions du paragraphe 1 de l'article 6 de la Convention, les signaux visés au présent paragraphe 8 peuvent être placés au revers du signal d'interdiction ou de restriction destiné à la circulation venant en sens inverse.

9 - Interdiction ou limitation d'arrêt ou de stationnement

a) - i) Pour notifier les endroits où le stationnement est interdit, il sera employé le signal C, 18 «Stationnement interdit»; pour notifier les endroits où l'arrêt et le stationnement sont interdits, il sera employé le signal C, 19 «Arrêt et stationnement interdits».

ii) Le signal C, 18 peut être remplacé par un signal circulaire à bordure rouge et barre transversale rouge, portant en noir sur fond blanc ou jaune la lettre ou l'idéogramme qui désigne le stationnement dans l'Etat intéressé.

iii) Des inscriptions dans une plaque additionnelle apposée au-dessous du signal peuvent restreindre la portée de l'interdiction en indiquant, selon le cas:

Les jours de la semaine ou du mois ou les heures de la journée pendant lesquels l'interdiction s'applique;

La durée au-delà de laquelle le signal C, 18 interdit le stationnement ou la durée au-delà de laquelle le signal C, 19 interdit l'arrêt et le stationnement;

Les exceptions concernant certaines catégories d'usagers de la route.

iv) L'inscription concernant la durée au-delà de laquelle le stationnement ou l'arrêt est interdit peut, au lieu d'être portée dans une plaque additionnelle, être apposée dans la partie inférieure du cercle rouge du signal.

b) - i) Lorsque le stationnement est autorisé tantôt d'un côté, tantôt de l'autre de la route, il est employé, au lieu du signal C, 18, les signaux C, 20a et C, 20b «Stationnement alterne».

ii) L'interdiction de stationner s'applique du côté du signal C, 20a, les jours impairs et, du côté du signal C, 20b, les jours pairs, l'heure du changement de côté étant fixée par la législation nationale, sans nécessairement l'être à minuit. La législation nationale peut aussi fixer une périodicité non quotidienne de l'alternance du stationnement; les chiffres I et II sont alors remplacés sur les signaux par les périodes d'alternance, par exemple 1-15 et 16-31 pour une alternance le 1er et le 16 de chaque mois.

iii) Le signal C, 18 peut être employé par les Etats qui n'adoptent pas les signaux C, 19, C, 20a et C, 20b, complété par des inscriptions additionnelles, conformément aux dispositions du paragraphe 4 de l'article 8 de la Convention.

c) - i) Sauf dans des cas particuliers, les signaux sont implantés de façon que leur disque soit perpendiculaire à l'axe de la route ou peu incliné par rapport au plan perpendiculaire à cet axe.

ii) Toutes les interdictions et restrictions de stationnement ne s'appliquent que du côté de la chaussée sur lequel les signaux sont apposés.

iii) Sauf indications contraires qui pourront être données:

Soit sur un panneau additionnel H, 2 de la section H de la présente annexe et indiquant la longueur sur laquelle s'applique l'interdiction;

Soit conformément aux prescriptions de l'alinéa c), v), ci-après, les interdictions s'appliquent à partir de l'aplomb du signal jusqu'au prochain débouché d'une route.

iv) Au-dessous du signal placé à l'endroit où commence l'interdiction, peut être placé un panneau additionnel H, 3a ou H, 4a représenté à la section H de la présente annexe. Au-dessous des signaux répétant l'interdiction, peut être placé un panneau additionnel H, 3b ou H, 4b représenté à la section H de la présente annexe. A l'endroit où prend fin l'interdiction, peut être placé un nouveau signal d'interdiction complété par un panneau additionnel H, 3c ou H, 4c représenté à la section H de la présente annexe. Les panneaux H, 3 sont placés parallèlement à l'axe de la route et les panneaux H, 4 perpendiculairement à cet axe. Les distances éventuellement mentionnées par les panneaux H, 3 sont celles sur lesquelles s'applique l'interdiction dans le sens de la flèche.

v) Si l'interdiction cesse avant le prochain débouché d'une route, il est apposé le signal aves panneau additionnel de fin d'interdiction décrit ci-dessus à l'alinéa c), iv). Toutefois, si l'interdiction ne s'applique que sur une courte longueur, il pourra n'être apposé qu'un seul signal portant:

Dans le cercle rouge, l'indication de la longueur sur laquelle elle s'applique; ou

Un panneau additionnel du modèle H, 3.

vi) Aux emplacements munis de parcomètres, la présente de ceux-ci notifie que le stationnement est payant et que sa durée est limitée à celle du fonctionnement de la minuterie.

vii) Dans les zones où la durée du stationnement est limitée mais où le stationnement n'est pas payant, la limitation peut, au lieu d'être notifiée par des signaux C, 18 complétés par des panneaux additionnels, être notifiée par une bande de couleur bleue apposée, à une hauteur d'environ 2 m, sur les supports d'éclairage, les arbres, etc., bordant la chaussée, ou par des lignes sur la bordure de la chaussée.

Section D

Signaux d'obligation

I - Caractéristiques générales et symboles

1 - Les signaux d'obligation sont circulaires, sauf le signal D, 10 décrit au paragraphe 10 de la sous-section ii de la présente section, qui est rectangulaire; leur diamètre ne doit pas être inférieur à 0,60 m en dehors des agglomérations et à 0,40 m dans les agglomérations. Toutefois, des signaux dont le diamètre n'est pas inférieur à 0,30 m peuvent être associés à des signaux lumineux ou placés sur les bornes des refuges.

2 - Sauf disposition contraire, les signaux sont de couleur bleue et les symboles sont blancs ou de couleur claire, ou bien les signaux sont blancs avec un listel rouge et les symboles sont noirs.

II - Description

1 - Direction obligatoire

Pour notifier la direction que les véhicules ont l'obligation de suivre ou les seules directions que les véhicules peuvent emprunter, il sera employé le modèle D, 1a du signal D, 1 «Direction obligatoire» dans lequel la ou les flèches seront dirigées dans la ou les directions en cause. Toutefois, au lieu d'employer le signal D, 1a, il peut être employé, par dérogation aux dispositions de la sous-section i de la présente section, le signal D, 1b; ce signal D, 1b est noir avec un listel blanc et un symbole blanc.

2 - Contournement obligatoire

Le signal D, 2 «Contournement obligatoire» placé, par dérogation au paragraphe 1 de l'article 6 de la Convention, sur un refuge ou devant un obstacle sur la chaussée, notifie que les véhicules ont l'obligation de passer du côté du refuge ou de l'obstacle indiqué par la flèche.

3 - Intersection à sens giratoire obligatoire

Le signal D, 3 «Intersection a sens giratoire obligatoire» notifie aux conducteurs qu'ils sont tenus de se conformer aux règles concernant les intersections à sens giratoire.

4 - Piste cyclable obligatoire

Le signal D, 4 «Piste cyclable obligatoire» notifie aux cyclistes que le chemin à l'entrée duquel il est placé leur est réservé et aux conducteurs d'autres véhicules qu'ils n'ont pas le droit d'emprunter cette piste. Les cyclistes sont tenus d'utiliser la piste si celle-ci longe une chaussée, un chemin pour piétons ou un chemin pour cavaliers et va dans la même direction. Toutefois, les conducteurs de cyclomoteurs sont aussi tenus, dans les mêmes conditions, d'utiliser la piste cyclable, si la législation nationale le prévoit ou si cela est imposé par un panneau additionnel comportant une inscription ou le symbole du signal C, 3d.

5 - Chemin obligatoire pour piétons

Le signal D, 5 «Chemin obligatoire pour piétons» notifie aux piétons que le chemin à l'entrée duquel il est placé leur est réservé et aux autres usagers de la route qu'ils n'ont pas le droit de l'emprunter. Les piétons sont tenus d'utiliser le chemin si celui-ci longe une chaussée, une piste cyclable ou un chemin pour cavaliers et va dans la même direction.

6 - Chemin obligatoire pour cavaliers

Le signal D, 6 «Chemin obligatoire pour cavaliers» notifie aux cavaliers que le chemin à l'entrée duquel il est placé leur est réservé et aux autres usagers de la route qu'ils n'ont pas le droit de l'emprunter. Les cavaliers sont tenus d'utiliser le chemin si celui-ci longe une chaussée, une piste cyclable ou un chemin pour piétons et va dans la même direction.

7 - Vitesse minimale obligatoire

Le signal D, 7 «Vitesse minimale obligatoire» notifie que les véhicules circulant sur la route à l'entrée de laquelle il est placé sont tenus de circuler au moins à la vitesse indiquée; le chiffre apposé dans le signal indique cette vitesse dans l'unité de mesure le plus couramment employée dans le pays pour désigner la vitesse des véhicules. A la suite du chiffre de la vitesse peut être ajouté, par exemple, «km» (kilomètres) ou «m» (miles).

8 - Fin de la vitesse minimale obligatoire

Le signal D, 8 «Fin de la vitesse minimale obligatoire» indique la fin de la vitesse minimale obligatoire prescrite par le signal D, 7. Le signal D, 8 est identique au signal D, 7 mais il est traversé par une barre oblique rouge allant du bord supérieur droit du signal à son bord inférieur gauche.

9 - Chaines à neige obligatoires

Le signal D, 9 «Chaines à neige obligatoires» indique que les véhicules circulant sur la route à l'entrée de laquelle il est placé sont tenus de ne circuler qu'avec des chaines à neige sur au moins deux roues motrices.

10 - Direction obligatoire pour les véhicules transportant des marchandises dangereuses

Les signaux D, 10a; D, 10b et D, 10c indiquent la direction que doivent prendre les véhicules transportant des marchandises dangereuses.

11 - Remarques concernant la combinaison des signaux D, 4; D, 5 et D, 6

a) Pour notifier qu'une voie est réservée à la circulation de deux catégories d'usagers et interdite aux autres usagers de la route, il est employé un signal d'obligation comportant les symboles combinés des catégories d'usagers admis à circuler sur la voie à l'entrée de laquelle il est placé.

b) Lorsque les symboles sont juxtaposés et séparés par un trait médian vertical, chaque symbole comporte pour l'usager auquel il se rapporte, l'obligation d'emprunter le côté de la voie réservée à sa catégorie et pour les autres usagers l'interdiction d'y circuler; les deux parties de la voie seront nettement séparées par des moyens matériels ou des marquages.

c) Lorsque les symboles sont superposés, le signal notifie aux catégories d'usagers auxquelles les symboles se rapportent, le droit d'emprunter la voie en commun. L'ordre des symboles est facultatif. Il incombe aux législations nationales de déterminer les obligations de précaution réciproque des usagers admis en commun à utiliser ces voies.

Les signaux D, 11a et D, 11b sont des exemples de combinaison des signaux D, 4 et D, 5.

Section E

Signaux de prescriptions particulières

I - Caractéristiques générales et symboles

Les signaux de prescriptions particulières sont généralement carrés ou circulaires, à fond bleu aves un symbole ou une inscription de couleur claire, ou à fond clair avec un symbole ou une inscription de couleur foncée.

II - Description

1 - Signaux indiquant une prescription ou un danger pour une ou plusieurs voies de circulation

Les signaux tels que ceux cités plus bas signifient l'existence d'une prescription ou d'un danger concernant seulement une ou plusieurs voies matérialisées par un marquage longitudinal, sur une chaussée à plusieurs voies destinées à la circulation dans le même sens. Ils peuvent aussi indiquer les voies affectées à la circulation en sens inverse. Le signal relatif à la prescription ou au danger indiqué doit être représenté sur chaque flèche à laquelle s'applique:

i) E, 1a «Vitesse minimale obligatoire s'appliquant a différentes voies»;

ii) E, 1b «Vitesse minimale obligatoire s'appliquant a une voie».

Ce signal peut être utilisé pour signifier que la voie contiguë est affectée aux véhicules lents;

iii) E, 1c «Vitesses différentes s'appliquant a différentes voies».

La bordure des cercles doit être rouge et les chiffres doivent être noirs.

2 - Signaux indiquant la voie réservée aux services réguliers de transport en commun

Les signaux tels que E, 2a et E, 2b sont des exemples de signaux indiquant la position de la voie réservée aux autobus conformément au paragraphe 2 de l'article 26 bis.

3 - Signal «Sens unique»

a) Deux signaux différents «Sens unique» peuvent être placés lorsqu'il est jugé nécessaire d'indiquer qu'une route ou une chaussée est à sens unique:

i) Le signal E, 3a placé de façon sensiblement perpendiculaire à l'axe de la chaussée; son panneau est carré;

ii) Le signal E, 3b placé à peu près parallèlement à l'axe de la chaussée; son panneau est un rectangle allongé dont le grand côté est horizontal. Les mots «Sens unique» peuvent être inscrits sur la flèche du signal E, 3b dans la langue nationale ou dans l'une des langues nationales du pays.

b) L'implantation des signaux E, 3a et E, 3b est indépendante de l'implantation, avant l'entrée de la rue, de signaux d'interdiction ou d'obligation.

4 - Signal de présélection

Exemple de signal pour la présélection des intersections sur les routes à plusieurs voies: E, 4.

5 - Signaux annonçant l'entrée ou la sortie d'une autoroute

a) Le signal E, 5a «Autoroute» est placé à l'endroit à partir duquel s'appliquent les règles spéciales de circulation sur les autoroutes.

b) Le signal E, 5b «Fin d'autoroute» est placé à l'endroit où ces règles cessent d'être appliquées.

c) Le signal E, 5b peut également être employé et répété pour annoncer l'approche de la fin d'une autoroute; chaque signal ainsi implanté porte dans sa partie inférieure la distance entre son point d'implantation et la fin de l'autoroute.

d) Ces signaux sont à fond bleu ou vert.

6 - Signaux annonçant l'entrée ou la sortie d'une coute où les règles de circulation sont les mêmes que sur une autoroute

a) Le signal E, 6a «Route pour automobiles» est placé à l'endroit à partir duquel s'appliquent les règles spéciales de la circulation sur les routes autres que les autoroutes, qui sont réservées à la circulation automobile et ne desservent pas les propriétés riveraines. Un panneau additionnel placé audessous du signal E, 6a pourra indiquer que, par dérogation, l'accès des automobiles aux propriétés riveraines est autorisé.

b) Le signal E, 6b «Fin de route pour automobiles» pourra également être employé et répété pour annoncer l'approche de la fin de la route; chaque signal ainsi implanté portera dans sa partie inférieure la distance entre son point d'implantation et la fin de la route.

c) Ces signaux sont à fond bleu ou vert.

7 - Signaux indiquant l'entrée et la fin d'une agglomération

a) Le signal indiquant l'entrée d'une agglomération porte le nom de l'agglomération ou le symbole représentant la silhouette d'une agglomération ou les deux à la fois. Les signaux E, 7a; E, 7b; E, 7c et E, 7e sont des exemples de signaux indiquant l'entrée d'une agglomération.

b) Le signal indiquant la fin d'une agglomération est identique sauf qu'il est traversé par une barre oblique de couleur rouge ou constituée de lignes parallèles de couleur rouge allant du coin supérieur droit au coin inférieur gauche. Les signaux E, 8a; E, 8b; E, 8c et E, 8d sont des exemples de signaux indiquant la fin d'une agglomération.

Par dérogation aux dispositions du paragraphe l de l'article 6 de la Convention, ces signaux peuvent être placés au revers des signaux de localisation d'une agglomération.

c) Les signaux visés par le présent paragraphe sont utilisés conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article 13 bis de la Convention.

8 - Signaux à validité zonale

a) Début de zone:

i) Pour indiquer qu'un signal s'applique à toutes les routes situées dans une zone donnée (validité zonale), le signal est représenté sur un panneau rectangulaire à fond clair. Le mot «Zone» ou l'équivalent dans la langue du pays intéressé pourra figurer sur le panneau au-dessus ou au-dessous du signal. Des informations précises sur les restrictions, interdictions ou obligations transmises par le signal pourront figurer sur le panneau, au-dessous du signal, ou sur un panneau additionnel.

Les signaux s'appliquant à toutes les routes situées dans une zone donnée (validité zonale) sont installés sur toutes les routes accédant à la zone en question. La zone devra de préférence ne comporter que des routes présentant des caractéristiques homogènes;

ii) Les signaux E, 9a; E, 9b; E, 9c et E, 9d sont des exemples de signaux s'appliquant à toutes les routes situées dans une zone donnée (validité zonale):

E, 9a - Zone où le stationnement est interdit;

E, 9b - Zone où le stationnement est interdit à certaines périodes;

E, 9c - Zone de parcage;

E, 9d - Zone de vitesse maximale.

b) Fin de zone:

i) Pour annoncer la sortie d'une zone, marquée d'un signal à validité zonale, on représentera le même signal que celui qui est installé à l'entrée de la zone en question, mais il sera gris sur un panneau rectangulaire à fond clair. Une bande diagonale noire ou gris foncé ou une série de traits parallèles noirs ou gris formant une telle bande surchargera le panneau en descendant de la droite vers la gauche.

Des signaux de fin de zone sont installés sur toutes les routes susceptibles d'être empruntées pour quitter la zone en question;

ii) Les signaux E, 10a; E, 10b; E, 10c et E, 10d sont des exemples de signaux indiquant la fin d'une zone dans laquelle un signal de réglementation s'applique à toutes les routes (validité zonale):

E, 10a - Fin de zone où le stationnement est interdit;

E, 10b - Fin de zone où le stationnement est interdit à certaines périodes;

E, 10c - Fin de zone de parcage;

E, 10d - Fin de zone de vitesse maximale.

9 - Signaux annonçant l'entrée ou la sortie d'un tunnel où s'appliquent des règles particulières

a) Le signal E, 11a «Tunnel» pourra être employé et répété pour annoncer l'approche d'un tunnel; chaque signal ainsi implanté porte, soit dans sa partie inférieure, la distance entre son point d'implantation et le commencement du tunnel où s'appliquent les règles particulières, soit un panneau additionnel H, 1 décrit à la section H de la présente annexe.

Le nom du tunnel et sa longueur peuvent éventuellement être inscrits sur le panneau.

b) Un signal E, 11b «Fin de tunnel» pourra être placé à l'endroit à partir duquel les règles particulières ne s'appliquent plus.

10 - Signal «Passage pour piétons»

a) Le signal E, 12a «Passage pour piétons» est employé pour indiquer aux piétons et aux conducteurs l'aplomb d'un passage pour piétons. Le fond du panneau est de couleur bleue ou noire, le triangle est blanc ou jaune et le symbole est noir ou bleu foncé; le symbole est le symbole A, 12.

b) Toutefois, le signal E, 12b, en forme de pentagone irrégulier, à fond bleu et symbole blanc ou le signal E, 12c à fond foncé et symbole blanc, pourront aussi être utilisés.

11 - Signal «Hôpital»

a) Ce signal est employé pour indiquer aux conducteurs de véhicules qu'il convient de prendre les précautions que réclame la proximité d'établissements médicaux, en particulier d'éviter le bruit dans la mesure du possible. Il y a deux modèles pour ce signal, E, 13a et E, 13b.

b) La croix rouge qui figure dans le signal E, 13b peut être remplacée par l'un des symboles visés au paragraphe 1 de la sous-section ii de la section F.

12 - Signal «Parcage»

a) Le signal E, 14a «Parcage», qui peut être placé parallèlement à l'axe de la route, indique les emplacements où le parcage (stationnement) des véhicules est autorisé. Le panneau est carré. Il portera la lettre où l'idéogramme utilisé dans l'Etat intéressé pour indiquer «Parcage». Ce signal est sur fond bleu.

b) La direction de l'emplacement du parcage ou les catégories de véhicules auxquelles est affecté l'emplacement peuvent être indiquées sur le signal proprement dit ou sur une plaque additionnelle placée sous le signal. De telles inscriptions peuvent également limiter la durée du parcage autorisé ou préciser qu'un transport en commun est accessible à partir du parc de stationnement à l'aide d'un signe «+» suivi de l'indication du moyen de transport spécifié, soit à l'aide d'une mention littérale, soit à l'aide d'un symbole.

Les signaux E, 14b et E, 14c sont des exemples pour la signalisation d'un parc de stationnement plus particulièrement destiné aux véhicules dont les conducteurs veulent utiliser un moyen de transport en commun.

13 - Signaux annonçant un arrêt d'autobus ou de tramway

E, 15 «Arrêt d'autobus» et E, 16 «Arrêt de tramway».

Section F

Signaux d'information, d'installation ou de service

I - Caractéristiques générales et symboles

1 - Les signaux «F» sont à fond bleu ou vert; ils portent un rectangle blanc ou de couleur jaune sur lequel apparait le symbole.

2 - Dans la bande bleue ou verte de la base des signaux peut être inscrite en blanc la distance à laquelle se trouve l'installation signalée ou l'entrée du chemin qui y mène; sur le signal dans lequel est inscrit le symbole F, 5 peut être portée de la même façon l'inscription «Hôtel» ou «Motel». Les signaux peuvent être aussi placés à l'entrée du chemin qui mène à l'installation et comporter alors dans la partie bleue ou verte à leur base une flèche directionnelle en blanc. Le symbole est noir ou bleu foncé, sauf les symboles F, 1a; F, 1b et F, 1c qui sont rouges.

II - Description

1 - Symboles «Poste de secours»

Les symboles représentant les postes de secours dans les Etats intéressés seront utilisés. Les symboles sont rouges. Des exemples de.ces symboles sont: F, 1a; F, 1b et F, 1c.

2 - Symboles divers

F, 2 «Poste de dépannage».

F, 3 «Poste téléphonique».

F, 4 «Poste d'essence».

F, 5 «Hôtel» ou «Motel».

F, 6 «Restaurant».

F, 7 «Débit de boissons ou cafeteria».

F, 8 «Emplacement aménagé pour pique-nique».

F, 9 «Emplacement aménagé comme point de départ d'excursions a pied».

F, 10 «Terrain de camping».

F, 11 «Terrain de caravaning».

F, 12 «Terrain de camping et caravaning».

F, 13 «Auberge de jeunesse».

Section G

Signaux de direction, de jalonnement ou d'indication

I - Caractéristiques générales et symboles

1 - Les signaux d'indication sont normalement rectangulaires; toutefois, les signaux de direction peuvent avoir la forme d'un rectangle allongé à grand côté horizontal et se terminant par une pointe de flèche.

2 - Les signaux d'indication montrent soit des symboles ou inscriptions blancs ou de couleur claire sur fond de couleur foncée, soit des symboles ou inscriptions de couleur foncée sur fond blanc ou de couleur claire; la couleur rouge ne peut être employée qu'à titre exceptionnel et ne doit jamais prédominer.

3 - Les signaux de présignalisation ou de direction concernant les autoroutes ou les routes assimilées aux autoroutes portent des symboles ou inscriptions en blanc sur fond bleu ou vert. Sur ces signaux, les symboles utilisés sur les signaux E, 5a et E, 6a peuvent être reproduits à échelle réduite.

4 - Les signaux indiquant un état temporaire tel qu'un chantier ou une déviation peuvent avoir un fond orange ou jaune et porter des symboles ou inscriptions en noir.

5 - Il est recommandé d'indiquer, sur les signaux G, 1; G, 4; G, 5; G, 6 et G, 10, le nom de la localité signalée dans la langue du pays ou de la subdivision du pays où se trouve la localité.

II - Signaux de présignalisation

1 - Cas général

Exemples de signaux de présignalisation directionnelle: G, 1a; G, 1b et G, 1c.

2 - Cas particuliers

a) Exemples de signaux de présignalisation pour une «Route sans issue»: G, 2a et G, 2b.

b) Exemple de signal de présignalisation pour l'itinéraire à suivre pour aller à gauche dans le cas où le virage à gauche est interdit à l'intersection suivante: G, 3.

Note. - Il est possible d'ajouter sur les signaux de présignalisation G, 1 la reproduction d'autres signaux informant les usagers de la route des particularités du parcours ou du mode de circulation (par exemple signaux A, 2; A, 5; C, 3e; C, 6; E, 5a; F, 2).

III - Signaux de direction

1 - Exemples de signaux indiquant la direction d'une localité: G, 4a; G, 4b; G, 4c et G, 5.

2 - Exemples de signaux indiquant la direction d'un aérodrome: G, 6a; G, 6b et G, 6c.

3 - Le signal G, 7 indique la direction d'un terrain de camping.

4 - Le signal G, 8 indique la direction d'une auberge de jeunesse.

5 - Exemples de signaux indiquant la direction d'un parc de stationnement plus particulièrement destiné aux véhicules dont les conducteurs veulent utiliser un transport en commun: G, 9a et G, 9b. Les caractéristiques de ce dernier peuvent être indiquées par une mention littérale ou un symbole.

Note. - Il est possible d'ajouter sur les signaux indicateurs de direction G, 4; G, 5 et G, 6, la reproduction d'autres signaux informant les usagers de la route des particularités du parcours ou du mode de circulation (par exemple signaux A, 2; A, 5; C, 3e; C, 6; E, 5a; F, 2).

IV - Signaux de confirmation

Le signal G, 10 est un exemple de signal de confirmation.

Par dérogation aux dispositions du paragraphe 1 de l'article 6 de la présente Convention, ce signal peut être placé au revers d'un autre signal destiné à la circulation venant en sens inverse.

V - Signaux d'indication

1 - Signaux indiquant le nombre et le sens des voies de circulation

Les signaux tels que G, 11a; G, 11b et G, 11c sont utilisés pour indiquer aux conducteurs le nombre et le sens des voies de circulation. Ils doivent porter le même nombre de flèches que le nombre de voies affectées à la circulation dans le même sens; ils peuvent aussi indiquer les voies affectées à la circulation en sens inverse.

2 - Signaux indiquant la fermeture d'une voie de circulation

Les signaux tels que G, 12a et G, 12b indiquent aux conducteurs la fermeture d'une voie de circulation.

3 - Signal «Route sans issue»

Le signal G, 13 «Route sans issue» placé à l'entrée d'une route indique que la route est sans issue.

4 - Signal «Limites de vitesse générales»

Le signal G, 14 «Limites de vitesse générales» est employé, particulièrement à proximité des frontières nationales, pour indiquer les limites de vitesse générales en vigueur dans un pays ou dans une de ses subdivisions. Le nom ou le signe distinctif du pays, accompagné si possible de l'emblème national, figure au haut du signal. Le signal indique les limites de vitesse générales en vigueur dans le pays, dans l'ordre suivant: 1) dans les agglomérations; 2) hors des agglomérations; 3) sur les autoroutes. Le cas échéant, le symbole du signal E, 6a «Route pour automobiles» peut être utilisé pour indiquer la limite de vitesse générale sur les routes pour automobiles.

La bordure du signal et sa partie supérieure sont bleues; le nom du pays et le fond des trois cases sont blancs. Les symboles utilisés dans les cases supérieure et centrale sont noirs, et le symbole figurant dans la case centrale porte une barre oblique rouge.

5 - Signal «Praticabilité de la route»

a) Le signal G, 15 «Praticabilité de la route» est employé pour indiquer si une route de montagne, notamment au passage d'un col, est ouverte ou fermée; il est placé à l'entrée de la route ou des routes menant au passage en cause.

Le nom du passage (du col) est inscrit en blanc. Dans le signal le toponyme «Furka» est donné à titre d'exemple.

Les panneaux 1, 2 et 3 sont amovibles.

b) Si le passage est fermé, le panneau 1 est de couleur rouge et porte l'inscription «FERMÉ»; si le passage est ouvert, il est de couleur verte et porte l'inscription «OUVERT». Les inscriptions sont en blanc et, de préférence, en plusieurs langues.

c) Les panneaux 2 et 3 sont à fond blanc avec inscriptions et symboles en noir.

Si le passage est ouvert, le panneau 3 ne porte aucune indication et le panneau 2, selon l'état de la route, ou bien ne porte aucune indication, ou bien montre le signal D, 9 «Chaines à neige obligatoires», ou le symbole G, 16 «Chaines ou pneumatiques à neige recommandés»; ce symbole doit être noir.

Si le passage est fermé, le panneau 3 porte le nom de la localité jusqu'à laquelle la route est ouverte et le panneau 2 porte, selon l'état de la route, soit l'inscription «OUVERT JUSQU'A», soit le symbole G, 16, soit le signal D, 9.

6 - Signal «Vitesse conseillée»

Le signal G, 17 «Vitesse conseillée» est employé pour notifier une vitesse à laquelle il est conseillé de circuler si les circonstances le permettent et si l'usager n'est pas tenu de respecter une vitesse inférieure spécifique à la catégorie du véhicule qu'il conduit. Le chiffre ou la série de chiffres apposé sur le signal indique la vitesse dans l'unité de mesure la plus couramment employée dans le pays pour désigner la vitesse des véhicules. Cette unité de mesure peut être précisée sur le signal.

7 - Signal indiquant un itinéraire conseillé pour poids lourds

G, 18 «Itinéraire conseillé pour poids lourds».

8 - Signal annonçant une voie de détresse

Le signal G, 19 «Voie de détresse» est employé pour indiquer une voie de détresse dans une descente raide. Ce signal, muni d'un panneau précisant la distance à laquelle se trouve la voie de détresse, doit être installé conjointement avec un signal A, 2 au sommet de la descente, à l'endroit où commence la zone de danger et à l'entrée de la voie de détresse. Suivant la longueur de la descente, le signal doit être répété au besoin, là encore avec un panneau indiquant la distance.

Le symbole peut varier selon l'emplacement de la voie de détresse par rapport à la route en question.

9 - Signaux annonçant une passerelle ou un passage souterrain pour piétons

a) Le signal G, 20 est utilisé pour indiquer aux piétons une passerelle ou un passage souterrain.

b) Le signal G, 21 est utilisé pour indiquer une passerelle ou un passage souterrain sans marches. Le symbole correspondant aux personnes handicapées peut aussi être utilisé sur ce signal.

10 - Signaux annonçant une sortie d'autoroute

Les signaux G, 22a; G, 22b et G, 22c sont des exemples de signaux de présignalisation indiquant une sortie d'autoroute. Ces signaux portant l'indication de la distance jusqu'à la sortie de l'autoroute, conformément à la législation nationale; des signaux portant une et deux barres obliques sont placés respectivement à un tiers et à deux tiers de la distance entre le signal portant les trois barres obliques et la sortie de l'autoroute.

Section H

Panneaux additionnels

1 - Ces panneaux sont soit à fond blanc ou jaune et à listel noir, bleu foncé ou rouge, la distance ou la longueur ou le symbole étant inscrit en noir ou en bleu foncé; soit à fond noir ou bleu foncé et à listel blanc, jaune ou rouge, la distance ou la longueur ou le symbole étant alors inscrit en blanc ou en jaune.

2 - a) Les panneaux additionnels H, 1 indiquent la distance entre le signal et le début du passage dangereux ou de la zone dans laquelle s'applique la réglementation.

b) Les panneaux additionnels H, 2 indiquent la longueur de la section dangereuse ou de la zone dans laquelle la prescription s'applique.

c) Les panneaux additionnels sont placés sous les signaux. Toutefois, pour les signaux d'avertissement de danger du modelé Ab, les indications prévues pour les panneaux additionnels peuvent être portées sur la partie basse du signal.

3 - Les panneaux additionnels H, 3 et H, 4 relatifs aux interdictions ou aux restrictions de stationnement sont les modèles H, 3a; H, 3b et H, 3c et H, 4a; H, 4b et H, 4c respectivement. [Voir le paragraphe 9, c), de la section C de la présente annexe.]

4 - Par l'indication du symbole de la catégorie d'usagers de la route, les signaux de réglementation peuvent être limités à cette catégorie: par exemple modèles H, 5a et H, 5b.

Au cas où une catégorie d'usagers est à exclure de la disposition d'un signal de réglementation, cela sera exprimé par le symbole de cette catégorie et par le message verbal «sauf» dans la langue nationale respective. Par exemple: H, 6. Le symbole peut être remplacé au besoin par une inscription dans cette langue.

5 - Pour indiquer les places de stationnement réservées aux handicapés, on utilise le panneau H, 7 avec les signaux C, 18 ou E, 14.

6 - Le panneau additionnel H, 8 présente un diagramme de l'intersection dans lequel les bandes larges représentent les routes prioritaires et les bandes fines représentent des routes sur lesquelles les signaux B, 1 ou B, 2 sont placés.

7 - Pour annoncer une section de route où la chaussée est rendue glissante pour cause de verglas ou de neige, il sera employé le panneau additionnel H, 9.

Note concernant l'ensemble de l'annexe 1. - Dans les pays où le sens de la circulation est à gauche, les signaux et/ou les symboles sont inversés.

ANNEXE 2

Marques routières

Chapitre premier

Généralités

1 - Les marques sur la chaussée (marques routières) devraient être en matériaux antidérapants et ne devraient pas faire saillie de plus de 6 mm par rapport au niveau de la chaussée. Lorsque des plots ou des dispositifs similaires sont employés pour le marquage, ils ne doivent pas faire saillie de plus de 1,5 cm par rapport au niveau de la chaussée (ou plus de 2,5 cm dans le cas de plots à dispositifs réfléchissants); leur utilisation devrait répondre aux nécessités de la sécurité de la circulation.

Chapitre II

Marques longitudinales

A) Dimensions

2 - La largeur des lignes continues ou discontinues des marques longitudinales devrait être d'au moins 0,10 m.

3 - La distance entre deux lignes longitudinales accolées (ligne double) devrait être comprise entre 0,10 m et 0,18 m.

4 - Une ligne discontinue consiste en traits de même longueur séparés par des intervalles uniformes. La vitesse des véhicules sur la section de route ou dans la zone envisagée devrait être prise en considération dans la détermination de la longueur des traits et des espacements.

5 - En dehors des agglomérations, une ligne discontinue devrait être formée de traits d'une longueur comprise entre 2 m et 10 m. La longueur des traits de la ligne d'approche mentionnée au paragraphe 23 de la présente annexe devrait être de deux à trois fois celle des intervalles.

6 - A l'intérieur des agglomérations, la longueur et l'espacement des traits devraient être inférieurs à ceux qui sont utilisés en dehors des agglomérations. La longueur des traits peut être réduite à 1 m. Cependant, sur certaines grandes artères urbaines à circulation rapide, les caractéristiques des marques longitudinales peuvent être les mêmes qu'en dehors des agglomérations.

B) Marques des voies de circulation

7 - Le marquage des voies de circulation se fait soit par des lignes discontinues, soit par des lignes continues, soit par d'autres signes appropriés.

i) En dehors des agglomérations

8 - L'axe de la chaussée devrait être indiqué par une marque longitudinale sur les routes à double sens ayant deux voies de circulation. Cette marque est normalement une ligne discontinue. Ce n'est que dans des cas particuliers que des lignes continues doivent être employées à cet effet.

9 - Sur les routes à trois voies, les voies de circulation devraient, en règle générale, être indiquées par des lignes discontinues dans les sections à visibilité normale. Dans certains cas particuliers, pour renforcer la sécurité de la circulation, les lignes continues, ou les lignes discontinues accolées à des lignes continues, peuvent être employées.

10 - Sur les chaussées comportant plus de trois voies de circulation, la ligne séparant les sens de la circulation devrait être marquée par une ligne continue ou deux lignes continues à l'exception des cas où le sens de la circulation sur les voies centrales peut être inversé. De plus, les voies de circulation devraient être marquées par des lignes discontinues (diagrammes 1a et 1b).

ii) Dans les agglomérations

11 - Dans les agglomérations, les recommandations visées aux paragraphes 8 à 10 de la présente annexe sont applicables aux rues à deux sens et aux rues à sens unique comportant au moins deux voies de circulation.

12 - Les voies de circulation devraient être marquées en des points où la largeur de la chaussée est réduite par des bordures, des refuges ou des îlots directionnels.

13 - Aux abords des intersections importantes (en particulier, des intersections à circulation commandée) où l'on dispose d'une largeur suffisante pour deux ou plusieurs files de voitures, les voies de circulation devraient être marquées conformément aux diagrammes 2 et 3. Dans ces cas, les lignes délimitant les voies peuvent être complétées par des flèches (voir paragraphe 39 de la présente annexe).

C) Marquage des situations particulières

i) Emploi des lignes continues

14 - Afin d'améliorer la sécurité routière, les lignes axiales discontinues (diagramme 4) devraient être remplacées ou complétées à certaines intersections par une ligne continue (diagrammes 5 et 6).

15 - Lorsqu'il y a lieu d'interdire l'utilisation de la partie de la chaussée réservée à la circulation en sens inverse aux emplacements où la distance de visibilité est réduite (sommets de côtes, virages, etc.) ou sur les sections où la chaussée devient étroite ou présente quelque autre particularité, les restrictions devraient être imposées, sur les sections où la distance de visibilité est inférieure à un certain minimum M, au moyen d'une ligne continue placée conformément aux diagrammes 7a à 16 (**). Dans les pays où la construction automobile le justifie, la hauteur oculaire de 1 m prévue aux diagrammes 7a à 10a peut être augmentée à 1,20 m.

16 - La valeur à adopter pour M varie avec les caractéristiques de la route. Les diagrammes 7a, 7b, 8a, 8b, 8c et 8d montrent, respectivement pour des routes à deux et trois voies de circulation, le tracé des lignes à un sommet de côte où la distance de visibilité est réduite. Ces diagrammes correspondent au profil en long représenté en haut de la page où ils figurent et à une distance M déterminée comme il est indiqué au paragraphe 24 ci-après A (ou D) est le point où la distance de visibilité devient inférieure à M, tandis que C (ou B) est le point où la distance de visibilité devient de nouveau supérieure à M (***).

17 - Lorsque les sections AB et CD se chevauchent, c'est-à-dire lorsque la visibilité dans les deux directions est supérieure à la valeur M avant que soit atteint le sommet de la côte, les lignes devraient être placées selon la même disposition, les lignes continues accolées à une ligne discontinue ne se chevauchant pas. Ceci est indiqué sur les diagrammes 9, 10a et 10b.

18 - Les diagrammes 11a et 11b indiquent le tracé des lignes dans la même hypothèse sur une section en courbe d'une route à deux voies à distance de visibilité réduite.

19 - Sur les routes à trois voies, deux méthodes sont possibles. Elles sont indiquées dans les diagrammes 8a, 8b, 8c et 8d (ou, selon le cas, 10a et 10b). Le diagramme 8a ou 8b (ou, selon le cas, 10a) devrait être employé pour les routes où circulent une proportion substantielle de véhicules à deux roues et les diagrammes 8c et 8d (ou, selon le cas, 10b) lorsque la circulation est composée essentiellement de véhicules à quatre roues. Le diagramme 11c indique les lignes dans la même hypothèse sur une section en courbe d'une route à trois voies à distance de visibilité réduite.

20 - Les diagrammes 12, 13 et 14 montrent les tracés indiquant un rétrécissement de la chaussée.

21 - Dans les diagrammes 8a, 8b, 8c, 8d, 10a et 10b, l'inclinaison des lignes obliques de transition par rapport à la ligne axiale ne doit pas être supérieure à 1/20.

22 - Dans les diagrammes 13 et 14 à utiliser pour indiquer un changement de la largeur disponible de la chaussée, ainsi que dans les diagrammes 15, 16 et 17 qui indiquent des obstacles nécessitant une déviation de la (ou des) lignes(s) continue(s), cette inclinaison de la ligne ou des lignes devrait être, de préférence, inférieure à 1/50 sur les routes à grandes vitesses et inférieure à 1/20 sur les routes où la vitesse n'est pas supérieure à 50 km (30 miles) à l'heure. En outre, les lignes continues obliques devraient être précédées, pour le sens de circulation auquel elles s'appliquent, d'une ligne continue parallèle à l'axe de la chaussée, la longueur de cette ligne correspondant à la distance parcourue en une seconde à la vitesse de marche adoptée.

23 - Lorsqu'il n'est pas nécessaire de marquer les voies de circulation par des lignes discontinues sur une section normale de route, la ligne continue devrait être précédée d'une ligne d'approche, constituée par une ligne discontinue sur une distance dépendant de la vitesse normale des véhicules, d'au moins 50 m. Lorsque les voies de circulation sont marquées par des lignes discontinues sur une section normale de route, la ligne continue devrait être précédée également d'une ligne d'approche sur une distance dépendant de la vitesse normale des véhicules, d'au moins 50 m. Le marquage peut être complété par une flèche ou plusieurs flèches indiquant aux conducteurs la voie qu'ils devront suivre.

ii) Conditions d'emploi des lignes continues

24 - Le choix de la distance de visibilité à adopter pour la détermination des sections où une ligue continue est ou non désirable, ainsi que le choix de la longueur à donner à cette ligne, résultent nécessairement d'un compromis. Le tableau suivant donne la valeur recommandée pour M correspondant à diverses vitesses d'approche (****):

(ver documento original)

25 - Pour les vitesses non mentionnées sur ce tableau qui précède, la valeur M correspondante doit être calculée par interpolation ou extrapolation.

D) Lignes-bordures indiquant les limites de la chaussée

26 - Le marquage des lignes indiquant les limites de la chaussée sera de préférence constitué par une ligne continue. Des plots, clous ou réflecteurs peuvent être employés, associés à ces lignes.

E) Marquage d'obstacles

27 - Les diagrammes 15, 16 et 17 montrent le marquage qu'il convient d'employer aux abords d'un ilot ou de tout autre obstacle situé sur la chaussée.

F) Lignes de guidage pour virage

28 - A certaines intersections, il est souhaitable d'indiquer aux conducteurs comment tourner à gauche dans les pays de circulation à droite, ou comment tourner à droite dans les pays de circulation à gauche.

G) Marquage d'une voie réservée à certaines catégories de véhicules

28 bis - Le marquage des voies réservées à certaines catégories de véhicules sera réalisé au moyen de lignes qui se distinguent clairement des autres lignes continues ou discontinues apposées sur la chaussée, notamment par leur plus grande largeur et par les intervalles plus réduits entre les traits. En ce qui concerne les voies réservées principalement aux véhicules des services réguliers de transports en commun, le mot «BUS» ou la lettre «A» seront peints sur la voie réservée, chaque fois qu'il est nécessaire et notamment au début de la voie et après les intersections. Les diagrammes 28a et 28b donnent des exemples de marquage d'une voie réservée aux véhicules des services réguliers de transports en commun.

Chapitre III

Marques transversales

A) Généralités

29 - Compte tenu de l'angle sous lequel le conducteur voit les marques sur la chaussée, les marques transversales doivent être plus larges que les marques longitudinales.

B) Lignes d'arrêt

30 - La largeur minimale d'une ligne d'arrêt doit être de 0,20 m et la largeur maximale de 0,60 m. Une largeur de 0,30 m est recommandée.

31 - Lorsqu'elle est employée conjointement avec un signal d'arrêt, la ligne d'arrêt devrait être placée de telle manière qu'un conducteur arrêté immédiatement derrière cette ligne ait une vue aussi dégagée que possible sur la circulation des autres branches de l'intersection, compte tenu des exigences de la circulation des autres véhicules et des piétons.

32 - Les lignes d'arrêt peuvent être complétées par des lignes longitudinales (diagrammes 18 et 19). Elles peuvent aussi être complétées par le mot «STOP» dessiné sur la chaussée et dont les diagrammes 20 et 21 donnent des exemples. La distance entre le haut des lettres du mot «STOP» et la ligne d'arrêt devrait être comprise entre 2 m et 25 m.

C) Lignes indiquant l'endroit ou les conducteurs doivent céder le passage

33 - La largeur minimale de chaque ligne devrait être de 0,20 m et la largeur maximale de 0,60 m et, s'il y a deux lignes, la distance entre les deux devrait être d'au moins 0,30 m. La ligne peut être remplacée par des triangles juxtaposés sur le sol et dont la pointe est dirigée vers le conducteur auquel s'adresse l'obligation de céder le passage. Ces triangles devraient avoir une base de 0,40 m au moins et de 0,60 m au plus et une hauteur de 0,50 m au moins et de 0,70 m au plus.

34 - La ou les marque(s) transversale(s) devrait (devraient) être placée(s) dans les mêmes conditions que les lignes d'arrêt mentionnées au paragraphe 31 de la présente annexe.

35 - La ou les marque(s) mentionnée(s) au paragraphe 34 (peut) peuvent être complétée(s) par un triangle dessiné sur la chaussée et dont le diagramme 22 donne un exemple. La distance entre la base de ce triangle et la marque transversale devrait être comprise entre 2 m et 25 m. Ce triangle aura une base d'au moins 1 m et une hauteur égale à trois fois sa base.

36 - Cette marque transversale peut être complétée par des lignes longitudinales.

D) Passages pour piétons

37 - L'espacement entre les bandes qui marquent les passages pour piétons devrait être au moins égal à la largeur de ces bandes et ne pas être supérieur au double de cette largeur; la largeur totale d'un espacement et d'une bande doit être comprise entre 1 m et 1,40 m. La largeur minimale recommandée pour les passages pour piétons est de 2,5 m sur les routes où la vitesse est limitée à 60 km/h et de 4 m sur les routes où cette limite est plus élevée ou sur lesquelles il n'y a pas de limitation de vitesse.

E) Passages pour cyclistes

38 - Les passages pour cyclistes devraient être indiqués au moyen de deux lignes discontinues. Ces lignes discontinues seraient constituées de préférence par des blocs carrés de (0,40 m à 0,60 m) x (0,40 m à 0,60 m). La distance entre ces blocs devrait être de 0,50 m à 0,60 m. La largeur du passage ne devrait pas être inférieure à 1,80 m. Les plots et les clous ne sont pas recommandés.

Chapitre IV

Autres marques

A) Flèches

39 - Sur les routes ayant un nombre suffisant de voies de circulation pour permettre une ségrégation des véhicules à l'approche d'une intersection, les voies qui doivent être utilisées par la circulation peuvent être indiquées au moyen de flèches apposées sur la surface de la chaussée (diagrammes 2, 3, 19 et 23). Des flèches peuvent aussi être employées sur les routes à sens unique pour confirmer le sens de la circulation. La longueur de ces flèches ne devrait pas être inférieure à 2 m. Les flèches peuvent être complétées par des inscriptions sur la chaussée.

B) Lignes parallèles obliques

40 - Les diagrammes 24 et 25 donnent des exemples de zones dans lesquelles les véhicules ne doivent pas entrer.

C) Inscriptions

41 - Des inscriptions sur la chaussée peuvent être employées dans le but de régler la circulation, d'avertir ou de guider les usagers de la route. Les mots utilisés devraient être de préférence soit des noms de lieux, des numéros de routes ou des mots aisément compréhensibles sur le plan international (par exemple: «STOP», «BUS», «TAXI»).

42 - Les lettres devraient être allongées considérablement dans la direction de la circulation, en raison de l'angle très faible sous lequel les inscriptions sont vues par les conducteurs (diagramme 20).

43 - Lorsque les vitesses d'approche sont supérieures à 50 km/h (30 m. p. h.), les lettres devraient avoir une longueur minimale de 2,5 m.

D) Réglementation de l'arrêt et du stationnement

44 - Les restrictions â l'arrêt et au stationnement peuvent être indiquées par des marques sur la bordure de la chaussée ou au bord de celle-ci. Les limites d'emplacement de stationnement peuvent être indiquées sur la surface de la chaussée par des lignes appropriées.

E) Marques sur la chaussée et sur les ouvrages annexes de la route

i) Marques indiquant les restrictions au stationnement

45 - Le diagramme 26 donne un exemple de ligne en zigzag.

ii) Marques sur obstacles

46 - Le diagramme 27 donne un exemple de marque sur un obstacle.

(*) Voir le document E/CONF.56/17/Rev.1.

(**) La définition de la distance de visibilité visée au présent paragraphe est la distance à laquelle un objet placé sur la chaussée à 1 m (3 pieds 4 pouces) au-dessus de la surface de la chaussée peut être vu par un observateur placé sur la route et dont l'oeil est également situé à 1 m (3 pieds 4 pouces) au-dessus de la chaussée.

(***) Le marquage indiqué dans les diagrammes 7 peut être remplacé entre A et D par une seule ligne axiale continue, sans ligne discontinue accolée, et précédée par une ligne axiale discontinue comportant au moins trois traits. Néanmoins, ce tracé simplifié doit être utilisé avec précaution et seulement dans des cas exceptionnels puisqu'il empêche sur une certaine distance le conducteur d'effectuer une manoeuvre de dépassement alors même qu'il y a une distance de visibilité adéquate. Il convient d'éviter dans la mesure du possible l'emploi des deux méthodes sur le même itinéraire ou sur le même type d'itinéraires dans la même région, de crainte d'introduire une certaine confusion.

(****) La vitesse d'approche qui intervient dans ce calcul est la vitesse qui n'est pas dépassée par 85 % des véhicules ou la vitesse de base si elle est supérieure.

Diagrammes de l'annexe 2

(ver documento original)

CONVENÇÃO SOBRE A SINALIZAÇÃO RODOVIÁRIA

As Partes Contratantes, reconhecendo que a uniformidade internacional dos sinais e símbolos rodoviários e das marcas rodoviárias é necessária para facilitar a circulação rodoviária internacional e para melhorar a segurança nas estradas, acordaram nas seguintes disposições:

Capítulo I

Generalidades

Artigo 1.º

Definições

Para os efeitos do disposto na presente Convenção, os termos seguintes terão os significados que lhes são atribuídos no presente artigo:

a) «Legislação nacional» de uma Parte Contratante significa o conjunto das leis e regulamentos nacionais ou locais em vigor no território dessa Parte Contratante;

b) «Localidade» significa uma área que engloba edificações e cujas entradas e saídas se encontram devidamente sinalizadas como tais ou que se encontra definida de qualquer outro modo na legislação nacional;

c) «Via» significa todo o espaço de qualquer estrada ou arruamento aberto ao trânsito público;

d) «Faixa de rodagem» significa a parte da via utilizada normalmente para a circulação de veículos; uma via pode abranger várias faixas de rodagem nitidamente separadas entre si, designadamente por um separador central ou por uma diferença de nível;

e) «Via de trânsito» significa qualquer das zonas longitudinais em que é divisível a faixa de rodagem, materializada ou não por marcas rodoviárias longitudinais, mas com a largura bastante para a circulação de uma fila de automóveis que não sejam motociclos;

f) «Intersecção» significa qualquer cruzamento de nível, junção ou bifurcação de vias, incluindo as praças formadas por esses cruzamentos, junções ou bifurcações;

g) «Passagem de nível» significa qualquer cruzamento de nível de uma via com um caminho de ferro ou com uma via de trânsito de veículo que se desloque sobre carris em plataforma própria;

h) «Auto-estrada» significa via especialmente concebida e construída para a circulação automóvel, sem acesso a propriedades marginais e que:

i) Salvo em zonas especiais ou com carácter temporário, apresenta separação física das faixas de rodagem afectas aos dois sentidos de trânsito através de uma área central não destinada à circulação ou, excepcionalmente, através de outros meios;

ii) Não possui qualquer cruzamento de nível com outra via, caminho de ferro, via de trânsito de veículo que se desloque sobre carris nem com pista para peões;

iii) É especialmente sinalizada como tal;

i) Um veículo encontra-se:

i) «Parado» quando permanece imobilizado durante o tempo necessário para a entrada ou saída de pessoas ou para carregar ou descarregar objectos;

ii) «Estacionado» quando permanece imobilizado sem ser para evitar uma colisão com outro utente ou com qualquer obstáculo ou ainda em cumprimento das normas de trânsito e essa imobilização não se limita ao tempo necessário para a entrada ou saída de pessoas ou para carregar ou descarregar objectos.

No entanto, as Partes Contratantes poderão considerar como «parado» qualquer veículo que se encontre imobilizado nas condições previstas na alínea ii) desde que a imobilização não exceda um período de tempo fixado na legislação nacional, bem como considerar «estacionado» qualquer veículo imobilizado nas condições previstas na alínea i) desde que a imobilização exceda um período de tempo fixado na mesma legislação;

j) «Velocípede» significa qualquer veículo dotado de, pelo menos, duas rodas e accionado exclusivamente pela energia muscular de pessoa que se faça transportar nesse veículo, designadamente através de pedais ou manivelas;

k) «Ciclomotor» significa qualquer veículo dotado de duas ou três rodas, equipado com um motor de combustão interna de cilindrada não superior a 50 cm3 e com uma velocidade máxima, por construção, que não exceda 50 km/h (30 milhas por hora). Todavia, as Partes Contratantes podem não considerar como ciclomotores, para efeitos da legislação nacional respectiva, os veículos que não possuam as características dos velocípedes quanto às suas possibilidades de utilização, designadamente a de não poder ser accionado por meio de pedais, ou cuja velocidade máxima, por construção, o peso ou determinadas características do motor excedam certos limites.

Nada na presente definição poderá ser interpretado no sentido de impedir as Partes Contratantes de equiparar integralmente os ciclomotores aos velocípedes para efeitos de aplicação das normas da legislação nacional respectiva sobre a circulação rodoviária;

l) «Motociclo» significa qualquer veículo dotado de duas rodas, com ou sem carro lateral e com um motor de propulsão. As Partes Contratantes podem, na respectiva legislação nacional, equiparar a motociclos os veículos dotados de três rodas e cuja tara não exceda 400 kg. O termo «motociclo» não abrange os ciclomotores; no entanto, pode qualquer das Partes Contratantes, sob condição de fazer uma declaração para o efeito de acordo com o n.º 2 do artigo 46.º da presente Convenção, equiparar os ciclomotores aos motociclos para os efeitos da mesma Convenção;

m) «Veículo a motor» significa qualquer veículo com motor de propulsão e destinado a transitar numa via pelos seus próprios meios, com excepção dos ciclomotores no território das Partes Contratantes que não os tenham equiparado a motociclos, bem como dos veículos que se desloquem sobre carris;

n) «Automóvel» significa o veículo a motor utilizado normalmente para o transporte rodoviário de pessoas ou de objectos ou para a tracção, numa via, de veículos utilizados para o transporte de pessoas ou de objectos. Este termo abrange os troleicarros, ou seja, os veículos ligados a um cabo eléctrico e que transitam sem sujeição a carris. Não abrange os veículos, tais como os tractores agrícolas, cuja utilização para o transporte rodoviário de pessoas ou de objectos ou para a tracção, numa via, de veículos utilizados para o transporte de pessoas ou de objectos, seja meramente acessória;

o) «Reboque» significa qualquer veículo destinado a transitar atrelado a um veículo a motor, incluindo os semi-reboques;

p) «Semi-reboque» significa qualquer reboque destinado a ser atrelado a um automóvel de modo a assentar parcialmente sobre este e a que parte importante do seu peso e do peso da sua carga sejam suportados pelo referido veículo;

q) «Condutor» significa qualquer pessoa que tenha a direcção de um veículo, automóvel ou outro (incluindo um velocípede) ou que conduza, numa via, animais, isolados ou agrupados, ou animais de tiro, de carga ou de sela;

r) «Peso bruto» significa peso máximo do veículo carregado, considerado admissível pela autoridade competente do Estado em que esse veículo se encontra matriculado;

s) «Peso total» significa peso efectivo do veículo carregado, com tripulação e passageiros a bordo;

t) «Sentido de trânsito» e «correspondente ao sentido de trânsito» significam lado direito quando, de acordo com a legislação nacional, o condutor de um veículo deve cruzar com outro veículo dando-lhe a sua esquerda; significam lado esquerdo na situação contrária;

u) A obrigação para o condutor de um veículo de «ceder passagem» a outros veículos significa que esse condutor não deve prosseguir a sua marcha ou manobra nem retomá-la se tal acarretar o risco de obrigar os condutores dos outros veículos a modificar bruscamente a sua direcção ou velocidade.

Artigo 2.º

Anexos da Convenção

Os anexos à presente Convenção, a saber:

Anexo 1: sinais verticais:

Secção A: sinais de perigo;

Secção B: sinais de prioridade;

Secção C: sinais de proibição ou de restrição;

Secção D: sinais de obrigação;

Secção E: sinais de prescrição específica;

Secção F: sinais de informação, de instalação ou de serviço;

Secção G: sinais de direcção, de orientação ou de indicação;

Secção H: painéis adicionais;

Anexo 2: marcas rodoviárias;

Anexo 3: reprodução a cores dos sinais, símbolos e painéis referidos no anexo 1;

constituem parte integrante da presente Convenção.

Artigo 3.º

Obrigações das Partes Contratantes

1 - a) As Partes Contratantes da presente Convenção aceitam o sistema de sinalização vertical e de marcas rodoviárias nela descrito e comprometem-se a adoptá-lo o mais rapidamente possível. Para esse fim:

i) Quando a presente Convenção fixar um sinal, um símbolo ou uma marca para significar uma prescrição ou dar uma informação aos utentes da via, as Partes Contratantes comprometem-se, com ressalva dos prazos previstos nos n.os 2 e 3 do presente artigo, a não utilizar outro sinal, outro símbolo ou outra marca para significar essa prescrição ou dar essa informação;

ii) Quando a presente Convenção não preveja um sinal, símbolo ou marca para significar uma prescrição ou dar uma informação aos utentes da via, as Partes Contratantes podem utilizar para esses fins o sinal, símbolo ou marca que desejem, desde que tal sinal, símbolo ou marca não se encontre já previsto na Convenção com outro significado e que se adeqúe ao sistema por ela definido.

b) Para permitir o aperfeiçoamento das técnicas de controlo da circulação e tendo em atenção a utilidade de proceder a experiências antes de propor emendas à presente Convenção, as Partes Contratantes poderão, com carácter experimental e temporário, suspender a aplicação das disposições da mesma Convenção em certos troços de vias.

2 - As Partes Contratantes comprometem-se a substituir ou a completar, o mais tardar até quatro anos após a entrada em vigor da presente Convenção no seu território, todos os sinais, símbolos, instalações ou marcas que, possuindo embora as características de sinais, símbolos, instalações ou marcas do sistema definido pela mesma Convenção, tenham um significado diferente do que esta lhes atribui.

3 - As Partes Contratantes comprometem-se a substituir, durante os 15 anos seguintes à entrada em vigor da presente Convenção no seu território, todos os sinais, símbolos, instalações ou marcas não conformes com o sistema definido na mesma Convenção. Durante este período e a fim de familiarizar os utentes da via com o sistema definido na presente Convenção, os sinais e símbolos anteriores poderão ser mantidos ao lado dos previstos na mesma Convenção.

4 - Nada na presente Convenção poderá ser interpretado como obrigando as Partes Contratantes a adoptar todos os tipos de sinais e de marcas nela previstos. Pelo contrário, as Partes Contratantes limitarão ao estritamente necessário o número de tipos de sinais e de marcas que adoptem.

Artigo 4.º

As Partes Contratantes comprometem-se a proceder de modo que seja proibido:

a) Apor num sinal, no respectivo suporte ou em qualquer outra instalação que sirva para regular a circulação o que quer que seja que não se relacione com a finalidade desse sinal ou instalação; no entanto, quando as Partes Contratantes ou as respectivas subdivisões autorizarem uma associação sem fins lucrativos a implantar sinais de indicação, podem permitir que o emblema dessa associação figure no sinal ou no respectivo suporte, desde que tal não prejudique a compreensão do sinal;

b) Colocar painéis, cartazes, marcas ou instalações que possam ser confundidos com os sinais ou outras instalações destinadas a regular a circulação, ou reduzir a sua visibilidade ou eficácia, encandear os utentes da via pública ou distrair a sua atenção de modo perigoso para a segurança da circulação.

Capítulo II

Sinais verticais

Artigo 5.º

1 - O sistema estabelecido na presente Convenção distingue as seguintes categorias de sinais verticais:

a) Sinais de perigo: estes sinais destinam-se a avisar os utentes da via da existência de um perigo nessa via e a indicar-lhes a sua natureza;

b) Sinais de regulamentação: estes sinais destinam-se a transmitir aos utentes da via obrigações, restrições ou proibições especiais que eles devem respeitar; subdividem-se em:

i) Sinais de prioridade;

ii) Sinais de proibição ou de restrição;

iii) Sinais de obrigação;

iv) Sinais de prescrição específica;

c) Sinais de indicação: estes sinais destinam-se a orientar os utentes da via no decurso das suas deslocações ou a fornecer indicações que lhes possam ser úteis; subdividem-se em:

i) Sinais de informação, de instalação ou de serviço;

ii) Sinais de direcção, de orientação ou de indicação:

Sinais de pré-sinalização;

Sinais de direcção;

Sinais de identificação de vias;

Sinais de identificação de locais;

Sinais de confirmação;

Sinais de indicação;

iii) Painéis adicionais.

2 - Quando a presente Convenção permitir a escolha entre vários sinais ou vários símbolos:

a) As Partes Contratantes comprometem-se a adoptar apenas um para todo o seu território;

b) As Partes Contratantes deverão empenhar-se em entendimentos a nível regional para efectuar a mesma opção;

c) As disposições do n.º 3 do artigo 3.º da presente Convenção são aplicáveis aos sinais e símbolos dos tipos não adoptados.

Artigo 6.º

1 - Os sinais serão colocados de modo que possam ser identificados fácil e rapidamente pelos condutores a que se destinem. Serão colocados, normalmente, no lado da via correspondente ao sentido de trânsito; no entanto, poderão ser colocados ou repetidos por cima da faixa de rodagem. Um sinal colocado no lado da via correspondente ao sentido de trânsito deverá ser repetido por cima ou no outro lado da faixa de rodagem quando as condições do local forem de modo que ele possa não ser visto rapidamente pelos condutores a que se destine.

2 - Um sinal será válido, para os condutores a que se destine, em toda a largura da faixa de rodagem aberta ao trânsito. No entanto, poderá aplicar-se apenas a uma ou várias vias de trânsito da faixa de rodagem quando materializadas por marcas longitudinais. Neste caso, deverá ser utilizada uma das três formas de sinalização seguintes:

a) Colocação do sinal por cima da via de trânsito a que se aplica, completado, se necessário, por uma seta vertical;

b) Colocação do sinal junto do limite da faixa de rodagem, quando as marcas rodoviárias indicarem inequivocamente que ele se refere apenas à via de trânsito adjacente ao limite da faixa de rodagem do lado correspondente ao sentido de trânsito e que o mesmo sinal se destina somente a confirmar uma regulação local já materializada por marcas rodoviárias;

c) Colocação, junto do limite da faixa de rodagem, dos sinais E1 ou E2, descritos nos n.os 1 e 2 da subsecção II da secção E do anexo 1 da presente Convenção, ou dos sinais G11 e G12, descritos nos n.os 1 e 2 da subsecção v da secção G do anexo 1.

3 - Quando as autoridades competentes entenderem que um sinal colocado na berma de uma via com faixas de rodagem separadas seria ineficaz, poderá o mesmo ser colocado no separador central sem necessitar de repetição na berma.

4 - Recomenda-se que as legislações nacionais prevejam que:

a) Os sinais serão colocados de modo a não perturbar a circulação de veículos na faixa de rodagem e, quando implantados nas bermas, a incomodar o menos possível os peões. A diferença de nível entre a faixa de rodagem do lado do sinal e o limite inferior do sinal será, tanto quanto possível, sensivelmente uniforme para os sinais da mesma categoria num mesmo itinerário;

b) As dimensões dos painéis de sinalização serão tais que um sinal seja facilmente visível ao longe e facilmente compreensível à aproximação; sem prejuízo do disposto na alínea c) do presente número, as dimensões deverão ter em conta a velocidade habitual dos veículos;

c) As dimensões dos sinais de perigo e as dos sinais de regulamentação (com excepção dos sinais de prescrição específica) serão normalizadas no território de cada Parte Contratante. Como regra geral, existirão quatro categorias de dimensões para cada tipo de sinal: reduzidas, normais, grandes e muito grandes. Os sinais de dimensões reduzidas serão utilizados quando as condições não permitirem o emprego de sinais de dimensões normais ou quando o trânsito só puder processar-se lentamente; podem igualmente ser utilizados para repetir um sinal anterior. Os sinais de grandes dimensões serão utilizados em vias de grande largura e com trânsito rápido. Os sinais de dimensões muito grandes serão utilizados em vias de trânsito muito rápido, designadamente em auto-estradas.

Artigo 7.º

1 - Recomenda-se que as legislações prevejam que, afim de se tornarem mais visíveis e legíveis durante a noite, os sinais verticais, em especial os sinais de perigo e os de regulamentação, salvo os que regulem a paragem e o estacionamento em ruas iluminadas das localidades, sejam iluminados ou providos de materiais ou dispositivos reflectores, mas sem que tal provoque o encandeamento dos utentes da via. Os símbolos em cores diferentes, escuras ou claras, utilizados nos sinais podem ser delimitados por orlas estreitas em contraste, claras ou escuras, respectivamente.

2 - Nada na presente Convenção proíbe a utilização, a fim de transmitir informações, avisos ou prescrições aplicáveis somente em certas horas ou em determinados dias, de sinais cujas indicações só sejam visíveis quando as mensagens que transmitem sejam pertinentes.

Artigo 8.º

1 - A fim de facilitar a compreensão internacional dos sinais, o sistema de sinalização definido pela presente Convenção tem por base o uso de formas e de cores características de cada categoria de sinais, assim como, sempre que possível, a utilização de símbolos expressivos em vez de inscrições. Quando as Partes Contratantes considerem necessária a introdução de modificações nos símbolos previstos, estas não deverão alterar as suas características essenciais.

1-A - No caso de serem utilizados sinais de mensagem variável, as inscrições e os símbolos neles reproduzidos devem igualmente estar conformes com o sistema de sinalização estabelecido pela presente Convenção. No entanto, quando, para um determinado sistema de sinalização, as necessidades técnicas o justifiquem, designadamente a fim de assegurar uma visibilidade satisfatória e desde que não seja possível qualquer erro de interpretação, os sinais e símbolos de tom escuro podem figurar em tom claro, sendo então os fundos em tom claro substituídos por fundos escuros. A cor vermelha do símbolo de um sinal e da respectiva orla não pode ser modificada.

2 - A Partes Contratantes que desejem adoptar, de acordo com o disposto na alínea a), subalínea ii), do n.º 1 do artigo 3.º da presente Convenção, um sinal ou um símbolo nela não previstos, deverão diligenciar a obtenção de um acordo regional para esse novo sinal ou símbolo.

3 - Nada na presente Convenção proíbe a inclusão, a fim de facilitar a interpretação dos sinais, de uma inscrição num painel rectangular colocado por baixo do sinal ou no interior de um painel rectangular que englobe o sinal; tal inscrição pode igualmente ser aposta no próprio sinal quando não for prejudicada a compreensão deste pelos condutores que não sejam capazes de compreender a inscrição.

4 - No caso de as autoridades competentes considerarem útil explicitar melhor o significado de um sinal ou de um símbolo ou, em relação aos sinais de regulamentação, limitar o seu alcance a determinados períodos, as indicações necessárias poderão ser dadas através de inscrições apostas no sinal, nas condições definidas no anexo 1 da presente Convenção, ou num painel adicional. Se os sinais de regulamentação devem aplicar-se apenas a certas categorias de utentes da via ou se certos utentes devem ser exceptuados da sua aplicação, tal deverá ser indicado através de painéis adicionais, de acordo com o n.º 4 da secção H do anexo 1 (painéis H5a, H5b e H6).

5 - As inscrições referidas nos n.os 3 e 4 do presente artigo serão feitas na língua nacional ou numa ou várias das línguas nacionais e ainda, se a Parte Contratante o considerar útil, noutras, designadamente nas línguas oficiais das Nações Unidas.

Sinais de perigo

Artigo 9.º

1 - O anexo 1 da presente Convenção indica, na subsecção i da secção A, os modelos dos sinais de perigo e, na subsecção II da secção A, os símbolos a colocar nestes sinais, prescrevendo ainda determinadas regras para a utilização dos referidos sinais. Nos termos do n.º 2 do artigo 46.º da presente Convenção, cada Estado notificará o Secretário-Geral se escolheu o modelo Aa ou Ab para o sinal de perigo.

2 - Os sinais de perigo não devem multiplicar-se sem necessidade, mas devem ser colocados para anunciar os perigos existentes na via e dos quais um condutor, procedendo com a prudência devida, tenha dificuldade em se aperceber atempadamente.

3 - Os sinais de perigo serão colocados a uma distância do local perigoso que garanta a sua melhor eficácia, tanto de dia como de noite, tendo em atenção as condições da via e do trânsito, designadamente a velocidade habitual dos veículos e a distância de visibilidade do sinal.

4 - A distância entre o sinal e o início do troço de via perigoso pode ser indicada num painel adicional do modelo H1, da secção H do anexo 1 da presente Convenção, colocado de acordo com as normas da referida secção; esta indicação deve ser transmitida sempre que a distância entre o sinal e o início do troço de via perigoso não possa ser apercebida pelo condutor e não corresponda àquela que eles possam normalmente esperar.

5 - Os sinais de perigo podem ser repetidos, especialmente nas auto-estradas e vias equiparadas. Quando forem repetidos, a distância entre o sinal e o início do troço de via perigoso será indicada de acordo com as normas do n.º 4 do presente artigo. No entanto, em relação aos sinais de perigo que avisem da existência de pontes móveis ou de passagens de nível, as Partes Contratantes podem aplicar as regras seguintes:

Por baixo de um sinal de perigo que contenha qualquer dos símbolos A5, A25, A26 ou A27, previstos nos n.os 5, 25, 26 e 27 da subsecção II da secção A do anexo 1 da presente Convenção, pode ser colocado um painel rectangular com os lados maiores na vertical e apresentando três barras oblíquas vermelhas sobre fundo branco ou amarelo, devendo então ser colocados, aproximadamente a um terço e a dois terços da distância do sinal à via férrea, sinais suplementares constituídos por painéis de forma idêntica e contendo, respectivamente, uma ou duas barras oblíquas vermelhas sobre fundo branco ou amarelo. Estes sinais podem ser repetidos no lado oposto da faixa de rodagem. A descrição dos painéis mencionados no presente número é feita no n.º 29 da subsecção II da secção A do anexo 1 da presente Convenção.

6 - Se for utilizado um sinal de perigo para avisar da existência de um perigo num troço de via com certa extensão (por exemplo, sucessão de curvas perigosas, troço de via em mau estado) e se considerar conveniente indicar a extensão desse troço, esta indicação poderá ser dada num painel adicional H2, da secção H do anexo 1 da presente Convenção, colocado de acordo com as normas da referida secção.

Sinais de regulamentação

Artigo 10.º

Sinais de prioridade

1 - Os sinais destinados a avisar ou a transmitir aos utentes da via prescrições especiais de prioridade em intersecções são os sinais B1, B2, B3 e B4. Os sinais destinados a transmitir aos utentes uma prescrição de prioridade nas passagens estreitas são os sinais B5 e B6. Estes sinais são descritos da secção B do anexo 1 da presente Convenção.

2 - O sinal B1 «Cedência de passagem» será utilizado para transmitir aos condutores que, na intersecção onde o sinal se encontra colocado, devem ceder passagem aos veículos que transitem na via de que se aproximam.

3 - O sinal B2 «Paragem» será utilizado para transmitir aos condutores que, na intersecção onde o sinal se encontra colocado, devem parar antes de nela entrar e ceder passagem aos veículos que transitem na via de que se aproximam. De acordo com o n.º 2 do artigo 46.º da presente Convenção, cada Estado deverá notificar o Secretário-Geral se escolheu o modelo B2a ou B2b para o sinal «Paragem».

4 - O sinal B1 ou o sinal B2 podem ser colocados em local diferente de uma intersecção quando as autoridades competentes considerarem necessário.

5 - Os sinais B1 e B2 serão colocados na proximidade imediata da intersecção, tanto quanto possível no plano vertical do local onde os veículos devem parar ou que não devem transpor a fim de ceder passagem.

6 - A pré-sinalização do sinal B1 deve ser feita com utilização do mesmo sinal, completado por um painel adicional H1, descrito na secção H do anexo 1 da Convenção. A pré-sinalização do sinal B2 deve ser feita com utilização do sinal B1, completado por um painel rectangular contendo o símbolo «STOP» e um número que indique a que distância se encontra o sinal B2.

7 - O sinal B3 «Via com prioridade» será utilizado para indicar aos utentes de uma via que, nas intersecções desta com outras vias, os condutores dos veículos que nelas transitem ou delas provenham devem ceder passagem aos que circulem nessa mesma via. O sinal poderá ser colocado no início da via e repetido a seguir a cada intersecção; pode ainda ser colocado antes ou na intersecção. Quando o sinal B3 tiver sido colocado numa determinada via, o sinal B4 «Fim de prioridade» será colocado à aproximação do local onde essa via deixa de beneficiar de prioridade em relação às outras. O sinal B4 poderá ser repetido uma ou várias vezes antes do local onde cessa a prioridade; o sinal ou sinais colocados antes desse local terão então um painel adicional H1, da secção H do anexo 1.

8 - Se, numa via, for anunciada a proximidade de uma intersecção por meio de um sinal de perigo que contenha um dos símbolos A19, ou essa via for, na intersecção, uma via com prioridade sinalizada como tal por meio do sinal B3 de acordo com o disposto no n.º 7 do presente artigo, deverá ser colocado o sinal B1 ou o B2 em todas as outras vias dessa intersecção; no entanto, a colocação dos sinais B1 ou B2 não é obrigatória em vias tais como carreiros ou caminhos de terra em que os condutores que nelas transitem devam ceder passagem na intersecção, mesmo na ausência desses sinais. O sinal B2 só deve ser utilizado se as autoridades competentes considerarem conveniente obrigar os condutores a parar, designadamente por os troços da via, de um e de outro lado da intersecção, serem de difícil visibilidade para os condutores que dela se aproximem.

Artigo 11.º

Sinais de proibição ou de restrição

A secção C do anexo 1 da presente Convenção descreve os sinais de proibição ou de restrição e estabelece o respectivo significado. Esta secção descreve igualmente os sinais que avisam do fim dessas proibições ou restrições ou de alguma delas.

Artigo 12.º

Sinais de obrigação

A secção D do anexo 1 da presente Convenção descreve os sinais de obrigação e estabelece o respectivo significado.

Artigo 13.º

Prescrições comuns aos sinais descritos nas secções C e D do anexo 1 da presente Convenção

1 - Os sinais de proibição ou de restrição e os de obrigação serão colocados na proximidade imediata do local onde começa a proibição, restrição ou obrigação e podem ser repetidos se as autoridades competentes considerarem necessário. No entanto, sempre que as autoridades competentes entenderem útil, por razões de visibilidade ou para avisar os utentes com antecedência, poderão ser colocados a uma distância adequada do local onde se aplica a proibição, restrição ou obrigação. Será colocado um painel adicional H, da secção H do anexo 1, sob os sinais colocados antes do local onde se aplica a proibição, restrição ou obrigação.

2 - A colocação de sinais de regulamentação no mesmo local ou imediatamente a seguir a um sinal que indique o nome de uma localidade significa que eles são aplicáveis em toda a localidade, salvo na medida em que prescrições diferentes sejam transmitidas por outros sinais em certos troços das vias dentro da mesma localidade.

3 - Os sinais de proibição ou de restrição aplicam-se desde o local da sua colocação até onde estiver colocada sinalização contrária ou até à próxima intersecção. Se a proibição ou restrição dever continuar para lá da intersecção, o sinal será repetido nos termos fixados pela legislação nacional.

4 - Quando um sinal de regulamentação se aplicar a todas as vias situadas numa determinada zona (sinal de zona), será representado do modo indicado na alínea a) do n.º 8 da subsecção II da secção E do anexo 1 da presente Convenção.

5 - O fim das zonas referidas no n.º 4 será representado do modo indicado na alínea b) do n.º 8 da subsecção II da secção E do anexo 1 da presente Convenção.

Artigo 13.º-A

Sinais de prescrição específica

1 - A secção E do anexo 1 da presente Convenção descreve os sinais de prescrição específica e estabelece o respectivo significado.

2 - Os sinais E7a, E7b, E7c ou E7d e E8a, E8b, E8c ou E8d transmitem aos utentes da via que as regras gerais que disciplinam o trânsito dentro das localidades no território do Estado são aplicáveis desde os sinais E7a, E7b, E7c ou E7d até aos sinais E8a, E8b, E8c ou E8d, salvo na medida em que prescrições diferentes sejam transmitidas por outros sinais em certos troços das vias dentro da localidade. No entanto, o sinal B4 deverá ser sempre colocado nas vias com prioridade sinalizadas com o sinal B3, desde que a prioridade cesse com o atravessamento da localidade. O disposto nos n.os 2, 3 e 4 do artigo 14.º é aplicável a estes sinais.

3 - Os sinais E12a, E12b ou E12c serão colocados junto das passagens para peões quando as autoridades competentes o entenderem útil.

4 - Os sinais de prescrição específica só serão colocados onde as autoridades competentes considerarem essencial a sua colocação, tendo em atenção o disposto no n.º 1 do artigo 6.º Os sinais podem ser repetidos; a distância entre o sinal e o local sinalizado pode ser indicada num painel adicional colocado sob o referido sinal; esta distância pode igualmente figurar na base do próprio sinal.

Sinais de indicação

Artigo 14.º

1 - As secções F e G do anexo 1 da presente Convenção descrevem os sinais destinados a dar indicações aos utentes da via ou dão exemplos de tais sinais, fornecendo ainda algumas regras para a sua utilização.

2 - As palavras que figurem nos sinais de indicação da alínea c), subalínea ii), do n.º 1 do artigo 5.º serão, nos países que não utilizem o alfabeto latino, escritas na língua nacional e numa transliteração em caracteres latinos que reproduza, tanto quanto possível, a pronúncia na língua nacional.

3 - Nos países que não utilizem o alfabeto latino, as palavras em caracteres latinos podem figurar, seja no mesmo sinal que as palavras na língua nacional, seja num sinal de repetição.

4 - Nenhum sinal apresentará inscrições em mais de duas línguas.

Artigo 15.º

Sinais de pré-sinalização

Os sinais de pré-sinalização serão colocados a uma distância da intersecção que garanta a sua maior eficácia, tanto de dia como durante a noite, tendo em conta as características da via e as condições da circulação, designadamente a velocidade habitual dos veículos e a distância a que o sinal é visível; esta distância pode não ser superior a 50 m (55 jardas) dentro das localidades, mas será, pelo menos, de 500 m (550 jardas) em auto-estradas e outras vias destinadas a trânsito rápido. Estes sinais podem ser repetidos. A distância entre o sinal e a intersecção pode ser indicada num painel adicional colocado sob o sinal; a inscrição dessa distância pode igualmente figurar na base do próprio sinal.

Artigo 16.º

Sinais de direcção

1 - No mesmo sinal de direcção podem figurar os nomes de várias localidades, devendo então esses nomes ser dispostos verticalmente. Só podem ser utilizados caracteres de maiores dimensões para o nome de uma localidade quando ela for mais importante que as outras.

2 - Quando forem fornecidas as distâncias, os algarismos que as indiquem devem figurar à mesma altura que o nome da localidade. Nos sinais de direcção com a forma de seta, esses algarismos serão colocados entre o nome da localidade e a ponta da seta; nos sinais de forma rectangular, serão colocados a seguir ao nome da localidade.

Artigo 17.º

Sinais de identificação de vias

Os sinais destinados a identificar as vias, seja pelo respectivo número, composto por algarismos, letras ou por uma combinação de algarismos e letras, seja pelo nome, serão formados por esse número ou nome dentro de um rectângulo ou de um escudo. As Partes Contratantes que tiverem um sistema de classificação das vias podem, no entanto, substituir o rectângulo por um símbolo de classificação.

Artigo 18.º

Sinais de identificação de locais

Os sinais de identificação de locais podem ser utilizados para indicar a fronteira entre dois países ou o limite entre duas divisões administrativas do mesmo país ou o nome de um rio, de uma passagem entre montanhas, de uma paisagem, etc. Estes sinais devem ser nitidamente distintos dos sinais referidos no n.º 2 do artigo 13.º-A da presente Convenção.

Artigo 19.º

Sinais de confirmação

Os sinais de confirmação destinam-se a confirmar a direcção de uma via quando as autoridades competentes considerem necessário, como, por exemplo à saída de uma localidade importante. Estes sinais contêm o nome ou nomes de uma ou mais localidades nas condições fixadas no n.º 1 do artigo 16.º da presente Convenção. Quando forem mencionadas as distâncias, os algarismos que as indiquem figuram a seguir ao nome da localidade.

Artigo 20.º

(Suprimido.)

Artigo 21.º

Prescrições comuns aos diversos sinais de indicação

1 - Os sinais de indicação previstos nos artigos 15.º a 19.º da presente Convenção serão colocados onde as autoridades competentes considerem útil. Os outros sinais de indicação, tendo em atenção as regras do n.º 1 do artigo 6.º, só serão colocados onde as autoridades competentes considerem indispensável; em especial, os sinais F2 a F7 só serão colocados em vias onde sejam raras as possibilidades de desempanagem, de abastecimento de combustível, de alojamento e de restauração.

2 - Os sinais de indicação podem ser repetidos. A distância entre o sinal e o local sinalizado pode ser indicada num painel adicional aposto por baixo do sinal; essa distância pode igualmente figurar na base do próprio sinal.

Artigo 22.º

(Suprimido.)

Capítulo III

Sinais luminosos de circulação

Artigo 23.º

Sinais destinados a regular a circulação de veículos

1 - Sem prejuízo do disposto no n.º 12 do presente artigo, as únicas luzes que podem ser utilizadas como sinais luminosos de regulação do trânsito de veículos, além das que se destinam exclusivamente aos veículos de transporte colectivo de passageiros, e os respectivos significados são os seguintes:

a) Luzes não intermitentes:

i) A luz verde significa autorização de passagem; no entanto, a luz verde destinada a regular o trânsito numa intersecção não autoriza os condutores a avançar se, na direcção que vão tomar, o trânsito se encontrar de tal modo congestionado que seja provável que, se entrassem na intersecção, não poderiam sair dela antes da mudança de sinal;

ii) A luz vermelha significa proibição de passagem; os veículos não devem transpor a linha de paragem ou, se esta não existir, a correspondente à posição do sinal ou ainda, se este estiver colocado no meio ou no lado oposto da intersecção, não devem entrar nesta nem numa passagem para peões que junto dela esteja localizada;

iii) A luz amarela, que deve acender-se isoladamente ou em simultâneo com a luz vermelha; quando se acender isoladamente significa que nenhum veículo pode transpor a linha de paragem ou a correspondente à posição do sinal, a menos que, quando este se acender, se encontre tão perto que não possa parar em condições de segurança antes de transpor a linha de paragem ou a correspondente à posição do sinal. Se o sinal estiver colocado no meio ou no lado oposto da intersecção, a luz amarela significa que nenhum veículo pode entrar na intersecção ou numa passagem para peões localizada junto dela, a menos que, ao acender-se o sinal, se encontre tão perto que não possa parar em condições de segurança antes de entrar nessa intersecção ou nessa passagem para peões. Quando estiver acesa simultaneamente com a luz vermelha, significa que o sinal está prestes a mudar, mas não afecta a proibição de paragem imposta pela luz vermelha;

b) Luzes intermitentes:

i) Uma luz vermelha intermitente ou duas luzes vermelhas intermitentes e acendendo alternadamente, instaladas no mesmo suporte, à mesma altura e orientadas na mesma direcção significam que os veículos não podem transpor a linha de paragem ou, se esta não existir, a correspondente à posição do sinal; estas luzes só podem ser utilizadas em passagens de nível e à entrada de pontes móveis ou de cais de embarque de ferry-boats, bem como para assinalar a proibição de passagem por causa de veículos de bombeiros que saiam para a via ou da aproximação de uma aeronave cuja trajectória cruze a via a baixa altura;

ii) Uma luz amarela intermitente ou duas luzes amarelas intermitentes e acendendo alternadamente significam que os condutores podem passar desde que o façam com especial prudência.

2 - Os sinais do sistema tricolor são formados por três luzes, respectivamente vermelha, amarela e verde, não intermitentes; a luz verde só pode estar acesa quando as luzes vermelha e amarela estão apagadas.

3 - Os sinais do sistema bicolor são formados por uma luz vermelha e outra verde, não intermitentes. A luz vermelha e a verde não podem estar acesas em simultâneo. Os sinais do sistema bicolor só serão usados em instalações provisórias, com ressalva do prazo previsto no n.º 3 do artigo 3.º da presente Convenção para a substituição das instalações existentes.

3-A - a) O disposto nos n.os 1, 2 e 3 do artigo 6.º da Convenção, relativos aos sinais verticais, é aplicável aos sinais luminosos de circulação, com excepção dos que são utilizados em passagens de nível.

b) Os sinais luminosos de circulação nas intersecções serão colocados antes da intersecção ou no meio e por cima desta; podem ser repetidos no outro lado da intersecção e ou à altura dos olhos do condutor.

c) Recomenda-se ainda que as legislações nacionais prevejam que os sinais luminosos de circulação:

i) Sejam colocados de modo a não perturbar a circulação de veículos na faixa de rodagem e, quando colocados nas bermas, a incomodar os peões o mínimo possível;

ii) Sejam facilmente visíveis ao longe e de fácil compreensão à aproximação;

iii) Sejam normalizados no território de cada Parte Contratante, de acordo com as categorias de vias.

4 - As luzes dos sistemas tricolor e bicolor referidos nos n.os 2 e 3 do presente artigo serão colocadas vertical ou horizontalmente.

5 - Quando as luzes forem colocadas verticalmente, a luz vermelha deve ficar no cimo; quando forem colocadas horizontalmente, a luz vermelha deve ficar no lado oposto ao correspondente ao sentido de trânsito.

6 - No sistema tricolor, a luz amarela deve ficar no meio.

7 - Nos sinais dos sistemas bicolor e tricolor referidos nos n.os 2 e 3 do presente artigo, todas as luzes devem ser circulares. As luzes vermelhas intermitentes referidas no n.º 1 do presente artigo devem ser igualmente circulares.

8 - Uma luz amarela intermitente pode ser colocada isoladamente; pode ainda substituir, em períodos de reduzida circulação, as luzes do sistema tricolor.

9 - No sistema tricolor, as luzes vermelha, amarela e verde podem ser substituídas por setas com a mesma cor sobre fundo preto. Quando se acenderem, estas setas têm o mesmo significado que as luzes circulares, mas a proibição ou autorização é limitada à direcção ou às direcções indicadas pela seta ou setas. As setas que signifiquem autorização ou proibição de seguir em frente terão a ponta orientada para cima. Podem ser utilizadas setas negras sobre fundo vermelho, amarelo ou verde. Estas setas têm o mesmo significado que as anteriormente mencionadas.

10 - Quando a sinalização do sistema tricolor incluir uma ou mais luzes verdes suplementares com a forma de uma ou mais setas, o acendimento desta ou destas significa, qualquer que seja a indicação dada nesse momento pelo sistema tricolor principal, autorização para os veículos prosseguirem a marcha no direcção ou direcções indicadas pela seta ou setas; significa ainda, quando os veículos se encontrem numa via de trânsito reservada à circulação na direcção indicada pela seta ou que o trânsito deva tomar, que os respectivos condutores devem avançar na direcção indicada se a sua imobilização impedir a circulação dos veículos que o sigam na mesma via de trânsito, sem embargo de deixar passar os veículos que circulem na corrente de trânsito em que se vão inserir e de não causar perigo para os peões. Estas luzes verdes suplementares devem situar-se, de preferência, ao nível da luz verde normal.

11 - a) Quando, numa faixa de rodagem com mais de duas vias de trânsito materializadas por marcas longitudinais existirem, por cima destas, luzes verdes ou vermelhas, a luz vermelha significa proibição de tomar a via de trânsito sobre a qual se situe e a luz verde autorização de a tomar. A luz vermelha deve ter, neste caso, a forma de duas barras inclinadas e cruzadas e a luz verde a de uma seta com a ponta orientada para baixo.

b) Quando as autoridades competentes considerarem necessária a introdução de um sinal «intermédio» ou de «transição» na sinalização luminosa, este deve apresentar a forma de uma seta de cor âmbar ou branca com a ponta orientada diagonalmente para baixo e para a direita ou para a esquerda ou de duas setas idênticas inclinadas e orientadas cada uma num daqueles sentidos; estas setas podem ser intermitentes. Estas setas de cor âmbar ou branca significam que a via de trânsito vai ser encerrada à circulação e que os utentes que nela se encontrem devem passar para a via de trânsito indicada pela seta.

12 - A legislação nacional pode prever a utilização, em certas passagens de nível, de uma luz branca lunar acendendo intermitentemente com cadência lenta, a qual significa autorização de passagem.

13 - Quando os sinais luminosos só forem destinados a ciclistas, a restrição será assinalada, se necessário para evitar qualquer confusão, pela silhueta de um velocípede representada no próprio sinal ou por um sinal de dimensões reduzidas completado por uma placa rectangular na qual figure um velocípede.

Artigo 24.º

Sinais destinados apenas a peões

1 - As únicas luzes que podem ser utilizadas como sinais luminosos destinados apenas a peões e os respectivos significados são as seguintes:

a) Luzes não intermitentes:

i) A luz verde significa autorização de passagem para os peões;

ii) A luz amarela significa proibição de passagem para os peões, mas autoriza os que já se encontrem na faixa de rodagem a completar o atravessamento;

iii) A luz vermelha significa proibição de os peões entrarem na faixa de rodagem;

b) Luzes intermitentes: a luz verde intermitente significa que o período de atravessamento da faixa de rodagem pelos peões está prestes a terminar e que vai acender-se a luz vermelha.

2 - Os sinais luminosos destinados a peões serão preferentemente do sistema bicolor com duas luzes, respectivamente vermelha e verde; no entanto, poderão ser do sistema tricolor com três luzes, respectivamente vermelha, amarela e verde. Nunca poderão estar acesas duas luzes em simultâneo.

3 - As luzes serão dispostas verticalmente, com a luz vermelha sempre em cima e a luz verde em baixo. De preferência, a luz vermelha terá a forma de um peão ou peões imóveis e a luz verde a de um peão ou peões em marcha.

4 - Os sinais luminosos destinados a peões devem ser concebidos e colocados de modo a evitar qualquer possibilidade de serem entendidos pelos condutores como sinais luminosos destinados a regular o trânsito de veículos.

5 - Os sinais luminosos para peões podem ser completados, nas passagens para peões, por sinais audíveis ou tácteis destinados a facilitar o atravessamento da faixa de rodagem pelos cegos.

Capítulo IV

Marcas rodoviárias

Artigo 25.º

As marcas na faixa de rodagem (marcas rodoviárias) serão utilizadas, quando a autoridade competente considerar necessário, para regular a circulação e avisar ou orientar os utentes da via. Podem ser utilizadas isoladamente ou em conjunto com outros meios de sinalização para reforçar ou precisar as suas indicações.

Artigo 26.º

1 - Uma marca longitudinal constituída por uma linha contínua aposta sobre a superfície da faixa de rodagem significa que os veículos não podem transpô-la nem circular sobre ela, nem, quando a marca separar os dois sentidos de trânsito, circular do lado da mesma que, em relação ao condutor, seja o oposto ao seu sentido de trânsito. Uma marca longitudinal constituída por duas linhas contínuas tem o mesmo significado.

2 - a) Uma marca longitudinal constituída por uma linha descontínua aposta na superfície da faixa de rodagem não significa proibição, sendo destinada:

i) Quer a delimitar as vias de trânsito para orientar a circulação;

ii) Quer a avisar da aproximação de uma linha contínua e da proibição por esta transmitida, ou da aproximação de um local da via que apresente um perigo especial.

b) A relação entre o comprimento dos intervalos entre os traços e o comprimento dos traços será nitidamente mais pequena nas linhas descontínuas utilizadas para os fins previstos na alínea a), subalínea ii), do presente número, do que as que são utilizadas com a finalidade referida na alínea a), subalínea i), deste mesmo número.

c) Podem ser utilizadas linhas descontínuas duplas para delimitar uma ou mais vias de trânsito nas quais o sentido de trânsito possa ser invertido de acordo com o n.º 11 do artigo 23.º da presente Convenção.

3 - Quando uma marca longitudinal aposta na superfície da faixa de rodagem consistir numa linha contínua adjacente a uma linha descontínua, os condutores só devem ter em conta a linha que se situar do seu lado. Esta disposição não impede os condutores que tenham efectuado uma ultrapassagem nos termos legalmente autorizados de retomar a sua posição normal na faixa de rodagem.

4 - Para os efeitos do presente artigo, não são marcas longitudinais as linhas longitudinais que marquem os limites da faixa de rodagem a fim de os tornar mais visíveis, ou que, em conjunto com linhas transversais, delimitem lugares de estacionamento na faixa de rodagem ou ainda que indiquem uma proibição ou restrição respeitante à paragem ou ao estacionamento.

Artigo 26.º-A

1 - A marcação das vias de trânsito reservadas a certas categorias de veículos é efectuada por meio de linhas que se distingam claramente das outras linhas contínuas ou descontínuas apostas na faixa de rodagem, designadamente pela sua maior largura e por intervalos menores entre os traços.

2 - Quando uma via de trânsito for reservada a veículos dos serviços regulares de transporte colectivo de passageiros, a inscrição na faixa de rodagem será a palavra «BUS» ou a letra «A». O sinal vertical indicando aquela via será quadrangular, de acordo com a secção E do anexo 1, ou circular, de acordo com a secção D do anexo 1 da presente Convenção, contendo a silhueta branca de um autocarro sobre fundo azul. Os diagramas 28a e 28b (v. o anexo 2 da presente Convenção) constituem representações da marcação de via reservada a veículos dos serviços regulares de transporte colectivo de passageiros.

3 - A legislação nacional deve especificar em que condições outras espécies de veículos podem utilizar a via de trânsito referida no n.º 1.

Artigo 27.º

1 - Uma marca transversal constituída por uma linha contínua aposta na largura de uma ou mais vias de trânsito indica a linha da paragem imposta pelo sinal B2 «Paragem», previsto no n.º 3 do artigo 10.º da presente Convenção. Esta marca pode também ser utilizada para indicar a linha da paragem eventualmente imposta por um sinal luminoso, por um sinal transmitido por um agente regulador de trânsito ou diante de uma passagem de nível. Antes das marcas que acompanhem o sinal B2, pode ser aposta na faixa de rodagem a palavra «STOP».

2 - Salvo se tal for tecnicamente impossível, a marca transversal descrita no n.º 1 do presente artigo será aposta sempre que for colocado um sinal B2.

3 - Uma marca transversal constituída por uma linha descontínua aposta na largura de uma ou mais vias de trânsito indica a linha que os veículos normalmente não podem transpor quando tenham que ceder passagem por força do sinal B1 «Cedência de passagem», previsto no n.º 2 do artigo 10.º da presente Convenção. Antes dessa marca, pode ser igualmente desenhado na faixa de rodagem, para simbolizar o sinal B1, um triângulo de traço largo, com um lado paralelo à marca e o vértice oposto orientado para os veículos que se aproximem.

4 - Para marcar as passagens previstas para o atravessamento da faixa de rodagem por peões serão utilizadas, de preferência, barras bastante largas, paralelas ao eixo da faixa de rodagem.

5 - Para marcar as passagens previstas para o atravessamento da faixa de rodagem por ciclistas serão utilizadas linhas transversais ou outras marcas que não possam ser confundidas com as apostas nas passagens para peões.

Artigo 28.º

1 - Podem ser utilizadas outras marcas na faixa de rodagem, tais como setas, raias paralelas ou oblíquas ou inscrições, a fim de repetir as indicações dadas por sinais verticais ou para dar aos utentes da via indicações que não possam ser fornecidas de modo conveniente através desses sinais. Tais marcas serão utilizadas, designadamente, para indicar os limites de áreas ou zonas de estacionamento, paragens de autocarros ou de troleicarros onde o estacionamento é proibido, bem como a pré-selecção antes das intersecções. No entanto, quando uma seta é aposta numa faixa de rodagem dividida em vias de trânsito por meio de marcas longitudinais, os condutores devem seguir na direcção ou numa das direcções indicadas na via de trânsito em que se encontrem.

2 - Sem prejuízo do disposto no n.º 4 do artigo 26.º da presente Convenção relativamente às passagens para peões, a marcação de uma zona da faixa de rodagem ou de uma zona ligeiramente saliente em relação ao nível da faixa de rodagem com raias oblíquas paralelas delimitadas por uma linha contínua ou descontínua significa, se a linha for contínua, que os veículos não podem entrar nessa zona e, se a linha for descontínua, que os veículos só podem entrar nessa zona se tal não se revestir de qualquer perigo ou para tomar uma via transversal situada no lado oposto da faixa de rodagem.

3 - Uma linha em ziguezague num lado da faixa de rodagem significa proibição de estacionar nesse lado da faixa de rodagem em toda a extensão dessa linha. A linha em ziguezague, completada eventualmente pela inscrição «BUS» ou pela letra «A», pode ser utilizada para sinalizar uma paragem de autocarro ou de troleicarro.

Artigo 29.º

1 - As marcas rodoviárias referidas nos artigos 26.º a 28.º da presente Convenção podem ser pintadas na faixa de rodagem ou apostas de qualquer outro modo desde que seja eficaz.

2 - Se as marcas rodoviárias forem pintadas, serão de cor amarela ou branca, podendo, no entanto, ser utilizada a cor azul para as marcas que indiquem os lugares onde o estacionamento seja autorizado ou limitado. Quando ambas as cores, amarela e branca, sejam utilizadas no território de uma Parte Contratante, as marcas da mesma categoria deverão ser da mesma cor. Para efeitos do presente número, o termo «branco» abrange as tonalidades prateada e cinzento-clara.

3 - No traçado das inscrições, símbolos e setas das marcas rodoviárias, será tida em conta a necessidade de alongar de modo considerável as dimensões na direcção do trânsito devido ao reduzido ângulo de que os condutores vêm essas inscrições, símbolos e setas.

4 - Recomenda-se que as marcas rodoviárias destinadas aos veículos em marcha sejam reflectorizadas se a intensidade da circulação o exigir e a iluminação for má ou inexistente.

Artigo 30.º

O anexo 2 da presente Convenção constitui um conjunto de recomendações relativas aos esquemas e desenhos das marcas rodoviárias.

Capítulo V

Diversos

Artigo 31.º

Sinalização de obras

1 - Os limites das obras na faixa de rodagem serão sinalizados com nitidez.

2 - Quando a extensão das obras e a intensidade da circulação o justifique, serão dispostas, para sinalizar os limites das obras na faixa de rodagem, barreiras, intermitentes ou contínuas, pintadas com barras alternadamente brancas e vermelhas, amarelas e vermelhas, negras e brancas ou negras e amarelas, completadas, de noite e se aquelas barreiras não forem reflectorizadas, por luzes e dispositivos reflectores. Os dispositivos reflectores e as luzes fixas serão de cor vermelha ou amarelo-escura e as luzes intermitentes de cor amarelo-escura. No entanto:

a) As luzes e os dispositivos que sejam visíveis apenas num sentido de trânsito e que assinalem os limites das obras opostos a esse sentido poderão ser brancos;

b) As luzes e os dispositivos que assinalem os limites das obras separando os dois sentidos de trânsito poderão ser brancos ou amarelo-claros.

Artigo 32.º

Marcação luminosa ou reflectora

Cada Parte Contratante adoptará, para a totalidade do respectivo território, a mesma cor ou o mesmo sistema de cores para as luzes ou dispositivos reflectores utilizados para sinalizar o limite da faixa de rodagem.

Passagens de nível

Artigo 33.º

1 - a) Quando for instalada sinalização junto de uma passagem de nível para anunciar a aproximação dos comboios ou a eminência do fecho das barreiras ou meias-barreiras, ela será constituída por uma luz vermelha intermitente ou por luzes vermelhas intermitentes e acendendo alternadamente, tal como previsto na alínea b) do n.º 1 do artigo 23.º da presente Convenção. No entanto:

i) As luzes vermelhas intermitentes podem ser completadas ou substituídas por sinalização luminosa do sistema tricolor vermelho-amarelo-verde, descrito no n.º 2 do artigo 23.º da presente Convenção ou por sinalização desse tipo mas sem luz verde, se existirem na via, pouco antes da passagem de nível, outros sinais do sistema tricolor ou se a passagem de nível estiver equipada com barreiras;

ii) Nos caminhos de terra em que o trânsito seja bastante reduzido e nas pistas para peões poderá ser utilizado apenas um sinal sonoro.

b) A sinalização luminosa pode ser completada, em todos os casos, por um sinal sonoro.

2 - Os sinais luminosos serão instalados no limite da faixa de rodagem do lado correspondente ao sentido de trânsito; quando circunstâncias tais como as condições de visibilidade dos sinais ou a intensidade do trânsito o exigirem, os sinais serão repetidos do outro lado da via. No entanto, se as condições locais o tornarem preferível, as luzes poderão ser repetidas num refúgio no meio da faixa de rodagem ou colocadas por cima desta.

3 - De acordo com o n.º 4 do artigo 10.º da presente Convenção, o sinal B2 «Paragem» pode ser colocado numa passagem de nível sem barreiras nem meias-barreiras nem sinalização luminosa que avise da aproximação dos comboios; nas passagens de nível equipadas com esse sinal os condutores devem parar junto da linha de paragem ou, se esta não existir, junto do sinal e não retomar a marcha sem se assegurarem de que não se aproxima nenhum comboio.

Artigo 34.º

1 - Nas passagens de nível equipadas com barreiras, ou com meias-barreiras dispostas em chicana em cada um dos lados da via férrea, a presença dessas barreiras ou meias-barreiras atravessadas na via significa que nenhum utente desta pode transpor a barreira ou meia-barreira mais próxima; o movimento das barreiras para se atravessarem na via, bem como o movimento das meias-barreiras, têm o mesmo significado.

2 - A luz ou luzes vermelhas referidas na alínea a) do n.º 1 do artigo 33.º da presente Convenção ou o funcionamento do sinal sonoro mencionado no referido n.º 1, significam igualmente que nenhum utente da via pode transpor a linha de paragem ou, se esta não existir, a correspondente à posição do sinal. A luz amarela do sistema tricolor, referido na alínea a), subalínea i), do n.º 1 do artigo 33.º, significa que nenhum utente da via pode transpor a linha de paragem ou, se esta não existir, a correspondente à posição do sinal, salvo se estiver tão perto quando a luz se acender que não possa parar em condições de segurança antes do sinal.

Artigo 35.º

1 - As barreiras e meias-barreiras das passagens de nível serão marcadas de maneira nítida com barras das cores alternadamente vermelha e branca, vermelha e amarela, negra e branca ou amarela e negra. Poderão, no entanto, ser apenas brancas ou amarelas desde que ostentem, no centro, um grande disco vermelho.

2 - Numa passagem de nível sem barreiras nem meias-barreiras deve ser colocado, na proximidade imediata da via férrea, o sinal A28, descrito na secção A do anexo 1. Se existir sinalização luminosa da aproximação de comboios ou o sinal B2 «Paragem», o sinal A28 deve ser colocado no mesmo suporte que aquela sinalização ou que o sinal B2. A colocação do sinal A28 não é obrigatória:

a) Nos cruzamentos de vias com caminhos-de-ferro em que a circulação de comboios se processe muito lentamente e o trânsito rodoviário seja regulado por um agente ferroviário que faça, com o braço, os sinais necessários;

b) Nos cruzamentos de caminhos-de-ferro com caminhos de terra de reduzida circulação ou com pistas para peões.

3 - (Suprimido.)

Artigo 36.º

1 - Devido à especial perigosidade das passagens de nível, as Partes Contratantes comprometem-se:

a) A instalar antes de qualquer passagem de nível um dos sinais de perigo que contenham um dos símbolos A25, A26 ou A27; no entanto, o sinal poderá não ser colocado:

i) Em casos especiais que possam ocorrer dentro das localidades;

ii) Em caminhos de terra e carreiros em que o trânsito de veículos a motor tenha carácter excepcional;

b) A equipar todas as passagens de nível com barreiras ou meias-barreiras ou com uma sinalização de aviso da aproximação de comboios, salvo se os utentes da via puderem ver o caminho de ferro de ambos os lados da passagem de modo que, tendo em conta a velocidade máxima dos comboios, o condutor de um veículo rodoviário que se aproxime da via férrea por qualquer dos lados tenha tempo, ao avistar o comboio, para parar antes de entrar naquela passagem e ainda que os utentes da via que se encontrem já sobre a passagem no momento em que surja o comboio tenham tempo para terminar o atravessamento; no entanto, as Partes Contratantes podem não aplicar o disposto na presente alínea nas passagens de nível em que os comboios circulem com relativa lentidão ou em que a circulação de veículos a motor seja bastante reduzida;

c) A equipar com um dos sistemas de sinalização de aviso da aproximação de comboios, previstos no n.º 1 do artigo 33.º da presente Convenção, todas as passagens de nível dotadas de barreiras ou meias-barreiras cuja manobra seja comandada de local de onde estas não sejam visíveis;

d) A equipar com um dos sistemas de sinalização de aviso da aproximação de comboios, previstos no n.º 1 do artigo 33.º da presente Convenção, todas as passagens de nível dotadas de barreiras ou meias-barreiras cuja manobra seja comandada automaticamente pela aproximação dos comboios;

e) A fim de reforçar a visibilidade das barreiras e meias-barreiras, a dotá-las de materiais ou dispositivos reflectores e, eventualmente, a iluminá-las durante a noite; nas vias em que a circulação automóvel seja intensa durante a noite, a dotar ainda de materiais ou dispositivos reflectores e, eventualmente, a iluminar durante a noite os sinais de perigo colocados antes da passagem de nível;

f) Na proximidade das passagens de nível equipadas com meias-barreiras e na medida do possível, a apor, no meio da faixa de rodagem, uma marca longitudinal que proíba os veículos que se aproximem da passagem de invadir a metade da faixa de rodagem do lado oposto ao do sentido de trânsito, ou mesmo a implantar ilhéus direccionais que separem os dois sentidos de trânsito.

2 - O disposto no presente artigo não é aplicável nos casos previstos na última alínea do n.º 2 do artigo 35.º da presente Convenção.

Capítulo VI

Disposições finais

Artigo 37.º

1 - A presente Convenção estará aberta, na sede da Organização das Nações Unidas em Nova Iorque, até 31 de Dezembro de 1969, para assinatura por todos os Estados membros da Organização das Nações Unidas ou de qualquer das suas instituições especializadas ou da Agência Internacional de Energia Atómica ou Partes do Estatuto do Tribunal Internacional de Justiça, bem como de qualquer outro Estado convidado pela Assembleia Geral da Organização das Nações Unidas a tornar-se Parte da presente Convenção.

2 - A presente Convenção fica sujeita a ratificação. Os instrumentos de ratificação serão depositados junto do Secretário-Geral da Organização das Nações Unidas.

3 - A presente Convenção permanecerá aberta para adesão de qualquer Estado abrangido pelo n.º 1 do presente artigo. Os instrumentos de adesão serão depositados junto do Secretário-Geral.

Artigo 38.º

1 - Qualquer Estado poderá, no momento em que assine ou ratifique a presente Convenção ou a ela adira, bem como em qualquer momento posterior, declarar, através de notificação enviada ao Secretário-Geral, que a Convenção se torna aplicável a todos ou a algum dos territórios de que ele assegure as relações internacionais. A Convenção tornar-se-á aplicável ao território ou territórios designados na notificação 30 dias após a data de recepção da referida notificação pelo Secretário-Geral ou na data de entrada em vigor para o Estado que a efectuar, se esta for posterior.

2 - Um Estado que faça a notificação prevista no n.º 1 do presente artigo deverá, em nome dos territórios a que ela se refere, enviar uma notificação contendo as declarações previstas no n.º 2 do artigo 46.º da presente Convenção.

3 - Qualquer Estado que faça uma declaração ao abrigo do n.º 1 do presente artigo poderá, em qualquer data posterior e através de notificação dirigida ao Secretário-Geral, declarar que a Convenção deixa de ser aplicável ao território designado nessa notificação e a Convenção cessará a sua aplicação ao referido território um ano após a data de recepção da mesma notificação pelo Secretário-Geral.

Artigo 39.º

1 - A presente Convenção entrará em vigor 12 meses após a data do depósito do 15.º instrumento de ratificação ou de adesão.

2 - Para cada Estado que ratifique a presente Convenção ou a ela adira após o depósito do 15.º instrumento de ratificação ou de adesão, a Convenção entrará em vigor 12 meses após a data do depósito, por esse Estado, do respectivo instrumento de ratificação ou de adesão.

Artigo 40.º

Com a sua entrada em vigor, a presente Convenção revogará e substituirá, nas relações entre as Partes Contratantes, a Convenção sobre a Unificação da Sinalização Rodoviária, aberta para assinatura em Genebra em 30 de Março de 1931, ou o Protocolo Relativo à Sinalização Rodoviária, aberto para assinatura em Genebra em 19 de Setembro de 1949.

Artigo 41.º

1 - Após um ano de vigência da presente Convenção, qualquer Parte Contratante poderá propor uma ou mais emendas à mesma Convenção. O texto de qualquer proposta de emenda, acompanhado de uma exposição de motivos, será dirigido ao Secretário-Geral que o comunicará a todas as Partes Contratantes. As Partes Contratantes terão a possibilidade de o informar, no prazo de 12 meses após a data dessa comunicação, se elas: a) aceitam a emenda; ou b) a rejeitam, ou c) desejam a convocação de uma conferência para a analisar. O Secretário-Geral transmitirá igualmente o texto da proposta de emenda a todos os outros Estados referidos no n.º 1 do artigo 37.º da presente Convenção.

2 - a) Considerar-se-á aceite qualquer proposta de emenda comunicada nos termos do número anterior se, durante o prazo de doze meses referido no mesmo número, menos de um terço das Partes Contratantes informar o Secretário-Geral que rejeita a emenda ou que deseja a convocação de uma conferência para a analisar. O Secretário-Geral notificará todas as Partes Contratantes de cada aceitação ou rejeição da proposta de emenda e dos pedidos de convocação de uma conferência. Se o número total de rejeições e de pedidos recebidos durante o mesmo período de 12 meses for menor que um terço do total das Partes Contratantes, o Secretário-Geral notificará todas as Partes Contratantes de que a emenda entrará em vigor, decorridos que sejam 6 meses após o termo do prazo de 12 meses referido no número anterior, para todas essas Partes com excepção das que, durante aquele prazo, tenham rejeitado a emenda ou solicitado a convocação de uma conferência para a sua análise.

b) Qualquer Parte Contratante que, durante o referido período de 12 meses, tenha rejeitado uma proposta de emenda ou solicitado a convocação de uma conferência para a analisar poderá, em qualquer momento após o termo desse prazo, notificar o Secretário-Geral de que aceita a emenda e o Secretário-Geral comunicará esta notificação a todas as outras Partes Contratantes. A emenda entrará em vigor para as Partes Contratantes que tenham notificado da sua aceitação 6 meses após a recepção da notificação pelo Secretário-Geral.

3 - O Secretário-Geral convocará uma conferência com o fim de analisar a proposta de emenda ou qualquer outra que lhe seja submetida nos termos do n.º 4 do presente artigo se aquela proposta não for aceite de acordo com o disposto no n.º 2 deste artigo e se, durante o prazo de 12 meses referido no n.º 1 do mesmo artigo, menos de metade do total das Partes Contratantes informarem o Secretário-Geral que rejeitam a proposta de emenda e, pelo menos, um terço das mesmas Partes e não menos de 10, o informarem que a aceitam ou desejam a convocação de uma conferência para a analisar.

4 - Se for convocada uma conferência nos termos do disposto no n.º 3 do presente artigo, o Secretário-Geral convidará para a mesma todos os Estados referidos no n.º 1 do artigo 37.º da presente Convenção. Solicitará a todos os Estados convidados que lhe apresentem, o mais tardar até seis meses antes da data da abertura, todas as propostas que desejem ver analisadas igualmente pela conferência além da proposta de emenda e comunicará essas propostas a todos os Estados convidados para aquela conferência pelo menos três meses antes da referida data.

5 - a) Qualquer emenda à presente Convenção será considerada aceite se tiver sido aprovada por uma maioria de dois terços dos Estados representados na conferência, desde que nesta maioria se incluam, pelo menos, dois terços do número de Partes Contratantes representadas na mesma conferência. O Secretário-Geral notificará todas as Partes Contratantes da aprovação da emenda, a qual entrará em vigor 12 meses após a data da referida notificação para todas as referidas Partes, com excepção das que, durante o mesmo prazo, tenham notificado o Secretário-Geral de que rejeitam aquela emenda.

b) Qualquer Parte Contratante que tenha rejeitado uma emenda durante o referido prazo de 12 meses poderá, em qualquer altura, notificar o Secretário-Geral de que a aceita e este comunicará aquela notificação a todas as outras Partes Contratantes. A emenda entrará em vigor para a Parte Contratante que notificou da sua aceitação 6 meses após a data de recepção da notificação pelo Secretário-Geral ou no final do referido prazo de 12 meses, se este ocorrer posteriormente.

6 - Se a proposta de emenda não for considerada aceite nos termos do n.º 2 do presente artigo e não se reunirem as condições estabelecidas pelo n.º 3 do mesmo artigo para a convocação de uma conferência, será considerada rejeitada.

Artigo 42.º

Qualquer Parte Contratante poderá denunciar a presente Convenção através de notificação escrita dirigida ao Secretário-Geral. A denúncia produzirá efeitos um ano após a data de recepção da notificação pelo Secretário-Geral.

Artigo 43.º

A presente Convenção deixará de vigorar se o número de Partes Contratantes for inferior a cinco durante um período qualquer de 12 meses consecutivos.

Artigo 44.º

Qualquer diferendo entre duas ou mais Partes Contratantes relativo à interpretação ou aplicação da presente Convenção que as Partes não tenham conseguido resolver através de negociações ou de outro meio, poderá ser apresentado para decisão, a pedido de qualquer das Partes interessadas, ao Tribunal Internacional de Justiça.

Artigo 45.º

Nenhuma disposição da presente Convenção poderá ser interpretada como impedindo uma Parte Contratante de tomar as medidas, compatíveis com as disposições da Carta das Nações Unidas e limitadas às exigências da situação, que ela considere necessárias para a sua segurança externa ou interna.

Artigo 46.º

1 - Qualquer Estado poderá, no momento em que assinar a presente Convenção ou depositar o seu instrumento de ratificação ou de adesão, declarar que não se considera vinculado pelo artigo 44.º da presente Convenção. As outras Partes Contratantes não ficarão vinculadas pelo artigo 44.º em relação a qualquer das Partes que tenha feito tal declaração.

2 - a) Na ocasião do depósito do seu instrumento de ratificação ou de adesão, cada Estado deverá declarar, através de notificação dirigida ao Secretário-Geral, para efeitos de aplicação da presente Convenção:

i) Qual dos modelos Aa e Ab escolhe como sinal de perigo (n.º 1 do artigo 9.º); e

ii) Qual dos modelos B2a e B2b escolhe como sinal de paragem (n.º 3 do artigo 10.º).

Qualquer Estado poderá posteriormente, em qualquer ocasião e através de notificação dirigida ao Secretário-Geral, alterar a sua escolha substituindo a declaração por outra.

b) Na ocasião do depósito do seu instrumento de ratificação ou de adesão, qualquer Estado poderá declarar, através de notificação dirigida ao Secretário-Geral, que equiparará os ciclomotores aos motociclos para efeitos de aplicação da presente Convenção [alínea l) do artigo 1.º].

Qualquer Estado poderá posteriormente, em qualquer ocasião e através de notificação dirigida ao Secretário-Geral, retirar a sua declaração.

3 - As declarações previstas no n.º 2 do presente artigo produzirão efeitos seis meses após a data de recepção da notificação pelo Secretário-Geral ou na data em que a Convenção entrar em vigor para o Estado que fez a notificação, se for posterior àquela.

4 - São permitidas reservas à presente Convenção e aos seus anexos, além da prevista no n.º 1 do presente artigo, desde que sejam formuladas por escrito e, se formuladas antes do depósito do instrumento de ratificação ou de adesão, que sejam confirmadas no referido instrumento. O Secretário-Geral comunicará essas reservas a todos os Estados referidos no n.º 1 do artigo 37.º da presente Convenção.

5 - Qualquer Parte Contratante que tenha formulado uma reserva ou feito uma declaração ao abrigo dos n.os 1 e 4 do presente artigo poderá, em qualquer ocasião, retirá-la através de notificação dirigida ao Secretário-Geral.

6 - Uma reserva efectuada de acordo com o n.º 4 do presente artigo:

a) Modifica, para a Parte Contratante que formulou a referida reserva e na medida desta, as disposições da Convenção a que se reporta;

b) Modifica as mesmas disposições e na mesma medida para as outras Partes Contratantes nas suas relações com a Parte que notificou da reserva.

Artigo 47.º

Além das declarações, notificações e comunicações previstas nos artigos 41.º e 46.º da presente Convenção, o Secretário-Geral notificará todos os Estados referidos no n.º 1 do artigo 37.º de:

a) Assinaturas, ratificações e adesões nos termos do artigo 37.º;

b) Declarações nos termos do artigo 38.º;

c) Datas de entrada em vigor da presente Convenção ao abrigo do artigo 39.º;

d) Data de entrada em vigor das emendas à presente Convenção de acordo com os n.os 2 e 5 do artigo 41.º;

e) Denúncias nos termos do artigo 42.º;

f) Cessação de vigência da presente Convenção nos termos do artigo 43.º

Artigo 48.º

O original da presente Convenção, feita num exemplar único e cujos textos, nas línguas chinesa, espanhola, francesa, inglesa e russa, fazem igualmente fé, será depositado junto do Secretário-Geral da Organização da Nações Unidas, que do mesmo enviará cópias certificadas a todos os Estados referidos no n.º 1 do artigo 37.º da presente Convenção.

Em fé do que os plenipotenciários abaixo assinados, devidamente autorizados pelos respectivos Governos, assinaram a presente Convenção.

Feita em Viena, em 8 de Novembro de 1968.

ANEXOS

ANEXO 1

Sinais verticais

Secção A

Sinais de perigo

I - Modelos

1 - Os sinais «A», «Perigo», são do modelo Aa ou do modelo Ab, ambos a seguir descritos e reproduzidos no anexo 3, com excepção dos sinais A28 e A29 que são descritos nos n.os 28 e 29, respectivamente. O modelo Aa é um triângulo equilátero com um lado horizontal e o vértice oposto orientado para cima; o fundo é branco ou amarelo e a orla é vermelha. O modelo Ab é um quadrado com uma diagonal vertical; o fundo é amarelo e a orla, reduzida a um listel, é negra. Os símbolos apostos nestes sinais são negros ou azul-escuros, salvo indicação em contrário na respectiva descrição.

2 - O lado dos sinais Aa de dimensões normais é de, aproximadamente 0,90 m; o lado dos sinais Aa de dimensões reduzidas não deve ser inferior a 0,60 m. O lado dos sinais Ab de dimensões normais é de, aproximadamente 0,60 m; o lado dos sinais Ab de dimensões reduzidas não deve ser inferior a 0,40 m.

3 - Em relação à escolha entre os modelos Aa e Ab, vejam-se o n.º 2 do artigo 5.º e o n.º 1 do artigo 9.º da Convenção.

II - Símbolos e normas para o emprego dos sinais

1 - Curva perigosa ou curvas perigosas

Para indicar uma curva perigosa ou uma sucessão de curvas perigosas, será utilizado, de acordo com o local, um dos seguintes símbolos:

a) A1a: curva à esquerda;

b) A1b: curva à direita;

c) A1c: curva e contracurva, ou sucessão de mais de duas curvas, a primeira das quais à esquerda;

d) A1d: curva e contracurva, ou sucessão de mais de duas curvas, a primeira das quais à direita.

2 - Descida perigosa

a) Para indicar uma descida de acentuada inclinação será utilizado, com o sinal do modelo Aa, o símbolo A2a e, com o sinal do modelo Ab, o símbolo A2b.

b) A parte esquerda do símbolo A2a ocupa o ângulo esquerdo do painel do sinal e a sua base estende-se por toda a largura do mesmo painel. Nos símbolos A2a e A2b o número indica a inclinação em percentagem; esta indicação pode ser substituída pela de uma relação (1:10). No entanto, as Partes Contratantes poderão escolher, em vez do símbolo A2a ou do A2b, se adoptarem o modelo de sinal Aa, o símbolo A2c e, se adoptarem o modelo Ab, o símbolo A2d, mas tendo em conta, na medida do possível, o disposto na alínea b) do n.º 2 do artigo 5.º da Convenção.

3 - Subida de inclinação acentuada

a) Para indicar uma subida de inclinação acentuada será utilizado, com o modelo de sinal Aa, o símbolo A3a e, com o modelo Ab, o símbolo A3b.

b) A parte direita do símbolo A3a ocupa o ângulo direito do painel do sinal e a sua base estende-se por toda a largura do mesmo painel. Nos símbolos A3a e A3b o número indica a inclinação em percentagem; esta inclinação pode ser substituída pela de uma relação (1:10). No entanto, as Partes Contratantes que tenham escolhido o símbolo A2c como símbolo de descida perigosa poderão, em vez do símbolo A3a, escolher o símbolo A3c e as Partes Contratantes que tenham escolhido o símbolo A2d poderão, em vez do símbolo A3b, escolher o símbolo A3d.

4 - Passagem estreita

Para indicar um estreitamento da faixa de rodagem será utilizado o símbolo A4a ou um símbolo que indique de modo mais claro a configuração do local, tal como A4b.

5 - Ponte móvel

a) Para indicar uma ponte móvel será utilizado o símbolo A5.

b) Por baixo do sinal de perigo contendo o símbolo A5 poderá ser colocado um painel rectangular do modelo A29a, descrito no n.º 29, devendo então ser colocados, aproximadamente a um terço e a dois terços da distância entre o sinal com o símbolo A5 e a ponte móvel, painéis dos modelos A29b e A29c, descritos no referido número.

6 - Saída num cais ou precipício

Para indicar que a via vai terminar num cais ou num precipício será utilizado o símbolo A6.

7 - Perfil irregular

a) Para indicar uma depressão, uma ponte em lomba, uma lomba ou um troço em que a faixa de rodagem se encontra em mau estado, será utilizado o símbolo A7a.

b) Para indicar uma ponte em lomba ou uma lomba o símbolo A7a poderá ser substituído pelo símbolo A7b.

c) Para indicar uma depressão o símbolo A7a poderá ser substituído pelo símbolo A7c.

8 - Bermas perigosas

a) Para indicar um troço de via cujas bermas são especialmente perigosas será utilizado o símbolo A8.

b) O símbolo pode ser invertido.

9 - Pavimento escorregadio

Para indicar um troço de via cujo pavimento se pode tornar particularmente escorregadio será utilizado o símbolo A9.

10 - Projecção de gravilha

Para indicar um troço de via onde existe o risco de projecções de gravilha será utilizado, com o sinal do modelo Aa, o símbolo A10a e, com o sinal do modelo Ab, o símbolo A10b.

11 - Queda de pedras

a) Para indicar um local onde existe perigo de queda de pedras e da presença de pedras na via resultante dessa queda, será utilizado, com o sinal do modelo Aa, o símbolo A11a e, com o sinal do modelo Ab, o símbolo A11b.

b) Em ambos os casos, a parte direita do símbolo ocupa o canto direito do painel do sinal.

c) O símbolo pode ser invertido.

12 - Passagem para peões

a) Para indicar uma passagem para peões assinalada, quer por marcas rodoviárias, quer pelos sinais E12, será utilizado o símbolo A12, do qual existem dois modelos: A12a e A12b.

b) O símbolo pode ser invertido.

13 - Crianças

a) Para indicar um local frequentado por crianças, tal como a saída de uma escola ou de um parque infantil, será utilizado o símbolo A13.

b) O símbolo pode ser invertido.

14 - Saída de ciclistas

a) Para indicar um local frequentemente utilizado por ciclistas que entram na via pública ou a atravessam, será utilizado o símbolo A14.

b) O símbolo pode ser invertido.

15 - Passagem de gado e de outros animais

a) Para indicar um troço de via onde existe um perigo especial de atravessamento da via por animais, será utilizado um símbolo representando a silhueta de um animal, doméstico ou selvagem, da espécie mais frequentemente encontrada, tal como o símbolo A15a para um animal doméstico e o símbolo A15b para um animal selvagem.

b) O símbolo pode ser invertido.

16 - Obras

Para indicar um troço da via em que decorram obras será utilizado o símbolo A16.

17 - Sinalização luminosa

a) Se for considerado indispensável indicar um local onde o trânsito seja regulado por sinalização luminosa do sistema tricolor, por não ser de prever, pelos utentes da via, a existência de um tal local, será utilizado o símbolo A17. Existem três modelos do símbolo A17: A17a, A17b e A17c, que correspondem à disposição das luzes no sistema tricolor descrito nos n.os 4 a 6 do artigo 23.º da Convenção.

b) Este símbolo terá três cores, correspondentes às das luzes cuja proximidade indica.

18 - Intersecção onde vigora a regra geral de prioridade

a) Para indicar uma intersecção onde vigora a regra geral de prioridade estabelecida no país, será utilizado, com o sinal do modelo Aa, o símbolo A18a e, com o sinal do modelo Ab, o símbolo A18b.

b) Os símbolos A18a e A18b podem ser substituídos por símbolos que indiquem de modo mais claro a configuração da intersecção, tais como A18c, A18d, A18e, A18f e A18g.

19 - Intersecção com via cujos utentes devem ceder passagem

a) Para indicar uma intersecção com uma via cujos utentes devem ceder passagem, será utilizado o símbolo A19a.

b) O símbolo A19a poderá ser substituído por símbolos que indiquem de modo mais claro a configuração da intersecção, tais como A19b e A19c.

c) Estes símbolos só podem ser utilizados numa via se, na via ou vias com as quais forma a intersecção sinalizada, estiver colocado o sinal B1 ou o sinal B2, ou se estas vias forem de natureza (por exemplo, carreiros ou caminhos de terra) a que a legislação nacional imponha aos condutores que nelas circulem a obrigação de ceder passagem mesmo na ausência daqueles sinais. A utilização destes símbolos em vias em que esteja colocado o sinal B3 será restrita a casos excepcionais.

20 - Intersecção com via a cujos utentes deve ser cedida passagem

a) Se estiver colocado o sinal B1 «Cedência de passagem» na intersecção, será utilizado, à aproximação desta, o símbolo A20.

b) Se estiver colocado o sinal B2 «Paragem» na intersecção, o símbolo utilizado, na aproximação desta, será o A21a ou o A21b, consoante a sua correspondência com o modelo do sinal B2.

c) No entanto, em vez do sinal Aa com estes símbolos, poderão ser utilizados o sinal B1 ou os sinais B2, de acordo com o n.º 6 do artigo 10.º da Convenção.

21 - Intersecção com sentido giratório

Para indicar uma intersecção com sentido giratório será utilizado o símbolo A22.

22 - Intersecção em que a circulação é regulada por sinalização luminosa

Quando a circulação na intersecção for regulada por sinalização luminosa, poderá ser utilizado o sinal Aa ou o Ab, com o símbolo A17, descrito no n.º 17, complementarmente ou em substituição dos sinais descritos nos n.os 18 a 21.

23 - Circulação nos dois sentidos

a) Para indicar um troço de via em que o trânsito passa a fazer-se, a título provisório ou permanente, nos dois sentidos e na mesma faixa de rodagem, quando anteriormente se efectuava numa via com sentido único ou numa via com várias faixas de rodagem afectas a um único sentido de trânsito, será utilizado o símbolo A23.

b) O sinal com este símbolo será repetido no início e, sempre que necessário, ao longo do troço de via.

24 - Congestionamento

a) Para indicar um troço de via onde a circulação pode ser perturbada devido ao elevado volume de trânsito será utilizado o símbolo A24.

b) O símbolo pode ser invertido.

25 - Passagens de nível com guarda

Para indicar as passagens de nível equipadas com barreiras ou meias-barreiras dispostas em chicana de cada lado da via férrea, será utilizado símbolo A25.

26 - Outras passagens de nível

Para indicar outras passagens de nível, será utilizado o símbolo A26a ou o A26b, ou ainda o A27, conforme o que se adequar melhor à situação.

27 - Cruzamento com via onde circulam veículos sobre carris

Para indicar um cruzamento com uma via de trânsito afecta a veículos que circulam sobre carris e que não seja uma passagem de nível de acordo com a definição constante do artigo 1.º da Convenção, poderá ser utilizado o símbolo A27.

Nota. - Se for considerado necessário assinalar os cruzamentos de vias com caminhos de ferro em que o trânsito de comboios seja bastante lento e a circulação rodoviária seja regulada por um agente de caminho de ferro que faça com o braço os sinais necessários, será utilizado o sinal A32 descrito no n.º 32.

28 - Sinais para a proximidade imediata de passagens de nível

a) Existem três modelos do sinal A28, referido no n.º 2 do artigo 35.º da Convenção: A28a, A28b e A28c.

b) Os modelos A28a e A28b têm fundo branco ou amarelo e orla vermelha ou negra; o modelo A28c tem fundo branco ou amarelo e orla negra; a inscrição do modelo A28c tem letras a negro. O modelo A28b só pode ser utilizado se a linha tiver, pelo menos, duas vias-férreas; no modelo A28c o painel adicional só será colocado se a linha tiver, pelo menos, duas vias-férreas, indicando então o número dessas vias.

c) O comprimento normal dos braços da cruz é, no mínimo, de 1,20 m. Na falta de espaço suficiente, o sinal poderá ser apresentado com as pontas orientadas para cima e para baixo.

29 - Sinais adicionais de aproximação de passagens de nível ou de pontes móveis

a) Os painéis referidos no n.º 5 do artigo 9.º da Convenção são os sinais A29a, A29b e A29c. A inclinação descendente das barras é orientada para a faixa de rodagem.

b) O sinal de perigo de passagem de nível ou de ponte móvel pode ser colocado sobre os sinais A29b e A29c do mesmo modo que o deve ser sobre o sinal A29a.

30 - Pista de aviação

a) Para indicar um local em que a via pode ser sobrevoada a baixa altitude por aviões que descolem ou aterrem numa pista de aviação, será utilizado o símbolo A30.

b) O símbolo pode ser invertido.

31 - Vento lateral

a) Para indicar um troço de via em que é frequente a acção de vento lateral bastante intenso, será utilizado o símbolo A31.

b) O símbolo pode ser invertido.

32 - Outros perigos

a) Para indicar um local que apresente um perigo diferente dos que são enumerados nos n.os 1 a 31 ou na secção B do presente anexo, poderá ser utilizado o símbolo A32.

b) As Partes Contratantes podem, no entanto, adoptar símbolos expressivos em conformidade com o disposto na alínea a), subalínea ii), do n.º 1 do artigo 3.º da Convenção.

c) O sinal A32 pode ser usado, designadamente, para indicar intersecções com vias-férreas em que o trânsito de comboios seja bastante lento e a circulação rodoviária seja regulada por um agente do caminho de ferro que faça, com o braço, os sinais necessários.

Secção B

Sinais de prioridade

Nota. - Quando, numa intersecção em que uma das vias é prioritária, o traçado desta inflecte, poderá ser colocado, sob os sinais de perigo que indiquem a intersecção ou sob os sinais de prioridade, colocados ou não nesta, um painel adicional H8 que represente, num esquema da mesma intersecção, o traçado da via prioritária.

1 - Sinal «Cedência de passagem»

a) O sinal «Cedência de passagem» é o sinal B1. Este sinal tem a forma de um triângulo equilátero com um dos lados horizontal e o vértice oposto a este orientado para baixo; o fundo é branco ou amarelo e a orla é vermelha; o sinal não contém qualquer símbolo.

b) O lado do sinal de dimensões normais é de cerca de 0,90 m e o do sinal de dimensões reduzidas não deve ser inferior a 0,60 m.

2 - Sinal «Paragem»

a) O sinal «Paragem» é o sinal B2, de que existem dois modelos:

i) O modelo B2a é octogonal, com fundo vermelho e contém a palavra «STOP» a branco, em inglês ou na língua do Estado interessado; a altura da palavra é, pelo menos, igual a um terço da altura do painel;

ii) O modelo B2b é circular com fundo branco ou amarelo e orla vermelha; contém no seu interior o sinal B1 sem inscrição e no cimo, em caracteres maiúsculos, a palavra «STOP», em negro ou azul-escuro, em inglês ou na língua do Estado interessado.

b) A altura do sinal B2a de dimensões normais e o diâmetro do sinal B2b, também de dimensões normais, são de cerca de 0,90 m; os dos sinais de dimensões reduzidas não devem ser inferiores a 0,60 m.

c) Relativamente à opção entre os modelos B2a e B2b, v. o n.º 2 do artigo 5.º e o n.º 3 do artigo 10.º da Convenção.

3 - Sinal «Via com prioridade»

a) O sinal «Via com prioridade» é o sinal B3. Este sinal tem a forma de um quadrado com uma diagonal vertical. O sinal tem um listel negro e comporta, no seu centro, um quadrado amarelo ou cor de laranja com um listel negro; o espaço entre os dois quadrados é branco.

b) O lado do sinal de dimensões normais é de cerca de 0,50 m; o do sinal de dimensões reduzidas não deve ser inferior a 0,35 m.

4 - Sinal «Fim de prioridade»

O sinal «Fim de prioridade» é o sinal B4. É constituído pelo sinal B3, sobre o qual é aposta uma barra mediana perpendicular aos lados inferior esquerdo e superior direito ou uma série de traços negros ou cinzentos paralelos de modo a constituir uma barra nos termos referidos.

5 - Sinal de cedência de passagem ao trânsito em sentido oposto

a) Se o trânsito se encontrar regulado numa passagem estreita onde o cruzamento for difícil ou impossível e, podendo os condutores avistar distintamente, tanto de dia como de noite, a passagem em causa em toda a sua extensão, a regulação consistir na atribuição de prioridade a um sentido de trânsito em vez da instalação de sinais luminosos de circulação, será colocado, orientado para o sentido de trânsito que não tenha prioridade, o sinal B5 «Prioridade ao trânsito em sentido oposto». Este sinal significa proibição de entrar na passagem estreita se não for possível atravessá-la sem obrigar a parar os veículos que venham no sentido oposto.

b) Este sinal é circular com fundo branco ou amarelo e orla vermelha, sendo a seta que indica o sentido prioritário negra e a que indica o outro sentido vermelha.

6 - Sinal de indicação de prioridade em relação ao trânsito em sentido oposto

a) Para informar os condutores que, numa passagem estreita, têm prioridade em relação aos veículos que venham no sentido oposto, será utilizado o sinal B6.

b) Este sinal é rectangular com fundo azul; a seta orientada para cima é branca e a outra é vermelha.

c) Quando for utilizado um sinal B6, será colocado na via, do outro lado da passagem estreita em causa, o sinal B5, destinado ao trânsito no sentido oposto.

Secção C

Sinais de proibição ou de restrição

I - Características gerais e símbolos

1 - Os sinais de proibição ou de restrição são circulares; o seu diâmetro não deve ser inferior, fora das localidades, a 0,60 m e, dentro das localidades, a 0,40 m ou a 0,20 m no que se refere aos sinais de proibição ou de limitação de paragem ou de estacionamento.

2 - Com as excepções previstas a seguir, a propósito da descrição dos sinais em causa, os sinais de proibição ou de restrição são de fundo branco ou amarelo ou de fundo azul para os de proibição ou limitação de paragem e de estacionamento, com uma orla larga de cor vermelha; os símbolos, bem como, quando existam, as inscrições, são negros ou de cor azul-escura e as barras oblíquas, também quando existam, são vermelhas e inclinadas a partir da esquerda e de cima para baixo.

II - Descrição

1 - Proibição e restrição de trânsito

a) Para transmitir a proibição de trânsito de quaisquer veículos, será utilizado o sinal C1 «Sentido proibido», do qual existem dois modelos: C1a e C1b.

b) Para transmitir a proibição de trânsito de veículos em ambos os sentidos será utilizado o sinal C2 «Trânsito proibido em ambos os sentidos».

c) Para transmitir a proibição de trânsito apenas de certa categoria de veículos ou de utentes, será utilizado um sinal que contenha como símbolo a silhueta dos veículos ou utentes cujo trânsito é proibido. Os sinais C3a, C3b, C3c, C3d, C3e, C3f, C3g, C3h, C3i, C3j, C3k e C3l, têm os significados seguintes:

C3a «Trânsito proibido a todos os veículos a motor excepto motociclos com duas rodas e sem carro lateral»;

C3b «Trânsito proibido a motociclos»;

C3c «Trânsito proibido a velocípedes»;

C3d «Trânsito proibido a ciclomotores»;

C3e «Trânsito proibido a veículos afectos ao transporte de mercadorias».

A inscrição de um número de toneladas, quer em cor clara sobre a silhueta do veículo, quer, de acordo com o n.º 4 do artigo 8.º da Convenção, num painel adicional colocado sob o sinal C3e, significa que a proibição se aplica somente quando o peso bruto do veículo ou conjunto de veículos exceder esse valor;

C3f «Trânsito proibido a veículos a motor com reboque que não seja semi-reboque ou reboque com um eixo».

A inscrição de um número de toneladas, quer em cor clara sobre a silhueta do reboque, quer, de acordo com o n.º 4 do artigo 8.º da Convenção, num painel adicional colocado sob o sinal C3f, significa que a proibição se aplica somente quando o peso bruto do reboque exceder esse valor.

As Partes Contratantes poderão, quando entenderem conveniente, substituir no símbolo a silhueta da traseira do camião pela de um automóvel ligeiro de passageiros e a silhueta do reboque, tal como está desenhada, pela de um reboque atrelável a esta espécie de automóveis;

C3g «Trânsito proibido a veículos a motor com reboque».

A indicação de uma tonelagem, quer em caracteres de cor clara sobre a silhueta do veículo quer, de acordo com o n.º 4 do artigo 8.º da Convenção, num painel adicional colocado sob o sinal C3g, significa que a proibição se aplica somente quando o peso bruto do reboque exceder aquele valor;

C3h«Trânsito proibido a veículos transportando mercadorias perigosas sujeitas a sinalização especial».

Para transmitir a proibição de trânsito a veículos que transportem certas categorias de mercadorias perigosas, pode utilizar-se o sinal C3h, complementado, se necessário, por um painel adicional. As indicações contidas neste painel adicional significam que a proibição se aplica apenas ao transporte das mercadorias perigosas previstas pela legislação nacional;

C3i «Trânsito proibido a peões»;

C3j «Trânsito proibido a veículos de tracção animal»;

C3k «Trânsito proibido a carrinhos de mão»;

C3l «Trânsito proibido a veículos agrícolas a motor».

Nota. - As Partes Contratantes poderão omitir nos sinais C3a a C3l a barra vermelha oblíqua que liga o quadrante superior esquerdo ao quadrante inferior direito ou, desde que tal não prejudique a visibilidade e a compreensão do símbolo, não interromper a barra quando ela cruza o mesmo símbolo.

d) Para transmitir a proibição de trânsito de várias categorias de veículos ou de utentes, poderá ser feito uso, quer de tantos sinais de proibição quantas as categorias proibidas, quer de um sinal de proibição apresentando as diversas silhuetas de veículos ou utentes abrangidos pela proibição de trânsito. Os sinais C4a «Trânsito proibido a veículos a motor» e C4b «Trânsito proibido a veículos a motor e a veículos de tracção animal» constituem exemplos do referido sinal.

Não poderá ser utilizado um sinal com mais de duas silhuetas fora das localidades nem com mais de três dentro delas.

e) Para transmitir a proibição de trânsito de veículos cujo peso ou dimensões excedam certos limites serão utilizados os sinais:

C5 «Trânsito proibido a veículos de largura superior a ... metros»;

C6 «Trânsito proibido a veículos de altura total superior a ... metros»;

C7 «Trânsito proibido a veículos de peso total superior a ... toneladas»;

C8 «Trânsito proibido a veículos de peso por eixo superior a ... toneladas»;

C9 «Trânsito proibido a veículos ou conjuntos de veículos de comprimento superior a ... metros».

f) Para transmitir a proibição de os veículos circularem sem manter entre eles um intervalo pelo menos igual ao que é indicado no sinal de proibição, será utilizado o sinal C10 «Proibição de transitar a menos de ... metros do veículo precedente».

2 - Proibição de mudança de direcção

Para transmitir a proibição de mudar de direcção (à direita ou à esquerda, conforme o sentido da seta), será utilizado o sinal C11a «Proibição de virar à esquerda» ou o sinal C11b «Proibição de virar à direita».

3 - Proibição de inverter o sentido de marcha

a) Para transmitir a proibição de fazer inversão do sentido de marcha, será utilizado o sinal C12 «Proibição de inverter o sentido de marcha».

b) O símbolo pode ser invertido, quando tal for adequado.

4 - Proibição de ultrapassagem

a) Para transmitir que, em complemento das regras gerais sobre ultrapassagem impostas pela legislação em vigor, é proibido ultrapassar veículos a motor que transitem na via e que não sejam ciclomotores com duas rodas e motociclos com duas rodas e sem carro lateral, será utilizado o sinal C13a «Proibição de ultrapassar».

Existem dois modelos deste sinal: C13aa e C13ab.

b) Para transmitir a proibição de ultrapassagem apenas aos veículos afectos ao transporte de mercadorias cujo peso bruto exceda 3,5 t, será utilizado o sinal C13b «Proibição de ultrapassar para veículos afectos ao transporte de mercadorias».

Existem dois modelos deste sinal: C13ba e C13bb.

O peso bruto do veículo acima do qual se aplica a proibição pode ser modificado através de inscrição num painel adicional colocado sob o sinal, de acordo com o n.º 4 do artigo 8.º da Convenção.

5 - Limitação de velocidade

a) Para transmitir uma limitação de velocidade, será utilizado o sinal C14 «Velocidade máxima limitada ao valor indicado». O número aposto no sinal indica a velocidade máxima na unidade de medida habitualmente mais usada no país para referir a velocidade dos veículos. A seguir ou por baixo do número indicativo da velocidade pode ser acrescentado, por exemplo, «km» (quilómetros) ou «m» (milhas).

b) Para transmitir uma limitação de velocidade aplicável somente aos veículos cujo peso bruto exceda um determinado valor, será aposta uma inscrição com este valor num painel adicional colocado por baixo do sinal, de acordo com o n.º 4 do artigo 8.º da Convenção.

6 - Proibição do uso de sinais sonoros

Para transmitir a proibição de usar sinais sonoros, salvo para evitar um acidente, será utilizado o sinal C15 «Proibição do uso de sinais sonoros». Este sinal, quando não for colocado à entrada de uma localidade ao lado ou na proximidade imediata do sinal que identifique essa localidade, deve ser completado por um painel adicional do modelo H2, descrito na secção H do presente anexo, indicando a extensão na qual vigora a proibição. Recomenda-se que este sinal não seja colocado à entrada de localidades quando a referida proibição existir para todas as localidades e que seja determinado que o sinal de identificação de localidade colocado à entrada de uma localidade transmita aos utentes que são aplicáveis, a partir desse local, as regras de trânsito específicas para o interior de localidades em vigor no território do país.

7 - Proibição de seguir sem paragem

a) Para transmitir a obrigatoriedade de paragem num posto aduaneiro próximo, será utilizado o sinal C16 «Proibição de seguir sem paragem». Sem prejuízo do disposto no artigo 8.º da Convenção, o símbolo deste sinal inclui a palavra «Alfândega»; a inscrição será apresentada, de preferência, em duas línguas; as Partes Contratantes que utilizem os sinais C16 devem diligenciar o entendimento no âmbito regional para que esta palavra seja apresentada numa mesma língua nos sinais que elas coloquem.

b) Este sinal pode ser utilizado para indicar outras proibições de seguir sem paragem; neste caso a palavra «Alfândega» será substituída por outra inscrição, muito curta, a indicar o motivo da paragem.

8 - Fim de proibição ou de restrição

a) Para indicar o local em que cessam todas as proibições impostas por sinalização em relação a veículos em marcha, será utilizado o sinal C17a «Fim de todas as proibições locais impostas a veículos em marcha». Este sinal será circular com fundo branco ou amarelo, sem orla ou com um simples listel negro, e conterá uma barra diagonal, inclinada de cima para baixo a partir da direita, a qual poderá ser negra ou cinzento-escura ou ainda ser formada por linhas paralelas negras ou cinzentas.

b) Para indicar o local em cessa uma proibição ou uma restrição imposta por sinalização em relação a veículos em marcha será utilizado o sinal C17b «Fim da limitação de velocidade» OU O C17c «Fim da proibição de ultrapassar» ou o C17d «Fim da proibição de ultrapassar para veículos afectos ao transporte de mercadorias». Estes sinais serão análogos ao sinal C17a, mas apresentarão ainda, em cinzento-claro, o símbolo da proibição ou restrição cessante.

c) Sem prejuízo do disposto no n.º 1 do artigo 6.º da Convenção, os sinais previstos no presente n.º 8 podem ser colocados no verso do sinal de proibição ou de limitação destinado ao trânsito em sentido oposto.

9 - Proibição ou limitação de paragem ou de estacionamento

a) - i) A indicação dos locais onde o estacionamento é proibido será feita através do sinal C18 «Estacionamento proibido»; a indicação dos locais onde a paragem e o estacionamento são proibidos será feita através do sinal C19 «Paragem e estacionamento proibidos».

ii) O sinal C18 pode ser substituído por um sinal circular com orla e barra transversal vermelha, contendo a negro sobre fundo branco ou amarelo a letra ou o ideograma que representa o estacionamento no Estado interessado.

iii) O alcance da proibição pode ser limitado por meio de inscrições contidas num painel adicional que indiquem, conforme o caso:

Os dias da semana ou do mês ou as horas do dia em que vigora a proibição;

O tempo para além do qual o sinal C18 proíbe o estacionamento ou o sinal C19 proíbe a paragem e o estacionamento;

As excepções que se apliquem a determinados utentes da via.

iv) A inscrição do tempo para além do qual é proibida a paragem ou o estacionamento pode, em vez de feita num painel adicional, ser efectuada na parte inferior do círculo vermelho do sinal.

b) - i) Quando o estacionamento for autorizado ora de um lado ora do outro da via, serão utilizados, em vez do sinal C18, os sinais C20a e C20b «Estacionamento alternado».

ii) A proibição de estacionar aplica-se, no lado do sinal C20a, nos dias ímpares e, no lado do sinal C20b, nos dias pares, sendo a hora de mudança de lado fixada pela legislação nacional, sem ser necessariamente à meia-noite. A legislação nacional pode também estabelecer uma periodicidade não diária para a alternância do estacionamento; os n.os I e II serão então substituídos nos sinais pelos períodos de alternância, como por exemplo 1-15 e 16-31, para uma mudança em 1 e 16 de cada mês.

iii) O sinal C18, completado por inscrições adicionais, de acordo com o disposto no n.º 4 do artigo 8.º da Convenção, pode ser utilizado pelos Estados que não adoptem os sinais C19, C20a e C20b.

c) - i) Salvo em casos especiais, os sinais serão implantados de modo que o respectivo disco seja perpendicular ao eixo da faixa de rodagem ou ligeiramente inclinado em relação ao plano perpendicular àquele eixo.

ii) As proibições e limitações de estacionamento só se aplicam no lado da faixa de rodagem no qual são instalados os sinais.

iii) Salvo indicações que sejam dadas em contrário:

Quer num painel adicional H2, previsto na secção H do presente anexo, que indique a extensão em que vigora a proibição;

Quer de acordo com o disposto na alínea c), v) seguinte;

as proibições aplicam-se desde o local do sinal até à próxima saída de outra via.

iv) Sob o sinal colocado no local onde começa a proibição pode ser colocado um painel adicional H3a ou H4a, reproduzidos na secção H do presente anexo. Sob os sinais que repitam a proibição pode ser colocado um painel adicional H3b ou H4b, reproduzidos na secção H do presente anexo. No local onde cessa a proibição pode ser colocado um novo sinal de proibição completado por um painel adicional H3c ou H4c, também reproduzidos na secção H do presente anexo. Os painéis H3 são colocados paralelamente ao eixo da via e os painéis H4 perpendicularmente a esse eixo. As distâncias eventualmente mencionadas nos painéis H3 são aquelas em que se aplica a proibição, no sentido indicado pela seta.

v) Se a proibição cessar antes da próxima saída de uma via, será colocado o sinal com o painel adicional de fim de proibição atrás descrito na alínea c), subalínea iv). No entanto, se a proibição só se aplicar numa curta extensão, poderá ser colocado apenas um sinal contendo:

No círculo vermelho, a indicação da extensão na qual ela se aplica; ou

Um painel adicional do modelo H3.

vi) Nos locais onde forem colocados parcómetros, a presença destes indica que o estacionamento é pago e que a sua duração é limitada ao período de funcionamento do dispositivo de contagem do tempo.

vii) Nas zonas com estacionamento de duração limitada, mas em que ele não é pago, a limitação pode, em vez de indicada pelos sinais C18 completados por painéis adicionais, ser transmitida através de uma barra de cor azul aposta, a cerca de 2 m de altura, nos suportes dos candeeiros de iluminação, nas árvores, etc., ao longo da faixa de rodagem ou através de linhas junto do limite da faixa de rodagem.

Secção D

Sinais de obrigação

I - Características gerais e símbolos

1 - Os sinais de obrigação são circulares, com excepção do sinal D10, descrito no n.º 10 da subsecção II da presente secção, que é rectangular; o seu diâmetro não deve ser inferior a 0,60 m fora das localidades e a 0,40 m dentro das localidades. No entanto, podem ser utilizados, em associação com sinais luminosos ou colocados nos marcos de sinalização dos refúgios, sinais com diâmetro não inferior a 0,30 m.

2 - Salvo disposição em contrário, os sinais são de cor azul e os símbolos brancos ou de cor clara, ou, em alternativa, de cor branca com listel vermelho e os símbolos negros.

II - Descrição

1 - Direcção obrigatória

Para transmitir a obrigação dos veículos seguirem apenas numa direcção ou numa de várias direcções, será utilizado o modelo D1a do sinal D1 «Direcção obrigatória», no qual a seta ou setas estarão orientadas na direcção ou direcções em causa. No entanto, em vez do sinal D1a e sem prejuízo do disposto na subsecção I da presente secção, poderá ser utilizado o sinal D1b; este sinal é negro com um listel branco e um símbolo branco.

2 - Obrigação de contornar

O sinal D2 «Obrigação de contornar», colocado, sem prejuízo do disposto no n.º 1 do artigo 6.º da Convenção, num refúgio ou diante de um obstáculo na faixa de rodagem, transmite a obrigação de os veículos passarem pelo lado do refúgio ou do obstáculo indicado pela seta.

3 - Intersecção com sentido giratório obrigatório

O sinal D3 «Intersecção com sentido giratório obrigatório» transmite aos condutores que eles devem observar as regras previstas para as intersecções com sentido giratório.

4 - Pista obrigatória para velocípedes

O sinal D4 «Pista obrigatória para ciclistas» transmite aos ciclistas que a via à entrada da qual está colocado lhes é reservada e aos condutores de outros veículos que não podem utilizá-la. Os ciclistas são obrigados a utilizar esta pista se ela ladear uma faixa de rodagem, uma pista para peões ou uma pista para cavaleiros e permitir o trânsito na mesma direcção. No entanto, os condutores de ciclomotores são igualmente obrigados a utilizar, nos mesmos termos, a pista obrigatória para ciclistas, se a legislação nacional o determinar ou se tal for imposto através de um painel adicional com uma inscrição ou o símbolo do sinal C3d.

5 - Pista obrigatória para peões

O sinal D5 «Pista obrigatória para peões» transmite aos peões que a pista à entrada do qual está colocado lhes é reservada e aos outros utentes da via que não podem utilizá-la. Os peões são obrigados a utilizar esta pista se ela ladear uma faixa de rodagem, uma pista para ciclistas ou uma pista para cavaleiros e permitir o trânsito na mesma direcção.

6 - Pista obrigatória para cavaleiros

O sinal D6 «Pista obrigatória para cavaleiros» transmite aos cavaleiros que a pista à entrada da qual está colocado lhes é reservada e aos outros utentes da via que não podem utilizá-la. Os cavaleiros são obrigados a utilizar esta pista se ela ladear uma faixa de rodagem, uma pista para ciclistas ou uma pista para peões e permitir o trânsito na mesma direcção.

7 - Velocidade mínima obrigatória

O sinal D7 «Velocidade mínima obrigatória» transmite a obrigação de os veículos que circulem na via à entrada da qual se encontra colocado transitarem, pelo menos, à velocidade indicada; o número aposto no sinal indica essa velocidade na unidade de medida correntemente mais utilizada no país para referir a velocidade dos veículos. A seguir ao número representando o valor da velocidade pode ser acrescentado, por exemplo, «km» (quilómetros) ou «m» (milhas).

8 - Fim da velocidade mínima obrigatória

O sinal D8 «Fim da velocidade mínima obrigatória» indica o fim da obrigação de circular, pelo menos, à velocidade determinada através do sinal D7. O sinal D8 é idêntico ao sinal D7, mas é atravessado por uma barra oblíqua vermelha aposta desde a extremidade superior direita à extremidade inferior esquerda do sinal.

9 - Obrigação de utilizar correntes de neve

O sinal D9 «Obrigação de utilizar correntes de neve» indica que os veículos que circulem na via à entrada da qual está colocado só podem transitar quando tenham colocadas correntes de neve em, pelo menos, duas rodas motoras.

10 - Direcção obrigatória para veículos que transportem mercadorias perigosas

Os sinais D10a, D10b e D10c transmitem a obrigação de os veículos que transportem mercadorias perigosas seguirem na direcção indicada pelo sinal.

11 - Observações sobre a combinação dos sinais D4, D5 e D6

a) Para transmitir que uma via é reservada ao trânsito de duas categorias de utentes e a sua utilização proibida aos restantes, será utilizado um sinal de obrigação contendo o conjunto dos símbolos das categorias de utentes autorizados a transitar na via à entrada da qual está colocado.

b) Quando os símbolos forem dispostos ao lado um do outro e separados por uma linha vertical no meio do sinal, cada símbolo representa, para o utente a que se refere, a obrigação de seguir pelo lado da via reservada para a sua categoria e, para os outros utentes, a proibição de nele transitar. As duas partes da via serão separadas com nitidez através de meios físicos ou marcas rodoviárias.

c) Quando os símbolos forem dispostos um por cima do outro, o sinal transmite às categorias de utentes a que os símbolos se referem que têm o direito de utilizar a via em comum. A ordem dos símbolos é facultativa. Compete às legislações nacionais estabelecer os deveres recíprocos de cautela a observar pelos utentes que façam utilização em comum destas vias.

Os sinais D11a e D11b constituem exemplos de combinação dos sinais D4 e D5.

Secção E

Sinais de prescrição específica

I - Características gerais e símbolos

Os sinais de prescrição específica são geralmente quadrangulares ou circulares, com fundo azul e um símbolo ou uma inscrição em cor clara, ou com fundo claro e um símbolo ou uma inscrição em cor escura.

II - Descrição

1 - Sinais que indicam prescrição ou perigo para uma ou mais vias de trânsito

Os sinais tais como os que a seguir se mencionam indicam a existência de uma prescrição ou de um perigo respeitante unicamente a uma ou a várias vias de trânsito materializadas por marcas rodoviárias longitudinais, numa faixa de rodagem com várias vias de trânsito afectas à circulação no mesmo sentido. Podem ainda indicar as vias de trânsito afectas à circulação no sentido oposto. O sinal relativo à prescrição ou ao perigo indicado deve estar representado sobre cada uma das setas correspondentes:

i) E1a «Limites mínimos de velocidade obrigatórios para diferentes vias de trânsito»;

ii) E1b «Limite mínimo de velocidade obrigatório para uma via de trânsito».

Este sinal pode ser utilizado para indicar que a via de trânsito contígua está afecta a veículos lentos;

iii) E1c «Limites máximos de velocidade para diferentes vias de trânsito».

A orla dos círculos deve ser vermelha e os números negros.

2 - Sinais de indicação de via de trânsito reservada a veículos dos serviços regulares de transporte colectivo de passageiros

Os sinais tais como E2a e E2b constituem exemplos de sinais que indicam a posição da via de trânsito reservada aos autocarros nos termos previstos no n.º 2 do artigo 26.º-A.

3 - Sinal «Sentido único»

a) Para indicar que uma via ou uma faixa de rodagem é de sentido único podem ser colocados dois sinais diferentes «Sentido único»:

i) O sinal E3a, colocado de modo sensivelmente perpendicular ao eixo da faixa de rodagem; o respectivo painel é quadrangular;

ii) O sinal E3b, colocado de modo aproximadamente paralelo ao eixo da faixa de rodagem; o respectivo painel é um rectângulo alongado com o lado maior horizontal. Podem ser inscritas na seta do sinal E3b as palavras «sentido único» na língua nacional ou numa das línguas nacionais do país.

b) A implantação dos sinais E3a e E3b é independente da implantação de sinais de proibição ou de obrigação antes da entrada na via em causa.

4 - Sinal de pré-selecção

Exemplo de sinal de pré-selecção em intersecção de vias com várias vias de trânsito: E4.

5 - Sinais de indicação de entrada ou saída de uma auto-estrada

a) O sinal E5a «Auto-estrada» é colocado no local a partir do qual vigoram as regras especiais de trânsito em auto-estrada.

b) O sinal E5b «Fim de auto-estrada» é colocado no local onde as referidas regras deixam de vigorar.

c) O sinal E5b pode também ser utilizado e repetido para anunciar a aproximação do fim da auto-estrada; na parte inferior de cada sinal utilizado com essa finalidade deve figurar a indicação da distância entre ele e o fim da auto-estrada.

d) Estes sinais são de fundo azul ou verde.

6 - Sinais de indicação de entrada ou saída de uma via em que vigoram as mesmas regras de trânsito que numa auto-estrada

a) O sinal E6a «Via reservada a automóveis» é colocado no local a partir do qual vigoram as regras de trânsito especiais para as vias que não sejam auto-estradas e que são reservadas à circulação automóvel, sem acesso a propriedades marginais. O acesso a propriedades marginais pode ser excepcionalmente autorizado de acordo com indicação constante de painel adicional colocado sob o sinal E6a.

b) O sinal E6b «Fim de via reservada a automóveis» poderá também ser utilizado e repetido para anunciar a aproximação do fim da via; na parte inferior de cada sinal utilizado com essa finalidade deve figurar a indicação da distância entre ele e o fim da via.

c) Estes sinais são de fundo azul ou verde.

7 - Sinais de indicação de início e de fim de localidade

a) O sinal que indica o início de uma localidade contém o nome da localidade ou o símbolo que representa a silhueta de uma localidade, ou os dois em simultâneo. Os sinais E7a, E7b, E7c e E7d constituem exemplos de sinais que indicam o início de uma localidade.

b) O sinal que indica o fim de uma localidade é idêntico, com a diferença de ser atravessado por uma barra oblíqua de cor vermelha ou constituída por linhas paralelas vermelhas desde o canto superior direito até ao canto inferior esquerdo. Os sinais E8a, E8b, E8c e E8d constituem exemplos de sinais que indicam o fim de uma localidade. Sem prejuízo do disposto no n.º 1 do artigo 6.º da Convenção, estes sinais podem ser colocados no verso dos sinais que indiquem uma localidade.

c) Os sinais referidos no presente número são utilizados de acordo com o disposto no n.º 2 do artigo 13.º-A da Convenção.

8 - Sinais de zona

a) Início de zona:

i) Para indicar que um sinal se aplica a todas as vias situadas dentro de uma determinada zona (sinal de zona), o sinal é representado num painel rectangular com fundo claro. A palavra «ZONA» ou a equivalente na língua do país interessado poderá figurar no painel sobre ou sob o sinal. Sob o mesmo sinal ou num painel adicional poderão figurar informações mais precisas sobre as restrições, proibições ou obrigações transmitidas pelo sinal.

Os sinais que se aplicam a todas as vias situadas numa determinada zona são instalados em todas as vias que dêem acesso à zona em causa. A zona apenas deverá abranger, de preferência, vias que apresentem características homogéneas;

ii) Os sinais E9a, E9b, E9c e E9d constituem exemplos de sinais que se aplicam a todas as vias situadas dentro de uma determinada zona:

E9a - Zona de estacionamento proibido;

E9b - Zona de estacionamento proibido em determinados períodos;

E9c - Zona de estacionamento autorizado;

E9d - Zona com velocidade máxima autorizada.

b) Fim de zona:

i) Para anunciar a saída de uma zona assinalada com um sinal de zona será representado o mesmo sinal que foi colocado à entrada da referida zona, mas de cor cinzenta e sobre um painel rectangular com fundo claro. Este painel conterá ainda uma barra diagonal negra ou cinzento-escura ou uma série de traços paralelos cinzentos formando a barra, a qual será disposta descendo da direita para a esquerda.

Os sinais de fim de zona serão instalados em todas as vias que permitam a saída da zona em causa;

ii) Os sinais E10a, E10b, E10c e E10d constituem exemplos de sinais que indicam o fim de uma zona em que um sinal de regulamentação é aplicável em todas as vias:

E10a - Fim de zona de estacionamento proibido;

E10b - Fim de zona de estacionamento proibido em determinados períodos;

E10c - Fim de zona de estacionamento autorizado;

E10d - Fim de zona com velocidade máxima autorizada.

9 - Sinais de indicação de entrada ou saída de um túnel onde vigoram regras especiais

a) O sinal E11a «Túnel» poderá ser utilizado e repetido para anunciar a aproximação de um túnel; cada um dos sinais colocados com esta finalidade deve indicar, na parte inferior ou através de um painel adicional H1, descrito na secção H do presente Anexo, a distância entre o seu ponto de implantação e o início do túnel onde vigoram as regras especiais.

O nome do túnel e a sua extensão podem, eventualmente, ser inscritos no painel.

b) Poderá ser colocado o sinal E11b «Fim de túnel» no local em que cessa a aplicação das regras especiais.

10 - Sinal «Passagem para peões»

a) O sinal E12a «Passagem para peões» é utilizado para indicar aos peões e aos condutores o local de uma passagem para peões. O fundo do painel é de cor azul ou negra, o triângulo é branco ou amarelo e o símbolo negro ou azul-escuro; este símbolo é o A12.

b) No entanto, poderão também ser utilizados o sinal E12b, com a forma de um pentágono irregular, fundo azul e símbolo branco, ou o sinal E12c, com fundo escuro e símbolo branco.

11 - Sinal «Hospital»

a) Este sinal será utilizado para transmitir aos condutores de veículos que devem tomar as precauções devidas pela proximidade de estabelecimentos médicos, designadamente evitar, na medida do possível, a emissão de ruídos. Existem dois modelos para este sinal: E13a e E13b.

b) A cruz vermelha que figura no sinal E13b pode ser substituída por um dos símbolos referidos no n.º 1 da subsecção II da secção F.

12 - Sinal «Estacionamento autorizado»

a) O sinal E14a «Estacionamento autorizado», que pode ser colocado paralelamente ao eixo da via, indica os lugares onde é autorizado o estacionamento de veículos. O painel é quadrangular e apresentará a letra ou ideograma utilizado no Estado interessado para indicar «Estacionamento». O sinal tem fundo azul.

b) A direcção do local em que se situem os lugares de estacionamento ou as categorias de veículos para as quais são reservados podem ser indicados no próprio sinal ou num painel adicional sob ele colocado. Os mesmos tipos de inscrições podem ainda limitar a duração do estacionamento autorizado ou informar da existência de um transporte público a partir do local de estacionamento por meio de um sinal «+» seguido da indicação do meio de transporte específico, quer através de uma menção literal quer através de um símbolo.

Os sinais E14b e E14c constituem exemplos de sinalização de um parque de estacionamento destinado especialmente a veículos cujos condutores desejem utilizar um meio de transporte colectivo.

13 - Sinais de indicação de paragem de veículos de transporte colectivo de passageiros ou de veículos de transporte colectivo de passageiros que transitem sobre carris

E15 «Paragem de veículos de transporte colectivo de passageiros» e E16 «Paragem de veículos de transporte colectivo de passageiros que transitem sobre carris».

Secção F

Sinais de informação, de instalação ou de serviço

I - Características gerais e símbolos

1 - Os sinais «F» são de fundo azul ou verde; contêm um rectângulo branco ou amarelo no qual figura o símbolo.

2 - Na barra azul ou verde da base dos sinais pode inscrever-se a branco a distância a que se encontra a instalação assinalada ou a entrada na via que a ela dá acesso; no sinal em que estiver inscrito o símbolo F5 pode figurar do mesmo modo a inscrição «HOTEL» ou «MOTEL». Os sinais podem também ser colocados à entrada da via que dá acesso à instalação e incluir então, na base da parte azul ou verde, uma seta direccional branca. O símbolo é negro ou azul-escuro, com excepção dos símbolos F1a, F1b e F1c, que são vermelhos.

II - Descrição

1 - Símbolos «Posto de socorros»

Nos Estados interessados serão utilizados os símbolos que representam os postos de socorros. Constituem exemplos destes símbolos: F1a, F1b e F1c.

2 - Símbolos diversos

F2 «Oficina».

F3 «Telefone».

F4 «Posto de abastecimento de combustível».

F5 «Hotel» ou «Motel».

F6 «Restaurante».

F7 «Bar» ou «Café».

F8 «Parque de merendas».

F9 «Percursos pedestres».

F10 «Parque de campismo».

F11 «Parque para reboques de campismo».

F12 «Parque para campismo e reboques de campismo».

F13 «Pousada de juventude».

Secção G

Sinais de direcção, de orientação ou de indicação

I - Características gerais e símbolos

1 - Os sinais de indicação são, em regra, rectangulares; no entanto, os sinais de direcção podem ter a forma de um rectângulo alongado com o lado maior horizontal e terminando com a ponta de uma seta.

2 - Os sinais de indicação contêm, quer símbolos ou inscrições brancas ou de cor clara sobre fundo de cor escura, quer símbolos ou inscrições de cor escura sobre fundo branco ou de cor clara; a cor vermelha só pode ser utilizada com carácter excepcional e nunca deve predominar.

3 - Os sinais de pré-sinalização ou de direcção referentes a auto-estradas ou a vias equiparadas a auto-estradas contêm símbolos ou inscrições a branco sobre fundo azul ou verde. Nestes sinais, podem ser reproduzidos, a uma escala reduzida, os símbolos utilizados nos sinais E5a e E6a.

4 - Os sinais que indiquem uma situação temporária, tais como obras ou um desvio, podem ter fundo cor de laranja ou amarelo e apresentar símbolos ou inscrições a negro.

5 - Recomenda-se que o nome da localidade assinalada seja indicado, nos sinais G1, G4, G5, G6 e G10, na língua do país ou da subdivisão do país em que ela se situe.

II - Sinais de pré-sinalização

1 - Caso geral

Exemplos de sinais de pré-sinalização direccional: G1a, G1b e G1c.

2 - Casos especiais

a) Exemplos de sinais de pré-sinalização para uma «Via sem saída»: G2a e G2b.

b) Exemplo de sinal de pré-sinalização do itinerário a seguir para mudar de direcção para a esquerda quando tal for proibido na intersecção seguinte: G3.

Nota. - Os sinais de pré-sinalização G1 podem conter a reprodução de outros sinais que informem os utentes da via das características do percurso ou das condições de trânsito (por exemplo: sinais A2, A5, C3e, C6, E5a e F2).

III - Sinais de direcção

1 - Exemplos de sinais que indicam a direcção de uma localidade: G4a, G4b, G4c e G5.

2 - Exemplos de sinais que indicam a direcção de um campo de aviação: G6a, G6b e G6c.

3 - O sinal G7 indica a direcção de um parque de campismo.

4 - O sinal G8 indica a direcção de uma pousada de juventude.

5 - Exemplos de sinais que indicam a direcção de um parque de estacionamento especialmente destinado aos veículos cujos condutores desejem utilizar um transporte colectivo: G9a e G9b. As características deste transporte podem ser indicadas através de uma menção literal ou de um símbolo.

Nota. - Os sinais de direcção G4, G5 e G6 podem conter a reprodução de outros sinais que informem os utentes da via das características desta ou das condições de trânsito (por exemplo: A2, A5, C3e, C6, E5a e F2).

IV - Sinais de confirmação

O sinal G10 constitui um exemplo de sinal de confirmação.

Sem prejuízo do disposto no n.º 1 do artigo 6.º da presente Convenção, este sinal pode ser colocado no verso de outro sinal que se destine ao trânsito em sentido oposto.

V - Sinais de indicação

1 - Sinais que indicam o número e o sentido das vias de trânsito

Os sinais tais como G11a, G11b e G11c são utilizados para indicar aos condutores o número e o sentido das vias de trânsito. Devem apresentar um número de setas igual ao número de vias de trânsito destinadas à circulação no mesmo sentido; podem ainda indicar as vias de trânsito afectas à circulação no sentido oposto.

2 - Sinais que indicam supressão de uma via de trânsito

Os sinais tais como G12a e G12b indicam aos condutores a supressão de uma via de trânsito.

3 - Sinal «Via sem saída»

O sinal G13 «Via sem saída», colocado à entrada de uma via, indica que essa via não tem saída.

4 - Sinal «Limites gerais de velocidade»

O sinal G14 «Limites gerais de velocidade» é utilizado, em especial, na proximidade das fronteiras nacionais, para indicar os limites gerais de velocidade em vigor no país ou numa das suas subdivisões. O nome ou sinal distintivo do país, acompanhado, se possível, do emblema nacional, figura no cimo do sinal. Este sinal indica os limites gerais de velocidade em vigor no país, pela ordem seguinte: 1) nas localidades; 2) fora das localidades, 3) nas auto-estradas. Se necessário, pode ser utilizado o símbolo do sinal E6a «Via reservada a automóveis» para indicar o limite geral de velocidade nas vias reservadas a automóveis.

A orla do sinal e a sua parte superior são azuis; o nome do país e o fundo dos três espaços para inscrições são brancos. Os símbolos utilizados nos espaços superior e central são negros e o símbolo que figura no espaço central é atravessado por uma barra oblíqua vermelha.

5 - Sinal «Praticabilidade da via»

a) O sinal G15 «Praticabilidade da via» é utilizado para indicar se uma via de montanha, designadamente à passagem de um colo, se encontra aberta ou fechada; é colocado no início da via ou das vias que dêem acesso à passagem em causa.

O nome da passagem (do colo) é inscrito a branco. Na representação do sinal o topónimo «Furka» é dado a título de exemplo.

Os painéis 1, 2 e 3 são amovíveis.

b) Se a passagem se encontrar fechada, o painel 1 é de cor vermelha e contém a inscrição «FECHADA»; se a passagem se encontrar aberta, é de cor verde e contém a inscrição «ABERTA». As inscrições são a branco e, de preferência, em várias línguas.

c) Os painéis 2 e 3 são de fundo branco com inscrições e símbolos a negro.

Se a passagem estiver aberta, o painel 3 não terá nenhuma indicação e o painel 2, de acordo com as condições da via, não terá qualquer indicação ou conterá o sinal D9 «Correntes de neve obrigatórias» ou ainda o símbolo G16 «Correntes ou pneus de neve recomendados»; este símbolo deve ser negro.

Se a passagem se encontrar fechada, o painel 3 conterá o nome da localidade até onde a via está aberta e o painel 2 mostrará, de acordo com as condições da via, quer a inscrição «ABERTA ATÉ», quer o símbolo G16, quer ainda o sinal D9.

6 - Sinal «Velocidade recomendada»

O sinal G17 «Velocidade recomendada» é utilizado para indicar a velocidade aconselhada para transitar se as circunstâncias a permitirem e se o utente não for obrigado a respeitar um limite inferior de velocidade específico para a categoria do veículo que conduz. O número ou a série de números apostos no sinal indica a velocidade na unidade de medida mais correntemente utilizada no país para referir a velocidade dos veículos. Esta unidade de medida pode ser especificada no sinal.

7 - Sinal de indicação de itinerário recomendado para veículos pesados

G18 «Itinerário recomendado para veículos pesados».

8 - Sinal de indicação de escapatória

O sinal G19 «Escapatória» é utilizado para indicar uma escapatória numa descida íngreme. Este sinal, equipado com um painel informando a que distância se encontra a escapatória, deve ser instalado, juntamente com o sinal A2, no início da descida, no local onde começa a zona perigosa e à entrada da escapatória. De acordo com a extensão da descida, o sinal deve ser repetido quando necessário, sempre com um painel a indicar a distância.

O símbolo pode variar de acordo com a localização da escapatória em relação à via em causa.

9 - Sinais de indicação de uma passagem desnivelada ou subterrânea para peões

a) O sinal G20 é utilizado para indicar aos peões uma passagem desnivelada à superfície ou subterrânea.

b) O sinal G21 é utilizado para indicar uma passagem desnivelada à superfície ou subterrânea sem degraus. Pode também ser aposto neste sinal o símbolo de diminuídos físicos.

10 - Sinais indicativos de saída de auto-estrada

Os sinais G22a, G22b, e G22c constituem exemplos de sinais de pré-sinalização indicando uma saída de auto-estrada. Estes sinais contêm a indicação da distância até à saída da auto-estrada, de acordo com a legislação nacional; os sinais com uma e duas barras oblíquas são colocados, respectivamente, a um terço e a dois terços da distância entre o sinal com as três barras oblíquas e a saída da auto-estrada.

Secção H

Painéis adicionais

1 - Estes painéis são ou de fundo branco ou amarelo com listel negro, azul-escuro ou vermelho e a distância, extensão ou símbolo inscritos a negro ou azul-escuro; ou de fundo negro ou azul-escuro com listel branco, amarelo ou vermelho e a distância, extensão ou símbolo inscritos então a branco ou amarelo.

2 - a) Os painéis adicionais H1 indicam a distância entre o sinal e o início da passagem perigosa ou da zona em que se aplica determinado regime.

b) Os painéis adicionais H2 indicam a extensão do troço perigoso ou da zona na qual se aplica determinado regime.

c) Os painéis adicionais são colocados sob os sinais. No entanto, nos sinais de perigo do modelo Ab, as indicações previstas para os painéis adicionais podem ser inscritas na parte inferior do sinal.

3 - Os painéis adicionais H3 e H4, relativos às proibições ou limitações de estacionamento, são dos modelos H3a, H3b e H3c e H4a, H4b e H4c, respectivamente [v. a alínea c) do n.º 9 da secção C do presente anexo].

4 - A aplicação dos sinais de regulamentação pode ser limitada a determinadas categorias de utentes da via através da utilização dos respectivos símbolos; constituem exemplos os modelos H5a e H5b.

Quando uma categoria de utentes deva ser exceptuada da aplicação de um sinal de regulamentação, tal será expresso através do símbolo dessa categoria e do termo «salvo» na língua nacional respectiva. Constitui exemplo o modelo H6. Se necessário, o símbolo pode ser substituído por uma inscrição na respectiva língua.

5 - Para indicar os lugares de estacionamento reservados para os diminuídos físicos será utilizado o painel H7 com os sinais C18 ou E14.

6 - O painel adicional H8 apresenta um diagrama de intersecção no qual os traços largos representam as vias prioritárias e os traços estreitos as vias em que são colocados os sinais B1 ou B2.

7 - O painel adicional H9 será utilizado para indicar um troço de via em que a faixa de rodagem se encontra escorregadia por causa de gelo ou neve.

Nota relativa ao conjunto do anexo 1. - Nos países em que o sentido de trânsito é pela esquerda os sinais e ou os símbolos são invertidos.

ANEXO 2

Marcas rodoviárias

Capítulo I

Generalidades

1 - As marcas na faixa de rodagem (marcas rodoviárias) deverão ser em materiais antiderrapantes e não deverão apresentar saliência superior a 6 mm relativamente ao nível da faixa de rodagem. Quando forem utilizados cravos ou dispositivos semelhantes na marcação, não deverão apresentar saliência superior a 1,5 cm em relação ao nível da faixa de rodagem (ou mais de 2,5 cm no caso de cravos com dispositivos reflectores); a utilização destes dispositivos deverá ter em conta as exigências da segurança rodoviária.

Capítulo II

Marcas longitudinais

A) Dimensões

2 - As linhas contínuas ou descontínuas das marcas longitudinais deverão ter a largura mínima de 0,10 m.

3 - A distância entre duas linhas longitudinais adjacentes (linha dupla) deverá ser compreendida entre 0,10 m e 0,18 m.

4 - Uma linha descontínua consiste em traços com o mesmo comprimento, separados por intervalos uniformes. A determinação do comprimento dos traços e dos intervalos deverá ser feita tendo em conta a velocidade dos veículos no troço da via ou na zona em causa.

5 - Fora das localidades, uma linha descontínua deverá ser formada por traços de comprimento entre 2 m e 10 m. O comprimento dos traços da linha de aviso referida no n.º 23 do presente anexo deverá ser duas a três vezes o dos intervalos.

6 - Dentro das localidades, o comprimento e o espaçamento dos traços deverão ser inferiores aos que são adoptados fora das localidades. O comprimento dos traços pode ser reduzido a 1 m. No entanto, em certas artérias urbanas de trânsito rápido, as características das marcas longitudinais podem ser as mesmas que fora das localidades.

B) Marcas das vias de trânsito

7 - A marcação das vias de trânsito é efectuada, quer com linhas descontínuas, quer com linhas contínuas, quer ainda com outros sinais adequados.

i) Fora das localidades

8 - Em vias com dois sentidos e duas vias de trânsito o eixo da faixa de rodagem deverá ser indicado por uma marca longitudinal. Esta marca é, normalmente, uma linha descontínua. Só em situações especiais deverão ser utilizadas, para este efeito, linhas contínuas.

9 - Em vias com três vias de trânsito estas deverão, em regra, ser indicadas por linhas descontínuas em troços com visibilidade normal. Em casos especiais e para aumentar a segurança do trânsito, podem ser utilizadas linhas contínuas ou linhas descontínuas adjacentes a contínuas.

10 - Nas faixas de rodagem com mais de três vias de trânsito, a linha que separa os sentidos de circulação deverá ser materializada por uma linha contínua ou duas linhas contínuas, excepto quando o sentido da circulação nas vias de trânsito centrais puder ser invertido. As vias de trânsito deverão ainda ser marcadas com linhas descontínuas (diagramas 1a e 1b).

ii) Nas localidades

11 - Nas localidades, as recomendações feitas nos n.os 8 a 10 do presente anexo são aplicáveis às ruas com dois sentidos e às ruas de sentido único com, pelo menos, duas vias de trânsito.

12 - As vias de trânsito deverão ser marcadas em locais em que a largura da faixa de rodagem estreite devido a lancis, refúgios ou ilhéus direccionais.

13 - Na proximidade de intersecções importantes (especialmente intersecções com regulação do trânsito) onde a largura da via for suficiente para duas ou mais filas de veículos, as vias de trânsito deverão ser marcadas nos termos dos diagramas 2 e 3. Nestes casos, as linhas que delimitam as vias podem ser complementadas por setas (v. o n.º 39 do presente anexo).

C) Marcação de situações especiais

i) Utilização de linhas contínuas

14 - Para aumentar a segurança do trânsito, as linhas axiais descontínuas (diagrama 4) deverão ser substituídas ou complementadas, em determinadas intersecções, por uma linha contínua (diagramas 5 e 6).

15 - Quando for necessário proibir a utilização da parte da faixa de rodagem destinada ao trânsito no sentido oposto nos locais em que a distância de visibilidade seja reduzida (lombas, curvas, etc.) ou nos troços em que a faixa de rodagem estreite ou se revista de qualquer outra particularidade, tais restrições deverão ser impostas, nos troços em que a distância de visibilidade for inferior a um determinado mínimo M, através de uma linha contínua aposta de acordo com os diagramas 7a a 16 (1). Nos países em que a construção automóvel o justifique, a altura ocular de 1 m prevista nos diagramas 7a a 10a pode aumentar até 1,20 m.

16 - O valor a adoptar para M varia de acordo com as características da via. Os diagramas 7a, 7b, 8a, 8b, 8c, e 8d mostram, respectivamente, para as vias com duas e três vias de trânsito, o traçado das linhas numa lomba com reduzida distância de visibilidade. Estes diagramas correspondem ao perfil longitudinal representado no cimo da página em que figuram e a uma distância M determinada do modo indicado no n.º 24 seguinte: A (ou D) é o ponto em que a distância de visibilidade se torna inferior a M, enquanto que C (ou B) é o ponto onde a distância de visibilidade volta a ser superior a M (2).

17 - Quando os troços AB e CD se sobrepõem, ou seja, quando a visibilidade em ambos os sentidos é superior ao valor M antes de se atingir o cume da lomba, as linhas deverão ser traçadas do mesmo modo, sem que se sobreponham as linhas contínuas adjacentes a uma linha descontínua. Esta marcação é indicada nos diagramas 9, 10a e 10b.

18 - Os diagramas 11a e 11b indicam o traçado das linhas, na mesma hipótese, num troço em curva com visibilidade reduzida de uma via com duas vias de trânsito.

19 - Nas vias com três vias de trânsito são possíveis dois métodos, os quais são indicados nos diagramas 8a, 8b, 8c e 8d (ou ainda 10a e 10b). O diagrama 8a ou 8b (ou ainda o 10a) deverá ser utilizado nas vias em que uma parte importante do trânsito for de veículos de duas rodas e os diagramas 8c e 8d (ou ainda o 10b) quando o trânsito for, essencialmente, de veículos de quatro rodas. O diagrama 11c indica o traçado das linhas, na mesma hipótese, num troço em curva de visibilidade reduzida numa via com três vias de trânsito.

20 - Os diagramas 12, 13 e 14 mostram os traçados que indicam um estreitamento da faixa de rodagem.

21 - Nos diagramas 8a, 8b, 8c, 8d, 10a e 10b, a inclinação das linhas oblíquas de transição em relação à linha axial não deverá ser superior a 1/20.

22 - Nos diagramas 13 e 14, a utilizar para indicar uma alteração da largura disponível da faixa de rodagem, bem como nos diagramas 15, 16 e 17, que indicam obstáculos que impõem um desvio da ou das linhas contínuas, a inclinação da ou das linhas deverá ser, de preferência, inferior a 1/50 nas vias de velocidade elevada e inferior a 1/20 nas vias em que a velocidade não for superior a 50 km (30 milhas) por hora. Além disso, as linhas contínuas oblíquas deverão ser antecedidas, para o sentido de trânsito a que se destinam, de uma linha contínua paralela ao eixo da faixa de rodagem, cuja extensão corresponda à distância percorrida num segundo de acordo com a velocidade de marcha adoptada.

23 - Quando não for necessário marcar as vias de trânsito através de linhas descontínuas num troço normal de via, a linha contínua deverá ser antecedida por uma linha de aviso constituída por uma linha descontínua, numa distância dependente da velocidade normal dos veículos, mas, no mínimo, de 50 m. Quando as vias de trânsito forem marcadas por linhas descontínuas num troço normal de via, a linha contínua deverá ser igualmente antecedida por uma linha de aviso numa distância dependente da velocidade normal dos veículos, mas, no mínimo, de 50 m. A marcação pode ser complementada por uma ou várias setas que indiquem aos condutores a via de trânsito que devem tomar.

ii) Condições de utilização das linhas contínuas

24 - A escolha da distância de visibilidade a adoptar para determinar os troços em que seja ou não recomendável uma linha contínua, bem como a escolha da extensão dessa linha, resultam necessariamente de um compromisso. O quadro seguinte apresenta o valor recomendado para M de acordo com as diferentes velocidades de aproximação (3):

(ver documento original)

25 - Para as velocidades não referidas no quadro que antecede, o valor M correspondente deve ser calculado por interpolação ou extrapolação.

D) Guias indicadoras dos limites das faixas de rodagem

26 - A indicação dos limites da faixa de rodagem será feita, de preferência, através de uma linha contínua. Podem ser utilizados, em conjunto com esta linha, botões, cravos ou reflectores.

E) Marcação de obstáculos

27 - Os diagramas 15, 16 e 17 mostram a marcação conveniente à aproximação de um ilhéu ou de qualquer outro obstáculo situado na faixa de rodagem.

F) Linhas orientadoras de mudança de direcção

28 - Em certas intersecções é recomendável indicar aos condutores como mudar de direcção para a esquerda nos países de trânsito pela direita, ou como mudar de direcção para a direita nos países de trânsito pela esquerda.

G) Marcação de uma via de trânsito reservada para certas categorias de veículos

28-A - A marcação das vias de trânsito reservadas para certas categorias de veículos será efectuada através de linhas que se distingam nitidamente das outras linhas contínuas ou descontínuas apostas na faixa de rodagem, designadamente pela sua maior largura e intervalos mais reduzidos entre os traços. No que se refere às vias de trânsito especialmente reservadas para os veículos dos serviços regulares de transporte colectivo de passageiros, será pintada na via de trânsito reservada, sempre que necessário e, designadamente, no seu início e após cada intersecção, a palavra «BUS» ou a letra «A». Os diagramas 28a e 28b fornecem exemplos de marcação de uma via reservada para veículos dos serviços regulares de transporte colectivo de passageiros.

Capítulo III

Marcas transversais

A) Generalidades

29 - Tendo em conta o ângulo sob o qual o condutor vê as marcas na faixa de rodagem, as marcas transversais devem ser mais largas que as longitudinais.

B) Linhas de paragem

30 - A largura mínima de uma linha de paragem deve ser de 0,20 m e a máxima de 0,60 m. Recomenda-se uma largura de 0,30 m.

31 - Quando for utilizada em conjunto com um sinal de paragem, a linha de paragem deverá ser colocada de modo que um condutor imobilizado imediatamente antes dessa linha tenha uma visão tão completa quanto possível do trânsito nos outros ramos da intersecção, tendo em conta as exigências de circulação dos outros veículos e dos peões.

32 - As linhas de paragem podem ser complementadas por linhas longitudinais (diagramas 18 e 19). Podem ainda ser complementadas pela palavra «STOP» desenhada na faixa de rodagem e de que os diagramas 20 e 21 fornecem exemplos. A distância entre a extremidade superior das letras da palavra «STOP» e a linha de paragem deverá estar compreendida entre 2 m e 25 m.

C) Linhas que indicam o local onde os condutores devem ceder passagem

33 - A largura mínima de cada linha deverá ser de 0,20 m e a máxima de 0,60 m e, no caso de existirem duas linhas, a distância entre elas deverá ser, no mínimo, de 0,30 m. A linha pode ser substituída por triângulos marcados, lado a lado, no pavimento e com os vértices orientados para o condutor ao qual é imposta a obrigação de ceder passagem. Os triângulos deverão ter uma base com o mínimo de 0.40 m e o máximo de 0,60 m e uma altura com o mínimo de 0,50 m e o máximo de 0,70 m.

34 - A marca ou marcas transversais deverá (deverão) ser colocada(s) nas mesmas condições que as linhas de paragem referidas no n.º 31 do presente anexo.

35 - A marca ou marcas mencionadas no n.º 34 pode(m) ser complementada(s) por um triângulo desenhado na faixa de rodagem e do qual o diagrama 22 fornece um exemplo. A distância entre a base deste triângulo e a marca transversal deverá estar compreendida entre 2 m e 25 m. Este triângulo terá uma base com, pelo menos, 1 m e uma altura igual ao triplo da base.

36 - Esta marca transversal pode ser complementada por linhas longitudinais.

D) Passagem para peões

37 - O espaço entre as barras que marcam as passagens para peões deverá ser, no mínimo, igual à largura daquelas barras e não deve ser superior ao dobro dessa largura; a largura total de um espaço e de uma barra deve estar compreendida entre 1 m e 1,40 m. A largura mínima recomendada para as passagens para peões é de 2,5 m nas vias em que a velocidade for limitada a 60 km/h e de 4 m nas vias em que esse limite for mais elevado ou em que não exista limitação de velocidade.

E) Passagem para ciclistas

38 - As passagens para ciclistas deverão ser indicadas através de duas linhas descontínuas. Estas linhas descontínuas serão constituídas, de preferência, por quadrados com (0,40 m a 0,60 m) x (0,40 m a 0,60 m). A distância entre os referidos quadrados deverá estar compreendida entre 0,50 m e 0,60 m. A largura da passagem não deverá ser inferior a 1,80 m. Não é recomendado o emprego de botões e cravos.

Capítulo IV

Outras marcas

A) Setas

39 - Nas vias com um número suficiente de vias de trânsito para permitir uma separação dos veículos à aproximação de uma intersecção, as vias de trânsito que os veículos deverão tomar podem ser indicadas por meio de setas apostas na superfície da faixa de rodagem (diagramas 2, 3, 19 e 23). Podem ainda ser utilizadas setas em vias de sentido único para confirmar o sentido de trânsito. O comprimento destas setas não deverá ser inferior a 2 m. As setas podem ser complementadas por inscrições na faixa de rodagem.

B) Raias oblíquas

40 - Os diagramas 24 e 25 fornecem exemplos de zonas em que os veículos não podem entrar.

C) Inscrições

41 - Podem ser utilizadas inscrições na faixa de rodagem a fim de regular o trânsito e de avisar ou orientar os utentes da via. As palavras utilizadas devem ser, de preferência, nomes de locais, números de vias ou palavras de compreensão fácil no plano internacional (por exemplo: «STOP», «BUS», «TAXI»).

42 - As letras deverão ser consideravelmente alongadas na direcção do trânsito, devido ao pequeno ângulo sob o qual as inscrições são avistadas pelos condutores (diagrama 20).

43 - Quando as velocidades de aproximação forem superiores a 50 km/h (30 m. p. h.), as letras deverão ter o comprimento mínimo de 2,5 m.

D) Regulação da paragem e do estacionamento

44 - As limitações à paragem e ao estacionamento podem ser indicadas através de marcas no bordo do passeio ou junto ao limite da faixa de rodagem. A delimitação dos espaços para estacionamento na faixa de rodagem pode ser feita através de linhas apropriadas.

E) Marcas na faixa de rodagem e em estruturas adjacentes

i) Marcas indicadoras de limitação ao estacionamento

45 - O diagrama 26 fornece um exemplo de linha em ziguezague.

ii) Marcas em obstáculos

46 - O diagrama 27 fornece um exemplo de marcação de um obstáculo.

(1) A definição da distância de visibilidade referida no presente número é a distância a que um objecto colocado na faixa de rodagem a 1 m (3 pés e 4 polegadas) acima da sua superfície pode ser visto por um observador colocado na via e cujo olho esteja situado igualmente a 1 m (3 pés e 4 polegadas) acima da superfície da faixa de rodagem.

(2) A marcação indicada nos diagramas 7 pode ser substituída entre A e D por uma única linha axial contínua, sem linha descontínua adjacente, e antecedida de uma linha axial descontínua formada por, pelo menos, três traços. No entanto, esta solução simplificada deve ser utilizada com precaução e apenas em situações excepcionais pois impede o condutor de efectuar uma manobra de ultrapassagem durante um certo espaço, mesmo que exista uma distância de visibilidade adequada. É conveniente evitar, tanto quanto possível, a utilização de ambos os métodos no mesmo itinerário ou no mesmo tipo de itinerários na mesma região, pois pode originar confusão.

(3) A velocidade de aproximação que serve para este cálculo é a que não é excedida por 85 % dos veículos ou a velocidade de base se for superior.

Diagramas do anexo 2

(ver documento original)